Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Notification PJ OR

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
LeGrandDesBas
Invité




Notification PJ OR Empty
MessageSujet: Notification PJ OR   Notification PJ OR Icon_minitimeJeu 24 Jan 2019 - 18:27

Une question sur vos pratiques.
Est ce *indispensable* de joindre n fois à un OR la notif dès lors que que icelle a été jointe au premier OR ?
Exemple des fonds sociaux.
On parle bien de plusieurs OR sur une seule unique notif.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21441
Date d'inscription : 15/12/2012

Notification PJ OR Empty
MessageSujet: Re: Notification PJ OR   Notification PJ OR Icon_minitimeJeu 24 Jan 2019 - 18:46

Non, on peut mettre "voir PJ jointe OR x bordereau Y". Remettre la PJ simplifie cependant le travail de vérification du comptable.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13114
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

Notification PJ OR Empty
MessageSujet: Re: Notification PJ OR   Notification PJ OR Icon_minitimeJeu 24 Jan 2019 - 21:03

Ça ne mange pas (trop) de pain de joindre à chaque fois la copie de la notification en indiquant dessus ce qui reste, ce qui permet de faciliter le contrôle du comptable mais aussi le contrôle de chacun de la balance et des développements de soldes.

Notons cependant que ce sera le comptable qui aura le dernier mot puisque nulle liste de PJ pour OR n'existe. S'il insiste il faudra exécuter.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
Notification PJ OR 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23857
Age : 19
Localisation : Entre la ZUP et la rocade
Date d'inscription : 09/06/2006

Notification PJ OR Empty
MessageSujet: Re: Notification PJ OR   Notification PJ OR Icon_minitimeJeu 24 Jan 2019 - 21:37

La notification d'une subvention ne me paraît pas nécessaire à chaque OR, et dans l'exemple avancé, le fonds social, on s'en passe très bien, car la définition de l'opération fonds social se trouve bien mieux ailleurs que dans ces notifications torchées par un rectorat qui ne prend pas la peine de les rédiger proprement.

En revanche, une opération un peu moins triviale nécessite de fournir la notification, afin que l'ordonnateur, puis le comptable, puis le pôle d'apurement puis le juge puissent apprécier que l'intention de la partie versante aura bien été respectée.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Notification PJ OR Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
LeGrandDesBas
Invité




Notification PJ OR Empty
MessageSujet: Re: Notification PJ OR   Notification PJ OR Icon_minitimeJeu 24 Jan 2019 - 22:27

Merci pour vos réponses  !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Notification PJ OR Empty
MessageSujet: Re: Notification PJ OR   Notification PJ OR Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Notification PJ OR
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» notification DGF
» PREPA BUD 2016
» notification d'un marché
» SUBVENTION/NOTIFICATION
» pas de notification de subvention

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: