voyage et acte CA Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -47%
SAMSUNG T7 Shield Bleu – SSD Externe 1 To ...
Voir le deal
89.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 voyage et acte CA

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
tylmah
Invité




voyage et acte CA Empty
MessageSujet: voyage et acte CA   voyage et acte CA EmptyLun 17 Déc 2018 - 22:19

Bonsoir

Je débute sur un poste de gestionnaire... sans aucune formation... et seule...
J'ai donc quelques (!) questionnements: nous avons voté en CA et validé sur dem'act un voyage de 2 jours en italie. Mais, nous sommes obligés de le décaler d'une semaine. Les conditions financières sont les mêmes. Faut-il tout revoter en CA et rédiger un nouvel acte par la suite?
Merci par avance
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13129
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

voyage et acte CA Empty
MessageSujet: Re: voyage et acte CA   voyage et acte CA EmptyLun 17 Déc 2018 - 22:50

Si la participation des familles est la même et que la signature du contrat entre dans la délégation du CA au CE, c'est bon.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
voyage et acte CA 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

voyage et acte CA Empty
MessageSujet: Re: voyage et acte CA   voyage et acte CA EmptyMar 18 Déc 2018 - 7:41

Si il y a un CA de possible avant le voyage il est mieux de faire juste voter sur le principe des nouvelles dates. Acte non transmissible donc exécutoire dare dare.
Revenir en haut Aller en bas
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21454
Date d'inscription : 15/12/2012

voyage et acte CA Empty
MessageSujet: Re: voyage et acte CA   voyage et acte CA EmptyMar 18 Déc 2018 - 8:35

tylmah a écrit:
Bonsoir

Je débute sur un poste de gestionnaire... sans aucune formation... et seule...
J'ai donc quelques (!) questionnements: nous avons voté en CA et validé sur dem'act un voyage de 2 jours en italie. Mais, nous sommes obligés de le décaler d'une semaine. Les conditions financières sont les mêmes. Faut-il tout revoter en CA et rédiger un nouvel acte par la suite?
Merci par avance
Comme les collègues. Si on a un CA avant le voyage on informe (pas de vote) du décalage de date ; sinon c'est bon. Le CA vote sur un projet et un projet c'est prévisionnel donc susceptible de modifications. Seule le changement de la participation des familles doit obligatoirement faire l'objet d'un nouveau vote.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

voyage et acte CA Empty
MessageSujet: Re: voyage et acte CA   voyage et acte CA EmptyMar 18 Déc 2018 - 10:10

Tu as plus ou moins raison. En théorie c'est bon, mais je pense qu'il est mieux de prendre deux secondes pour passer le changement de dates, car rien ne dit que le CA aurait voté pour le principe initial sur les nouvelles dates (en les estimant par exemple peu adaptées aux impératifs pédago, ou autres motifs).
Mon bla bla ne tient que si les dates étaient clairement mises sur l'acte initial, moi je préfère les mentions du style "en mars 2019", "printemps 2019", "voyage de fin d'année, dates à déterminer selon calendrier scolaire"....
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





voyage et acte CA Empty
MessageSujet: Re: voyage et acte CA   voyage et acte CA Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
voyage et acte CA
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Acte de délégation : obligation d'emploi dem'act pour un acte CE?
» Convention, acte du C.A. et acte du C.E.
» Voyage : acte du CA sans budget
» acompte voyage scolaire - acte non exécutoire
» voyage remboursement familles comment libeller l'acte

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: