Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -16%
Aspirateur balai Dyson V15 Detect Absolute (2023)
Voir le deal
669 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 L'accessoire suit le principal

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Invité
Invité




L'accessoire suit le principal Empty
MessageSujet: L'accessoire suit le principal   L'accessoire suit le principal Icon_minitimeJeu 18 Oct 2018 - 15:11

Bonjour tout est dans le titre, mais quid d'un accessoire qui est d'un montant significatif ( transport ) par rapport au principal, j'ai cherché mais n'est pas vu l'existence d'un "seuil" d'appréciation en la matière ?


merci de vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
Marmel
.
.



Nombre de messages : 25
Date d'inscription : 18/10/2018

L'accessoire suit le principal Empty
MessageSujet: Re: L'accessoire suit le principal   L'accessoire suit le principal Icon_minitimeJeu 18 Oct 2018 - 15:17

Bonjour tu peux reformuler? je n'ai pas compris
Revenir en haut Aller en bas
Tapenade
**
**



Nombre de messages : 760
Date d'inscription : 20/05/2015

L'accessoire suit le principal Empty
MessageSujet: Re: L'accessoire suit le principal   L'accessoire suit le principal Icon_minitimeJeu 18 Oct 2018 - 15:34

A priori ça se passe dans un collège ....  jocolor
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20902
Date d'inscription : 15/12/2012

L'accessoire suit le principal Empty
MessageSujet: Re: L'accessoire suit le principal   L'accessoire suit le principal Icon_minitimeJeu 18 Oct 2018 - 15:39

En principe le principal domine. C'est le cas notamment de réparation avec pièces. Il n'y a pas de seuil. Après faut voir la nature du bien par rapport à la prestation. Bref c'est affaire d'appréciation sachant que s'il ne s'agit pas d'un montant immobilisable.... b7

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Invité
Invité




L'accessoire suit le principal Empty
MessageSujet: Re: L'accessoire suit le principal   L'accessoire suit le principal Icon_minitimeJeu 18 Oct 2018 - 17:06

Merci b7
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





L'accessoire suit le principal Empty
MessageSujet: Re: L'accessoire suit le principal   L'accessoire suit le principal Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
L'accessoire suit le principal
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» indemnité car mon conjoint me suit
» Contrats et clauses abusives

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: