bonjour

un élève étranger ayant quitté le collège au cours du trimestre janvier mars sans que la sortie dans base élève n'ait été effectuée.
Elève toujours maintenu dans la base pour la constatation avril juin.
Au moment de l'envoi des avis avant poursuite pour le trimestre janvier mars, la famille accueil appel pour signaler que l'élève à quitté le collège depuis fin janvier.
Reconstatation sur Avril juin pour annuler la facturation à tord sur la même période.
Mais comment faire sur la période janvier mars pour annuler la créance ?
D'avance merci

Je ne vois qu'une reconstatation sauvage hors GFE donc AOR avec détail du calcul de la remise sur un certificat de l’ordonnateur et modification manuelle de la créance par l'agent comptable.

Bonjour,

J'aurais plutôt fait comme ça :


Onglet "régularisations"
type de régularisation : 1 (régul d'hébergement"
+ ou -, selon si c'est l'établissement qui doit la somme (c'est ton cas), ou bien la famille.

Montant : ici, tu saisis le montant total du trimestre indûment constaté

Tu valides, puis simul de constat, liste de simul, etc...
L'agence comptable récupère le fichier. Les 2 créances (du 2nd et du 3ème trim) sont ainsi annulées.

Toi, dans GFC, tu enregistres une réduction d'ordre de recettes (avec recette préalable sur l'OR correspondant à tes frais scol du trimestre précédent) dont le montant est équivalent  à la régularisation financière que tu viens d'effectuer, et une autre réduction d'ordre de recettes sur ce trimestre là.

C'est comme ça que je fais.

Par contre, n'est-ce pas trop tard ? Ici, notre trimestre est bouclé, nous avons déjà effectué la manip "transfert de créances"...

pourquoi un reconstatation sauvage?
on fait un AOR avec comme pièce jointe un beau certificat de l'ordonnateur qui explique que le petit Kevin a quitté le bahut
on supprime ensuite manuellement la créance

je rappelle que GFE n'est qu'un outil

Je disais sauvage car hors logiciel, sur un cadre plus souple car il n'y a pas de formalisme particulier pour le certificat de l'ordonnateur. Bref, le résultat est le même, quel que soit le vocabulaire employé.

Que ce soit une réduction totale ou partielle, ne pas oublier que si l'élève a eu une aide, il faut également l'annuler, sous peine d'avoir un 4112 qui ne correspond pas aux créances restantes.
Pour ce faire, il faut faire (en plus de l'OAR droits constatés D 7062 – C 4112x ) un ordre de reversement (pour annuler le mandat ADEP ou QF) du montant de l'aide attribuée initialement (D 4112x C 6576) et aussi annuler l'OR de l'ADEP / QF par un deuxième OAR de l'aide (D 7443 – C 4412)