Bonjour,
Les compte rendu de la CHS doivent-ils être votés en C.A. ? Ou simplement présentés et portés à la connaissance des mpembres du C.A.
(Ces comptes rendus ont été communiqués aux autorités académiques, à la région, mais également à l'ensemble des membres de la CHS, et à l'ensemble des membres de la communauté éducative.)
Je ne parviens pas à voir si un vote du C.A. est nécessaire. Il me semble que non.

Pour moi non.

Il est approuvé uniquement par les membres du CHS.

Pour moi juste une présentation au dernier CA de juin d'un bilan annuel des travaux de la CHS.

Demandez-vous :" que se passerait-il si le CA votait contre le compte rendu de la CHS ?" et vous aurez votre réponse.

Demandez-vous ce qui se passerait si le CA rejetait le compte-rendu de la CHS et ce sera encore plus parlant

Non, pas de vote au CA. Pas de présentation non plus de chaque compte rendu des réunions du CHSCT....