Bonjour,

Nous avons sorti de vieilles machines outils d'atelier de l'inventaire.
La sortie d'inventaire a été voté en ca.
Bien sûr, certains veulent récupérer les machines...
Alors  comment s'y prendre ?

Je pensais faire voter la cession de la machine en CA et demander la remise aux normes.
Cependant, peut on la céder à titre gratuit et comment déterminer le prix d'une vielle machine (interroger les domaines ?)

Bref, je n'ai pas trop d'idées...Si l'un d'entre vous à eu ce cas, peut-il me témoigner de son expérience et des erreur à éviter ?

Cordialement,

Quelle était le motif des sorties de l'inventaire ?
Mise au rebut ou aliénation ?
Si mise au rebut, pas de récupération possible sauf a tourner la tête une fois les machines "sur le trottoir"

C'est la deuxième fois que tu poses la question, non ?

je en sais pas si c'est la deuxième fois mais je n'arrive toujours pas à comprendre s'il convient lorsq'une machine est sortie d'inventaire et totalement amortie de la céder gratuitement ou d'interroger les domaines sur sa valeur marchande (qui pour moi, parce qu'elle est amortie est de 0);
Cordialement,

Bah on va dire que des machines pas aux normes ça se détruit et ça se benne, le tout gratuitement. Mais on peut aimer vivre dangereusement.

[size=32]Avec un certificat de destruction d'une entreprise agréée.
[/size]
On est sur que la machine ne sera plus utilisée.

Bonjour,

Nous devons sortir de l'inventaire une machine outils encombrante, qui fonctionne mais qui n'est plus utilisée. Je ne sais pas si elle est aux normes pour le moment.

Si elle fait partie du patrimoine de la Région, je connais la procédure.

En revanche, si elle est la propriété du lycée, quelles sont les possibilités? Que peut-ton faire voter : vente à un particulier, cession à titre gratuit...

Merci

Je déconseille fortement - mais très fortement - toute cession (gratuite ou pas) d'une machine outil à la conformité douteuse à un tiers, surtout à un particulier.
http://www.intendance03.fr/Occasion-vente-machines.pdf