justifications apportées à un fournisseur non retenu

Bonjour,

Pourriez-vous m'apporter des précisions sur la justification qui peut-être apportée par le client à un fournisseur non retenu ?
Y a t-il un ou des textes à ce sujet ?

Merci à vous pour votre indulgence et bonne journée !

Concernant les documents communicables il y a ce document synthétique qui est pas mal :

http://www.cada.fr/marches-publics,6085.html

 
 

C'est intéressant ce que tu proposes, mais peut-on aller autant dans le détail ?

Où doit-on juste juste communiquer le prix global ?

Après pour un marché qui comporte un seul type de copieur cela revient au même.

Tout est indiqué sur le site de la CADA, sachant qu'il y a eu un revirement il y a peu :


https://gestionnaires.actifforum.com/t29499-juris-cada-quels-documents-d-un-marche-sont-ils-communicables?highlight=cada

C'est justement à la lumière de cela que je pose la question.

Communiquer le coût copie et le coût de la location des copieurs ne revient-il pas à communiquer le BPU ?

Pour moi non.
En général il s'agit de location-maintenance, donc à part donner le prix copie, et le prix du loyer...


Après donner un prix global pour 10 photocopieurs je vois pas comment le fournisseur non-retenu va voir où il a pêché, à moins que la flotte soit homogène.



Les documents cités sont précis :
Le bordereau des prix unitaires (BPU) est un document contractuel précisant les prix applicables à chaque éléments d'ouvrage ou aux unités de produits ou de services prévus qui sont décrites dans les documents du marché. Le BPU est principalement utilisé dans les accords-cadres à bons de commandes.
La dpgf et le dqe sont généralement utilisés en marchés de travaux.