Bonjour à tous,

j'ai un souci avec le montant de me bourses dans mes droits constatés.

Voilà la situation :

j'ai deux élèves A et P qui sont partis le 07/04/2017 de l'établissement. A était boursière taux 1 soit 28€ et P boursier taux 2 soit 77 €.

Les bourses ont été versés par l'établissement d'accueil (oui je sais j'aurais du verser moi même la bourse mais c'est comme ça). Mon récap pour la DSDEN est bon et d'un montant de 2760 € pour le T3.

Par contre, dans ma constatation du T3, le montant de mes bourses s'élève à 2788 €. J'ai donc une différence de 28€ entre le bordereau des DC et le recap DSDEN. Cette différence s'explique par le fait que dans ma constat l'élève A apparait comme externe boursier 28 € à verser à la famille.

J'ai donc sorti l'élève et fait une simulation de constatation où elle n'apparaissait plus et où le montant de mes bourses était bien de 2760 €. Je me suis dit cool je lance la constatation. Et là ... horreur ! Dans le bordereau des DC de ma nouvelle constatation, l'élève n'apparait plus mais j'ai bien toujours les 28 € en trop. J'ai tout repointé et ça ne concerne pas un autre élève. En fait dans le haut de mon bordereau des DC de la nouvelle constatation il y a une ligne tout en haut avec écrit "reports" DC / RO : 25867.76 €, Bourses : 2788€ € etc. Et à la fin de la constatation ça me marque bien cumuls des anciennes constatations  DC  : -25867.76 € Bourses : -2760 €, sous totaux DC : 0€ Bourses + 28 €, cumuls des nouvelles constatations DC : + 25867.76 € Bourses : + 2760 € TOTAUX GENERAUX : DC : 25867.76 € Bourses : 2788 €

Donc le problème c'est que j'ai toujours un écart de 28€ dans mes bourses entre le récap DSDEN (qui est bon) et le bordereau des DC qui génère le fichier de paiement. Mon élève A n'apparait plus dans mon bordereau mais le montant de sa bourse apparait toujours. Comment faire pour que mon bordereau des DC soit correct ?
Je suis coincée ! Est ce que quelqu'un peut m'aider s'il vous plait ?
Merci !

Annoter le bordereau à la main, en indiquant l'origine de cet écart pour faire coller le bordereau avec le fichier de paiement et le document de la dsden.

Le logiciel de droits constaté ne fait que sortir des documents, il ne fait pas les bourses. Il est pour moi tout à fait possible d'annoter ce bordereau a la main pour expliquer une truc que l'on arrive pas a faire coller.
Bien entendu, il convient de faire signer bien distinctement le chef d'établissement à coté de l'annotation pour montrer qu'il a visé cette modif manuelle.

Une piste :
Lorsque tu as reconstaté, quelle reconstatation as tu effectué ? Les élèves modifiés ? Tous les élèves ?
La bourse étant dûe par l'établissement dans lequel l'élève a commencé le trimestre, l'avoir sorti ne change rien si ce n'est qu'il est passé des élèves présents aux élèves sortis en cours de trimestre (mais dont tu assures le versement de bourse).

Solution (qui necessite une reconstatation) :
- supprimer la bourse l'élève de façon propre (il me semble que c'est "détachement du dossier" dans le module bourse)
- supprimer la bourse de l'élève de façon moins propre (indiquer un revenu à 99 999 €) ; ce qui le rendra non boursier
- supprimer la bourse de l'élève en lui mettant un congé de bourse de 90 jours

Reconstater (après une simulation)

Dès lors, ton souci devrait être réglé.

Oui dans ma reconstat j'avais mis tous les élèves !

J'ai finalement trouvé la solution ! J'ai reconstaté mon élève A (en la mettant partie au 07/04/2017 et non plus au 31/03/2017) et j'ai fait une régulation de constatation sur bourse en mettant 28€ en - ! Ensuite dans mon récap DSDEN elle apparait mais là aussi j'ai fait une régul en - et je retombe sur mes pieds entre mon bordereau des DC et mon recap DSDEN !

Merci à mon collègue qui m'a aidé et à vous !

entropie a écrit:

Une piste :
Lorsque tu as reconstaté, quelle reconstatation as tu effectué ? Les élèves modifiés ? Tous les élèves ?
La bourse étant dûe par l'établissement dans lequel l'élève a commencé le trimestre, l'avoir sorti ne change rien si ce n'est qu'il est passé des élèves présents aux élèves sortis en cours de trimestre (mais dont tu assures le versement de bourse).

Solution (qui necessite une reconstatation) :
- supprimer la bourse l'élève de façon propre (il me semble que c'est "détachement du dossier" dans le module bourse)
[...]

Reconstater (après une simulation)

Dès lors, ton souci devrait être réglé.

Je confirme que détachement du dossier dans SCONET Bourses fonctionne et supprime de façon propre la bourse.