| | agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple |  |
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les nuits fauves
Invité
| Sujet: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple  Mar 18 Avr 2017 - 19:10 | |
| chères toutes, chers tous,
Dans vos contrées respectives, vos collectivités de rattachement donnent-elles par écrit l'autorisation à tel agent territorial de conduire le véhicule de l'établissement ou est-ce l'autorité fonctionnelle (le CE) qui donne cette autorisation ?
Gestionnairement vôtre, |
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Op@lomero
Admin
Nombre de messages : 13130
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010
| | Sujet: Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Mar 18 Avr 2017 - 19:58 | |
| Avant de s'occuper de l'autorisation, il serait pas mal de voir auprès de l'assurance qui est couvert. _________________ Marquise de la Zone Grande Dauphine   | |
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odaie
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Nombre de messages : 127
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Localisation : normandie
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| | Sujet: Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Mer 19 Avr 2017 - 8:34 | |
| de mon côté, le grand assureur de l'éducation nationale m'a assuré qu'ils étaient couverts. Ils sont aussi autorisés à conduire les véhicules par la collectivité | |
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RETU
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Nombre de messages : 7076
Date d'inscription : 20/06/2012
| | Sujet: Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Mer 19 Avr 2017 - 8:42 | |
| - les nuits fauves a écrit:
- chères toutes, chers tous,
Dans vos contrées respectives, vos collectivités de rattachement donnent-elles par écrit l'autorisation à tel agent territorial de conduire le véhicule de l'établissement ou est-ce l'autorité fonctionnelle (le CE) qui donne cette autorisation ?
Gestionnairement vôtre, C'est un ordre de mission qui permet à un agent d'utiliser le véhicule de service. | |
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Bozinchu
Veille JO
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| | Sujet: Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Mer 19 Avr 2017 - 20:18 | |
| Et normalement les conducteurs doivent avoir subi un examen pour être habilités...
Qui a déjà vu ça?
_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».
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Winnie
Admin
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Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008
| | Sujet: Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Mer 19 Avr 2017 - 20:56 | |
| Déjà vu ça. Pour des personnels territoriaux en EPLE, yes sir. Mais pas des adjoints techniques. Cherchez l'erreur. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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L'intendant zonard
Animateur Greta
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| | Sujet: Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Mer 19 Avr 2017 - 21:47 | |
| Personne n'a encore posé la question dans ces termes : les ATTEE mis à la disposition de l'EPLE par conseil dépional peuvent-ils conduire le véhicule mis à disposition de l'EPLE par le conseil dépional ? Ainsi demandé, on induit assez nettement une réponse envisageable.  Sinon, outre l'ordre de mission, qui est ponctuel, la notion d'accréditation me semble plus pertinente. http://intendancezone.net/spip.php?article349 | |
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