agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Invité

chères toutes, chers tous,

Dans vos contrées respectives, vos collectivités de rattachement donnent-elles par écrit l'autorisation à tel agent territorial de conduire le véhicule de l'établissement ou est-ce l'autorité fonctionnelle (le CE) qui donne cette autorisation ?

Gestionnairement vôtre,

Avant de s'occuper de l'autorisation, il serait pas mal de voir auprès de l'assurance qui est couvert.

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Marquise de la Zone
Grande Dauphine queen

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple 2019-010

de mon côté, le grand assureur de l'éducation nationale m'a assuré qu'ils étaient couverts. Ils sont aussi autorisés à conduire les véhicules par la collectivité

******* Nombre de messages : 7076 Date d'inscription : 20/06/2012

les nuits fauves a écrit:: chères toutes, chers tous,

Dans vos contrées respectives, vos collectivités de rattachement donnent-elles par écrit l'autorisation à tel agent territorial de conduire le véhicule de l'établissement ou est-ce l'autorité fonctionnelle (le CE) qui donne cette autorisation ?

Gestionnairement vôtre,

C'est un ordre de mission qui permet à un agent d'utiliser le véhicule de service.

Et normalement les conducteurs doivent avoir subi un examen pour être habilités...
Qui a déjà vu ça?

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Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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Déjà vu ça. Pour des personnels territoriaux en EPLE, yes sir. Mais pas des adjoints techniques. Cherchez l'erreur.

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Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).

Temps de travail des personnels Etat

Personne n'a encore posé la question dans ces termes : les ATTEE mis à la disposition de l'EPLE par conseil dépional peuvent-ils conduire le véhicule mis à disposition de l'EPLE par le conseil dépional ? Ainsi demandé, on induit assez nettement une réponse envisageable. Mr green

Sinon, outre l'ordre de mission, qui est ponctuel, la notion d'accréditation me semble plus pertinente. http://intendancezone.net/spip.php?article349

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Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

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