Chers collègues,

Un caillou dans la chaussure depuis trop longtemps : comme je n'ai jamais été formé à l'utilisation des crédits BOP, en fin de compte je suis incapable de discriminer intelligemment, sur le terrain, les différents budgets opérationnels de programme dont nous percevons l'écume des miettes.

J'ai compris qu'on peut être amenés à récupérer de l'argent des BIP 141, 214 et 230. Les intitulés de ces trois machins sont super-poétiques, mais en gros chacun d'entre eux pourrait servir à l'ensemble des deux autres.

Dans la vraie vie, je ne suis jamais sûr de moi au moment de coller quelque chose sur l'un ou l'autre BOP, ou bien d'identifier un versement dont je n'aurais que cette référence. Est-ce que quelqu'un de malin aurait envie de proposer ici un mode d'emploi de ce bouzin ? On pourrait même cross-poster ça plus loin sur l'Internet

Crois-le ou non cher lapin il n'y a pas si longtemps que ça j'ai fait un cours sur les BOP.

J'ai sur le sujet des intuitions iconoclastes, je dois bien l'avouer.

à minima les BOP sont soumis à la possibilité de fongibilité des crédits.
On peut donc rendre fongibles les "racines 13" et les "racines 16" sans pb.
Certains rectorats, dont le mien, acceptent même la fongibilité complète de ces crédits. Donc on fait une 1ère ouverture via DBM et vote du CA, puis l'ordo peut faire mumuse dans chaque service pour déplacer les crédits en fonction des besoins (attention, sans transfert entre services).
Je suis tout ça en cl 4 en fonction du vote de répartition initiale puis tranquillos au fur et à mesure des éventuelles DO.

Comme ça on gère efficacement le petit million d'euros que nous accorde l'Etat 

le 141 concerne l'enseignement secondaire (la paie des enseignants titulaires par ex)
le 230 concerne la vie scolaire (la paie des CPE, bourses, fonds sociaux par ex)
le 214 concerne les actions de soutien de la politique de l'EN (contractuels, dépenses examens, DNB par ex.).

Là

Site Intendance03 :

Les académies attribuent dorénavant aux EPLE une grande partie des crédits d'Etat sous la forme de subventions globalisées, correspondant aux programmes suivants :
Programme 141 : enseignement public du second degré
Programme 230 : vie de l’élève
Programme 214 : soutien de la politique de l’Education nationale


Leur répartition doit être arrêtée par le conseil d'administration, soit dans le budget initial, soit par un acte, soit par une décision budgétaire modificative soumise au vote du conseil.
En comptabilité budgétaire, ces subventions sont gérées au sein des différents services prévus par la nomenclature actuellement en vigueur. Elles constituent toujours des ressources spécifiques, dont l'utilisation doit être conforme à la destination des programmes précités. En conséquence, le titre de recette, qui constate le droit de l'établissement à la percevoir, ne peut être émis qu'à concurrence du montant des dépenses constatées et non du montant notifié.
Il convient de comptabiliser les subventions globalisées, au fur et à mesure de l'utilisation des crédits, au compte 7411 (1311 pour les subventions qui financeraient l'achat de biens immobilisés).


En comptabilité générale, il convient d'enregistrer les dotations globalisées encaissées, de même que les reliquats non employés d'exercices antérieurs, dans trois subdivisions du compte 4411 créées par la M9-6 :
441 - Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir ou reçues
4411 - Subventions de l’Etat
44113 - Subventions programme 141, enseignement scolaire du second degré
44114 - Subventions programme 214, soutien de la politique de l’éducation nationale
44116 - Subventions programme 230, vie de l’élève
Ces comptes devront eux-mêmes être subdivisées en fonction de l’affectation à l’intérieur de chaque programme.
Exemple de nomenclature (on peut choisir un autre type de subdivisions) :
44113 - Subventions programme 141, enseignement scolaire du second degré
441131: manuels scolaires
441132: droits d’auteur et de reproduction
441133 : carnets de correspondance
441134 : actions pédagogiques diverses
etc…
44116 - Subventions programme 230, vie de l’élève
441161 : fonds de vie lycéenne
441162 : crédits d’animation
441163 : fonds sociaux
etc…
44114 - Subventions programme 214, soutien de la politique de l’éducation nationale
441141 : examens
Etc…


A noter que lorsque la subvention est accordée sans condition, la recette est enregistrée à la date de l’acte attributif pour son montant total , lorsque la subvention est accordée sous condition de réalisation de dépenses, la recette est comptabilisée au moment de la réalisation des dépenses à hauteur des dites dépenses réalisées au débit des subdivisions 4411 à 4418 et au crédit du compte de subvention concerné (13xx pour une subvention d’investissement ; 74xx pour une subvention de fonctionnement).
Lors de l’encaissement de la subvention, le compte 441 est soldé par un compte de trésorerie.
Si le droit n’est pas acquis à l’établissement, la subvention est encaissée au crédit d’une subdivision du compte d’avance 4419 - avances sur subventions.
          441913 - Subventions programme 141, enseignement scolaire du second degré
          441914 - Subventions programme 214, soutien de la politique de l’éducation nationale
          441916 - Subventions programme 230, vie de l’élève

Certes certes cher Volcan, grand merci. Ce qui me manquait, c'est que lorsque je reçois une notification ou un virement, j'aimerais avoir le déclic qui me permette justement de ne plus hésiter pour comprendre la différence entre le second degré (tout ce que l'on fait), la vie de l'élève (mais bien souvent pour des trucs qu'on devra mettre en AP, ça peut être quasi n'importe quoi aussi), et le soutien à la politique du MEn (donc tout ce qu'on fait).

Concrètement, l'exécrable subv globalisée, c'est lequel des trois BOP ? Et si l'on établissait une liste d'exemples de différents intitulés de subventions, permettant de retrouver ses petits ?

Le BOP 141

je dois avoir ça dans mes archives du temps où j'officiais dans l'académie de Lille ... il y avait une liste des différentes subventions ( + compte de classe 4)affectées aux différents BOP. J'essaie de scanner ça demain.

Je déterre ce fil car je me pose les mêmes questions que l'IZ - qui a dû entre temps trouver la réponse? Si TiTI est toujours d'accord pour scanner, je suis preneuse!
ÉDIT Euh scanner, je viens seulement de réaliser qu'IZ a dû avoir la réponse par scan / mail , bon, si je peux avoir le scan aussi, je recopierai ici - sauf interdiction par TiTI - ce qui y est écrit, pour les autres.

L'Etat verse la plupart des crédits aux EPLE depuis 2 programmes, eux-mêmes divisés en budgets opérationnels  :

141 : subvention globalisée (carnet de correspondance, manuels scolaires, frais de stage, projet d'établissement, ouverture internationale, ...) + projet particulier (ex : plan numérique)
230 : fonds sociaux, CESC, fonds de vie lycéen, école ouverte, bourses, ...
A noter que dans les 2 cas, il s'agit du même responsable de programme (la DGESCO)

C'est un cadre général qui peut évoluer, en particulier à l'approche de la fin d'année budgétaire quand le dégel (éventuel) des crédits implique de consommer les crédits rapidement : on est un peu moins regardant sur cette orthodoxie.

Le 214 est utilisé pour le remboursement de matière d'oeuvre au titre des examens et concours mais c'est une autre direction qui est responsable du programme (le SAAM)

merci beaucoup!
J'ai cherché sur internet, mais je n'ai pas réussi -pour l'instant - de trouver un "BOP pour les nuls"
Pour appliquer ce que tu expliques:

le programme 141 se traduit par le compte classe 441(9)13, ça c'est facile, c'est la M9 6,
et en code activité c'est forcément un 13xx (par ex 13MS 13STA - je viens de trouver un doc [url=http://www.ac-clermont.fr/EPLE/RCBC LOLF/fichiers/codifications etat.pdf]ici[/url].

le service sera AP, d'après ce que j'ai trouvé ici [url=http://www.ac-clermont.fr/EPLE/Cadrebudgetaire/fichiers/budget2017/aide saisie budget 2017.pdf]lien[/url][url=http://www.ac-clermont.fr/EPLE/Cadrebudgetaire/fichiers/budget2017/aide saisie budget 2017.pdf]
[/url]

le programme 230 est en 441(9)16
et le code activité commence par 16xx (par exemple 16ESC)
le service sera VE

Avant d'avoir ta réponse, j'ai commencé à regarder toutes les notifications dans mon classeur, ainsi, la dotation "accompagnement éducatif" était effectuée sur la ligne "vie de l'élève". Ce sera donc le programme 230 et le code activité 16, mais il y a 16AE et 16ADE, si j'ai bien compris, le 16AE ne doit être utilisé que si on paye une association avec?

Seule question qui me reste: est-ce que le code 16xxx doit forcément être en VE? Parce que j'ai l'accompagnement éducatif en AP actuellement...  le budget a toutefois été validé par les autorités sans commentaires.

(Il y a un bug sur les liens, je ne sais pas comment y remédier )

Bonsoir, je n'ai pas eu de retour du Lapin Rouge sur ce point précis depuis cet échange, je vais replonger dans mes docs et l'archivage de mes mails demain.

TiTI a écrit:

Bonsoir, je n'ai pas eu de retour du Lapin Rouge sur ce point précis depuis cet échange, je vais replonger dans mes docs et l'archivage de mes mails demain.

Une occasion ratée pour ce que tu sais...

Est ce que ce document t'a été utile au moins ? sinon ... je peux le mettre à la corbeille

C'est perdu au fond d'un terrier qui a été abandonné depuis... Car nous les lapins passons d'une chose à une autre sans tout conserver en mémoire.

Tu as bien fait de le perdre, à relecture il est obsolète. J'en profite pour dire qu'à mes débuts sur ce forum qui remontent en 2006 ou 7 sous un autre pseudo, j'envoyais systématiquement mes docs à N@n@rd pour sa banque de données accessible gratuitement à tous à l'époque. Mais et c'est dit sans acrimonie, j'ai constaté l'évolution des échanges du type "envoi moi ton mail et je t'enverrai mon doc " donc j'ai suivi, non sans garder à l'esprit une certaine nostalgie des temps passés ...

Bon maintenant il y de puissants moteurs de recherche sur le net