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 total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ?

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2 participants
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Deville
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MessageSujet: total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ?   total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ? Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 9:54

Bonjour,

Le total de nos voyages dépasse 25 000 € HT
Nous avons l'habitude de faire un MAPA pour chacun des voyages avec des lots à l'intérieur de chacun ( la particularité de nos voyages impose quasiment de séparer les prestations  : transport bus, transport aérien, hébergement , visites etc..)
Mais ds la mesure où le total des voyages dépasse 25 000 ne faudrait il pas obligatoirement faire un MAPA unique avec 1 lot par voyage ?
Mais dans ce cas comment garder des lots à l'intérieur de chaque voyage ?  Peut-on faire un  MAPA avec des lots eux mêmes divisés en "sous lots" (ce n 'est pas une question d'ivrogne).

Merci pour votre éclairage
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MessageSujet: Re: total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ?   total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ? Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 9:57

"Total voy" en titre de fil sur un forum très lu et d'excellente tenue ? Shocked

Vraim ? Pas moy de rédig autrem ?
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Deville
Invité




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MessageSujet: Re: total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ?   total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ? Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 10:18

Non impossible d'accorder chaque voyage à un prestataire unique. On fait comment dans ce cas ?
J'ai bien un petite idée :
Lot 1 : transport aérien du voy à Londres
Lot 2 :      "            "    "    "   à Berlin
Lot 3 :      "            "    "    "   à Lisbonne
Lot 4 : hébergement voy Londres
Lot 5 :         "           "   Berlin
etc...
Mais ça fait une sacrée usine à gaz à gérer
J aurais préféré
LOT 1 : voy Londres
Sous lot 1 : aérien Londres
Sous lot 2 : héberg. Londres
etc..
C'est pas possible ça ?
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MessageSujet: Re: total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ?   total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ? Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 10:20

Le seuil de 25 000 € HT pour des dépenses annuelles dans une catégorie homogène implique la nécessité de faire une publicité et une mise en concurrence (pas un marché globalisé). Celles-ci peuvent être réalisées par plusieurs MAPA, chaque MAPA devant faire l'objet d'une publicité et d'une mise en concurrence même si son montant est largement inférieur au 25 000 €.

Le saucissonnage est interdit mais en l'espèce le recours à plusieurs MAPA me semble parfaitement justifié.

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MessageSujet: Re: total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ?   total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ? Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 10:46

Bonjour,

Je passe un marché pour la totalité des voyages prévus pour l'année civile avec un allotissement par voyage.
Ne pas oublier que dès 90 000 € H.T il faut une publicité au BOAMP...et un profil acheteur !
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Deville
Invité




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MessageSujet: Re: total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ?   total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ? Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 10:58

Merci pour les réponses
Si on peut faire en plusieurs MAPA du moment qu'on est entre 25 000 et 90 000 c'est parfait !
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MessageSujet: Re: total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ?   total voy > 25 000 € - 1 seul MAPA obligatoire ? Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 11:07

Deville a écrit:
Merci pour les réponses
Si on peut faire en plusieurs MAPA du moment qu'on est entre 25 000 et 90 000 c'est parfait !

Même au dessus de 90 000 € on peut faire plusieurs MAPA si on ne peut faire autrement. Simplement dès que le montant prévisionnel de vos achats annuels dans une catégorie homogène atteint ce seuil vous devez obligatoirement passer par le BOAMP et le profil acheteur même si vous faites plusieurs MAPA d'un coût unitaire inférieur.

Exemple vous avez 4 voyages de prévus au budget pour un total de 100 000 € vous devez normalement faire un MAPA avec BOAMP et PA avec 4 lots. Si à l'instant X vous n'avez pas les éléments pour un voyage vous faites un MAPA pour 3 lots avec BOAMP et PA même si le montant total est -mettons - 75 000. Vous ferez ultérieurement un MAPA pour le 4 éme voyage à 25 000 mais là aussi avec BOAMP et PA puisque c'est le montant annuel qui sert de base pour définir les conditions de publicité et mise en concurrence. Idem pour un 5 ème qui interviendrait en cours d'année.

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