une question posée 10000 fois je sais, mais j'arrive pas à retrouver...

Prévisions d'objets confectionnés trop faibles, je veux rajouter des crédits en recettes (et donc en dépenses),

qui peut me (re)dire le type de dbm et vote du CA ou pas ? Merciiiii

silvain a écrit:

une question posée 10000 fois je sais, mais j'arrive pas à retrouver...

Prévisions d'objets confectionnés trop faibles, je veux rajouter des crédits en recettes (et donc en dépenses),

qui peut me (re)dire le type de dbm et vote du CA ou pas ? Merciiiii

Selon moi, DBM pour vote ; ressources nouvelles non affectées.
Sur le site (désolée, je ne sais pas faire les liens), il y a un document à la rubrique "objets confectionnés".

DBM 3
OC= ressources NON affectées.

mais laquelle svp dans les dbm 3, la 38 ?

Suis pas au bureau ; de mémoire celle qui s'intitule : ressources nouvelles non spécifiques non affectées.... qq chose comme ça.
Si pas ça redemande, je regarderai demain.

oui je la vois

merci beaucoup

dans rechercher taper type de D B M

comment ça nanard il est pas au bureau à 21h30....

et après il va nous faire croire qu'il travaille

Concernant cette réponse, j'aimerai avoir quelques éclaircissements.
Je ne comprends pas pourquoi une recette assisse sur un tarif voté préalablement en CA constitue une ressource nouvelle non affectée.
Cette recette est par définition affectée à l'achat de matière d'oeuvre permettant la confection d'objets emportés par les familles.
J'ai toujours utilisé une DBM type 28 : Autres ressources spécifiques.
Vraisemblablement à tort mais j'aime bien comprendre.

j'ai fait comme toi jusque l'an passé. A tort semble - t - il. Comme il n'est jamais trop tard pour bien faire, cette année DBM de type 3; à noter que cela me semble encourager la non sincérité budgétaire, car à ce compte là autant surestimer carrément les futures recettes à venir pour avoir la paix et s'épargner une fastidieuse DBM de type 3; enfin, c'est que mon avis...

Normalement (attention démonstration sans parachute, donc à prendre avec des pincettes), une recette lié à la vente d'objets confectionnés correspond à une recette d'exploitation de l'établissement.

Juridiquement l'EPLE encaisse l'argent qui va dans sa caisse. Toutefois, ce n'est pas parce qu'il reçoit l'argent que l'ordonnateur a le droit de le dépenser, seul le CA peut décider l'ouverture de crédits. Et rien n'empêche qu'il puisse décider d'affecter le produit des OC à l'entretien des photocopieurs (c'est bête mais c'est possible).

Pratiquement, nous avons l'habitude d'ouvrir des crédits provisoires pour ces recettes dans nos budget initiaux d'où la possibilité de les dépenser, d'où l'illusion que :"j'ai ouvert les OC en recettes, j'ai mis la même somme en dépense, donc c'est de l'affecté".

Non, puisque seul le CA peut décider comment seront dépenser les recettes d'exploitation. La vente d'OC n'a rien à voir avec les subventions versées dans un but précis. Ne pas confondre pratique et juridique ça peut mener à l'accident.

Donc les recettes d'exploitation c'est de la DBM type 38 (ressources non affectées non spécifiques) pour pouvoir les dépenser.

Par contre pas besoin de délibération pour simplement effectuer l'encaissement, les recettes tomberont simplement dans les réserves de l'établissement à la fin de l'année.

Note : moi aussi je les ouvrais en type 28.

Pour les vieux expérimentés : j'ai bon ?

et quand vous avez ouvert cette recette au budget et que vous ne la réalisez pas par quelle type de DBM passez-vous ? merci

Une DMB n'est pas nécéssaire en cas de non realisation d'une recette aléatoire. Il y a une moins value au niveau des recettes et (j'espère !) des crédits disponibles en classe 6. J'en profite pour rappeler que le budget ne se suit pas uniquement au niveau des crédits disponibles mais aussi au niveau de la réalisation effective des recettes prévues.

invité a écrit:

Concernant cette réponse, j'aimerai avoir quelques éclaircissements.
Je ne comprends pas pourquoi une recette assisse sur un tarif voté préalablement en CA constitue une ressource nouvelle non affectée.
Cette recette est par définition affectée à l'achat de matière d'oeuvre permettant la confection d'objets emportés par les familles.
J'ai toujours utilisé une DBM type 28 : Autres ressources spécifiques.
Vraisemblablement à tort mais j'aime bien comprendre.

Il faut bien une DBM 3 tous les documents le confirment (notamment le Gavard)
Dans la facturation d'un OC, il y a de la matiére d'oeuvre, mais aussi des frais administratifs, énergétiques, de la main d'oeuvre, etc...

maud a écrit:

et quand vous avez ouvert cette recette au budget et que vous ne la réalisez pas par quelle type de DBM passez-vous ? merci

Aucune. Le budget est une prévision. Il faut simplement tenir compte de la recette moindre pour éviter un déficit.

N@n@rd a écrit:

DBM 3
OC= ressources NON affectées.

oui, mais j'ai récupéré grace à un post précédent sur DM 2 ou 3 une doc d'une académie qui place les OC en DM 28.
j'ai aussi un doc d'une autre acad qui les met en DM 38....

je ne sais plus quoi faire

Sans compter qu'il peut y avoir des "ratés" dans les réalisations des élèves. J'aurais donc plutôt tendance à ouvrir au budget plus de crédits disponibles au 6013 (achats de matières d'oeuvre) que de recettes au 701. Il n'y a donc pas équivalence absolue entre les dépenses et les recettes des objets confectionnés. DBM de type 3.

J'ai effectivement vu les 2 interprétations : DMB 2 et DMB 3 et Gavard lui même est complètement muet sur la problématique. Cela dit,les recettes encaissées au titre des OC n'ont stricto sensu aucune affectation donc cette affectation devrait être une compétence du CA (=DMB niveau 3) et pas de l'ordonnateur. Et puis dans le doute une DMB 3 causera moins de soucis qu'une DMB 2 en cas d'analyse du juge des comptes divergeant de la nôtre.

Eric a écrit:

J'ai effectivement vu les 2 interprétations : DMB 2 et DMB 3 et Gavard lui même est complètement muet sur la problématique.

Gavard - index 70 Décisions modificatives. Les OC sonr indiqués comme relevant d'une DBM 3.

Je vous remercie pour ces lumières,j'y vois plus clair. Dans l'attente d'une réelle refonte des programmes de technologie au collège pour que demain la confection des objets confectionnés et donc leurs encaissements ne deviennent plus le seul support de cours.
Encore merci à tous.

silvain a écrit:

(...)à ce compte là autant surestimer carrément les futures recettes à venir pour avoir la paix (...)

avec un suivi précis des dépenses, ça me parait un bon plan

Daffy a écrit:

silvain a écrit:

(...)à ce compte là autant surestimer carrément les futures recettes à venir pour avoir la paix (...)

avec un suivi précis des dépenses, ça me parait un bon plan

Ma méthode.
Ouverture "large" de crédits OC : J1 701 et J1-6. code OC
Dépenses de fournitures pour réalisation sur les codes de gestion des sections
Ensuite en fonction des réalisations effectives, DBM11 du code OC aux codes des sections ayant fait l'OC
Aucun risque de déficit, et chaque section "assume" ses dépenses et ses recettes liées aux OC