Bonjour et...merci par avance pour votre indulgence car ceci est ma première question sur ce riche et sympathique forum
L'affectation du produit de la vente des objets confectionnés - en l'occurence de techno, en collège- doit-elle obligatoirement passer par une DBM de type 3 pour faire l'objet d'une ouverture de crédits ...en techno, tout naturellement ! Si oui, la logique de la démarche m'échappe quelque peu.Pourriez-vous me l'expliquer.
A bientôt

En ce qui me concerne, je prévois au budget en recettes au 70/ 701 le montant prévisionnel des recttes d'OC, et en dépenses au A1/6067 TECHNO OC le même montant. Je n'autorise la dépense que du montant réel de la collecte. Si j'ai prévu 4000 € et que je ne reçois que 300€, le prof ne pourra dépenser que 300€. Je ne fais rien voter en CA car la somme prévue au budget initial donc déjà été votée et la recette réelle est inférieure. Par contre si je collecte plus que ce qui a été budgétisé, effectivement, je fais une DBM pour vote pour affecter la différence en recettes et en dépenses sur les bons comptes. Par exemple, si je collecte 4500€, je fais voter une DBM TYPE 3 pour le montant de 500€ en recettes 70/701 et en dépenses A1/6067 OC.
La même chose pour les OC en SEGPA mais au J1.

Cette question amène une question subsidiaire: comment collectez-vous les OC? La secrétaire d'Intendance passe-t-elle dans les salles de cours? Ou est-ce les profs qui font de la ""gestion de fait"? Ou passez-vous des conventions de mandat? (d'ailleurs, quelle différence entre convention de mandat et régie de recettes?)

Les objets confectionnés ne sont pas des ressources affectées ; par conséquent, toute nouvelle recette non prévue au budget à ce titre devra faire l'objet d'une DBM de niveau 3.

Petite précision, dans ton cas il ne s'agit pas d'OC mais de remboursement de matière d'oeuvre.

je me rends compte que l'an passé j'ai fait une boulette en ne faisant pas passer le surplus par rapport aux previsions budgétaires par une DM de niveau 3; ca fout franchement la trouille retrospectivement ce forum.


mais il est jamais trop tard pour bien faire, mais admettons je prevois 40000 euros au budget, je les dépasse en décembre et finis l'année à 43000 euros, j'en fais quoi de mon surplus de 3000 euros, il est bien trop tard pour faire une DM 3.

Si tu as un surplus de recettes en fin d'exercice:
prévu 40000 en recettes et en dépenses
réalisé 43000 en recettes et 39999,99 en dépenses, tu vas faire tomber 3000,01 dans tes réserves.

Bienvenue chez les écureuils!

Merci ! C'est clair .

A bientôt !

coffeeman a écrit:

Petite précision, dans ton cas il ne s'agit pas d'OC mais de remboursement de matière d'oeuvre.

Il ne peut s'agir que d'OC, le remboursement de matiére d'ouevre par les familles contrevenant au principe de gratuité.

Et la collecte de ces sommes, comment faites-vous pour être réglo?

Le tarif des OC est voté en CA. Mais il faut dire que je suis en lycée technique et que les OC sont quotidiens et représentent des sommes importantes. Cela étant, la régle reste la même pour un petit collége.

N@n@rd a écrit:

Il ne peut s'agir que d'OC, le remboursement de matiére d'ouevre par les familles contrevenant au principe de gratuité.

Que nenni, que nenni!!!
Ah ces gens des lycées vendeurs d'OC...connaissent rien aux petits bahuts!

Référence du RLR : 363-1 section 431 : "Remboursement de matière d'oeuvre d'exercices d'élèves"

Cette procédure est réservée aux élèves de "CPPN et d'EMT" (Dans le texte, donc pas récent ...) lorsque l'exercice réalisé n'a qu'une faible valeur marchande. Le prix de vente, périodiquement réactualisé , des différentes réalisations est fixé par le conseil d'administration.
Au fur et à mesure des ventes, le montant est encaissé au compte 4718 -autres recettes à classer.
En fin de mois, un état récapitulatif est établi afin de servir de justificatif à l'ordre de recette.

En fait, cette pièce réalisée par l'élève lui est fourni gratuitement par l'EPLE afin de pouvoir réaliser un exercice pédagogique en cours de technologie, et ce tout au long de l'année. Après la réalisation, l'élève peut récupérer l'objet qu'il a réalisé, contre le REMBOURSEMENT DE LA MATIERE D'OEUVRE, sinon c'est poubelle, sauf si le prof est trop bon...
Ces objets sont conçus par des boîtes comme technologie services.

Donc le réglement des familles ne sert pas à acheter ces objets, qui sont achetés sur le budget de l'EPLE...mais rien n'empéche de le budgétiser...Si vous voyez ce que je veux dire

QUE SI ! QUE SI !

FAQ de la DAF :

Question : La réglementation relative aux objets confectionnés s'applique-t-elle aux objets fabriqués en technologie en collège ? Peut-on demander une participation financière aux familles ?

Réponse du28/09/2004
Les principes de la gestion des objets confectionnés sont identiques au collège et au lycée, même si l'ouverture d'un service spécial J1 peut ne pas être mise en œuvre s'il s'agit d'une activité mineure dans l'établissement. Une participation des familles demandée préalablement, en début d'année scolaire, serait contraire au principe de gratuité, dès lors que la réalisation de l'objet fait partie intégrante des enseignements. L'achat de ces objets par les élèves ne peut être que facultatif, toute obligation pouvant être considérée comme contraire au principe de gratuité de l'enseignement lorsque la réalisation des objets confectionnés s'inscrit dans le cadre des cours inscrits au programme. En conséquence, aucune contribution financière ne peut être demandée aux familles avant que l'objet ne soit réalisé.

Mais c'est exactement ce que je dis!!!

Il y a gratuité absolument, résolument, totalement, intégralement.
Cependant si l'élève veut récupérer l'objet, il rembourse la matière d'oeuvre au tarif fixé par le CA.

Donc nous sommes au même diapason.

Après, je le répète, rien n'empêche de le budgétiser. On estime une recette prévisible, et le budget doit prévoir sincérement l'ensemble des dépenses et des recettes à venir...

Bon, on s'arrête là, ou tu vas continuer à me titiller le neurone?

N@n@rd a écrit:

c'est vrai qu'il était précoce Einstein
E=CM2
mais non j'm'suis pas gourré
E = Einstein
CM2 = cours moyen 2° année

Si je vous comprends bien:
une fois l'argent des OC (acheté en N-1)recuperé, il va tombé en fonds de reserves et on fera une dbm3 pour pouvoir l'utiliser à acheter d'autres kits si on a la chance d'en vendre plus, que prévu au budget N
Est-ce que j'ai bien compris?

Vous achetez vos fournitures pour oc pour 1000 sur votre budget de fonctionnement (éventuellement vous avez prévu une recette au niveau du 701).
Vous réalisez les OC.
Vous les vendez aux familles ou à qui veut de vos .
Si vous ramassez 1200, les 200 seront positifs pour votre résultat final.
Si vous les vendez pour 800, ce sera le contraire.

Oui, mais, si je puis me permettre, cher VI, ce que notre collègue demande, ce me semble , c'est : que fait-on des 200€ : c'est un plus pour le résultat final, certes.
Mais étant donné que c'est un produit strictement lié à l'activité "techno", on peut très bien, par DBM de type 3 , demander le prélèvement de cette somme ( " retombée" dans les fonds de réserves ) pour abonder un A1 6067 OCTEC, par exemple.

effectivement barbulle avait bien compris le sens de ma question........merci
@+

Vieil intendant a écrit:

Si vous ramassez 1200, les 200 seront positifs pour votre résultat final.

Non, VI c'est impossible ! Sauf à l'extrême rigueur un effet de chevauchement d'exercices si les ventes d'une année scolaire se font en janvier et celles de la suivante en décembre.

Ce qu'il faut tirer de tout ça, c'est que les recettes de vente d'objets techno sont une recette non affectée qu'on prévoit en budget au chapitre 70 (mais prudemment), et qu'il n'y a aucun conditionnement de la réalisation du programme de l'enseignement de technologie à ce type de recettes plus ou moins bien réalisées.

Officiellement, du moins, car si les profs de techno se mettent à faire la grève de la revente des objets à leurs élèves, ils mettront en péril le fragile équilibre financier de leur collège qui en général n'en n'a pas de trop. Du fric.

Dans ces histoires, on a plusieurs problèmes :

- la théorie des dominos qui veut que si un élève décide de ne pas acheter son superbe bricolage, d'autres vont faire comme lui et on se retrouvera très vite avec le tiers des objets valorisés, d'où une perte sèche pour l'établissement par rapport aux endroits où une amicale pression s'exerce pour que tout le monde joue le jeu (avec les nécessaires exceptions des gens littéralement à la rue)

- le fait que dans 99.98 % des cas c'est le prof qui effectue la collecte et rapporte l'argent liquide à l'intendance, ce qui fait de lui un gestionnaire de fait au moins entre sa salle de cours et le couloir de l'administration. Je ne vois pas trop le service de gestion récupérer des caisses d'objets et les vendre pièce à pièce contre le paiement, mais je suis peut-être un gros flemmard...

- le fait qu'on se retrouve périodiquement à la tête de 2 kilos 600 grammes de pièces de monnaie et que c'est pénible à recompter avec le prof qui s'en vexe, et que les TG ne veulent pas nous donner les tubes pour ranger les pièces proprement

Pour répondre aussi très directement à la question posée, à moins de les avoir complètement oubliés lors du budget, les objets de techno représentent une valeur tellement faible que je ne penserais même pas à les intégrer dans le budget sauf à être complètement dans les choux : je préfère les laisser venir en éventuel boni de l'exercice, quitte à l'utiliser par affectation du résultat à une DM au moment du vote du cofi.

mb 94 a écrit:

effectivement barbulle avait bien compris le sens de ma question........merci
@

Voir post : " Subvention 2001 non identifiée ":
" Décidémment, c 'est mon jour: aprés le "baubule" de Stéphanie, voici le "brabule" de Marie ...Bon , je vois.Vous avez tous arrosé un truc en cachette et vous êtes beurrés comme.......des petits LU ( mes préférés ) bien sûr "






Dis,toi aussi, mb94, tu étais de la fête

Chez nous les OC ne correspondent pas à la vente mais à un paiement anticipé par les familles a priori sur la base du tarif voté en CA. Je le dis à l'argent comptable ?

Ne lui dit rien!!!

Pour répondre à l'IZ, ces REMBOURSEMENTS DE MATIERE D'OEUVRES ne sont pas toujours négligeables.
Dans mon précèdent collège de mille élèves, la pièce à huit euros, au final c'était un billet de 8000€ à sortir. Pas négligeable!

Chez moi les profs collectaient les chèques, sauf les espèces. L'élève récupérait son bien en échange de sa quittance.
En fait, j'avais réussi à décaler les paiements de la confection des objets.
Ainsi en septembre j'encaissais les paiements des OC de N-1, ce qui me permettait de financer les achas de N.

Pas bien...

peresevere a écrit:

Chez nous les OC ne correspondent pas à la vente mais à un paiement anticipé par les familles a priori sur la base du tarif voté en CA.

En tout cas le prix de vente des objets en question doit être présenté au CA. Et au CA la moindre des honnêtetés est de préciser que c'est a posteriori et facultatif, en argumentant l'enjeu financier pour l'établissement que l'énorme majorité des familles jouent le jeu.

pongo a écrit:

Cette question amène une question subsidiaire: comment collectez-vous les OC? La secrétaire d'Intendance passe-t-elle dans les salles de cours? Ou est-ce les profs qui font de la ""gestion de fait"? Ou passez-vous des conventions de mandat? (d'ailleurs, quelle différence entre convention de mandat et régie de recettes?)

Avant j'allais avec le quittancier dans la salle de techno le jour où les élèves étaient censés amener l'argent. Maintenant, le prof de techno est nommé régisseur de recettes et c'est plus simple.

Dans mon ancien bahut, les profs de SEGPA etun prof de techno avait une régie de recettes et point. Maintenant c'est vrai que vaut mieux DBM 3 mais défois vu les délai ! Pas bien, mais bon.

pongo a écrit:

Et la collecte de ces sommes, comment faites-vous pour être réglo?

Restau d'application : la caisse est un travail pédago des élèves en services hôteliers, mais c'est moi qui à chaque cloture de caisse vient controler : les additions, les sommes reçues, la ventilation des moyens de paiement, le bordereau de caisse informatisé. je repars avec et je la passe aussitot en compta sur GFC. Il y a eu un régisseur de recettes il y a très longtemps mais c'était tellement le bordel que je préfère m'y coller.

Autres OC : établissement d'une facture mensuelle le dernier jour du mois payable uniquement auprès de l' AC par chèque.

Bonjour à tous !
en cette fin d'année, après qques mois d'agence comptable ds un big bahut je commence à sentir l'adrénaline monter !
la section hotellière a largement dépassé ses crédtis ouverts d'achats de matière d'oeuvre... Vu que sont revendus en grande partie les créations culinaires (rien que ça !), et que ces recettes couvrent les dépenses, je ne me suis jms vraiment inquiétée...
SAUF que, fin de l'année approchant, le dernier CA étant passé... comment vais-je faire pour renflouer les crédits ouverts ?!!!!!! pas de DBM 3 posssible à l'horizon...
sachant aussi qu'on dépense et vend jusqu'au dernier jour avt Noël...
je me sens un peu larguée là...

unique moyen de m'en sortir, utiliser la taxe d'apprentissage budgétée sur un autre chapitre mais non utilisée... est-ce possible ?!

nedjma a écrit:

unique moyen de m'en sortir, utiliser la taxe d'apprentissage budgétée sur un autre chapitre mais non utilisée... est-ce possible ?!

la TA peut être ouverte pour info donc ça peut peut être coller (ça dépend des montants).