La notion de marhés à bons de commandes disparaît dans le nouveau code des marchés, remplacée par les accords cadres (art 78, 79 et 80).
Nous avions tous des marchés à bons de commandes bien pratiques quand les quantitatifs étaient difficiles à établis (fournitures d'entretien, informatique...).
Comment faire désormais? Peut-on faire un accord cadre et ne retenir qu'un fournisseur puis exécuter cet accord par émission des bons de commandes?
Je pense que des circulaires préciseront tout cela mais la littérature est rare pour l'instant.

L'article 78.1 du décret stipule : Un accord-cadre peut être exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, à condition que l'acheteur identifie les prestations qui relèvent des différentes parties de l'accord-cadre.
Donc les AC ont maintenant un double statut.
Mais si tu prends : "Lorsque l’accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées à l’article 80.", ça ressemble furieusement à un MBC, juste une question de terminologie.
Donc oui, même méthode que le MBC, à mon sens.

C'est rassurant.
Merci