- lili59 a écrit:
et encore plus déconcertant ...fourniture d'un extincteur : 80€ en 6063 et comme il y avait un prix livraison/déplacement et pose de 15€ je dois réimputer les 15€ sur le 615...
Merci de me donner les textes et/ou vos avis...
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Comment choisir le bon compte d’imputation ? Avant d’étudier plus avant chaque compte et son contenu, on peut poser quelques principes de base.
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[*]Imputation par nature.
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La facture de l’EPLE doit être imputée d’après la nature de la dépense et non par sa destination. A titre d’exemple, l’achat d’un pot de peinture est une dépense de fourniture (compte 6063) et non une dépense de service extérieur d’entretien et de réparation (compte 615) ; l’achat de papier pour photocopier la plaquette d’information de l’établissement est une fourniture (compte 6064) et non une dépense de « publicité, publications, relations publiques » (compte 623).
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[*]Imputation en fonction de la dépense principale.
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Sur un certain nombre de factures, il y a parfois plusieurs types de nature de dépenses ; dans ce cas on retient la nature de la dépense principale par rapport à l’accessoire. Par exemple, les frais de port ou frais de facturation seront imputés sur la même imputation que le bien principal (compte 6064 pour l’achat de fournitures administratives) s’ils sont facturés sur le même document. Bien entendu, dans le cas d’une facture spécifique pour le port de ces fournitures, l’imputation se fera sur le compte 6248. De même pour l’achat de pièces auxquelles s’ajoute de la main d’œuvre dans le cas de prestations en pour une réparation, on utilisera le 615 et non le 6063.
Ce qui est valable pour les immobilisations reste valable pour les autres équipements :
M9-6 : Le paragraphe 2.4.1.2.2.3 est précis : « Le coût d’acquisition initial d’une immobilisation est constitué de :- son prix d’achat y compris les droits de douane et taxes non récupérables après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement ;
- tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l’actif en place et en état de fonctionner ou d’être utilisé. Exemple de coûts directement attribuables : coût de préparation du site ; frais de livraison et de manutention initiaux ; frais de transport, d’installation, de montage, de mise en service ; honoraires de frais professionnels (architectes, géomètres, experts, évaluateurs, conseils, etc…) ».
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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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Sujet: Choix du compte de dépenses 
Mer 8 Juin 2016 - 15:35
