Voyage

Bonjour,

Une prof de l'établissement est chargée par le Rectorat de gérer un voyage à l'étranger pour des éléves d'autres établissements.
Ce voyage est le prix gagné pour un concours d’éloquence en anglais.

Elle vient me voir pour savoir s'il est possible qu'elle puisse bénéficier d'une régie.
Le rectorat attribuant par une subvention à l'établissement le montant des dépenses de restauration sur place. (les transferts et hébergements étant pris directement en charge.)


Pour moi il est difficile d'instituer une régie sur une opération n'impliquant pas l'établissement.
Par ailleurs il y aura nécessité d'une convention.

Une solution est elle techniquement envisageable.

Merci

un courrier du rectorat explicitant le fonctionnement de l'opération et son financement doit à mon sens être suffisant puisqu'en plus, la subvention du rectorat va être versée au collège directement et donc transiter par son budget. l'ouverture d'une régie temporaire sur cette subvention me semble donc possible ...
à voir avec ton AC ..

Voyage organisé par une autre entité, pas de vote du CA, pas de lien avec l' EPLE... perso je ne vois pas de solution. Le rectorat devrait pouvoir faire une régie ou nommer un mandataire, non ?

Bonjour,

Justement je me posais la question de la possibilité du Rectorat de pouvoir nommer un régisseur. En a-t-il la possibilité.

Sinon le lien avec l'établissement n'est pas créé effectivement, mais une convention plus un vote du CA pourrait le faire (là pour les délais c'est chaud).

Merci pour vos avis.

La QALC du jour : pourquoi y aurait-il besoin d'une régie ?

Bonjour,

Mon raisonnement est sans doute erroné.
Le prof se débrouille?

Je vais avoir une régie donc un mandat de dépense pour un voyage qui ne sera pas passé en CA pour des personnes qui ne sont pas de l'EPLE et donc toutes les autres dépenses seront dans une autre comptabilité.
En clair l'EPLE fait des opérations comptables pour le compte d'un tiers. Il me semble avoir vu des débets pour des trucs de ce genre (je ne dis pas pour ce cas précis).
Après une convention approuvée par le CA pourrait effectivement me convaincre de payer après quelques recherches règlementaires... mais bon le lien avec l'EPLE me parait plus que discutable.

Bonjour,

C'est aussi ma conclusion.

Merci à tous.