bonjour à tous,

les profs de sports organisent des sorties dans les bois en pleine période de chasse

le CE me déclare que tant que la mairie n'a rien envoyé à l'établissement, on ne connaît pas les dates de la chasse et donc que les classes peuvent se promener dans les bois

d'où ma question existe t il un texte qui précise que la mairie doit prévenir des périodes de chasse ou est ce à l'établissement de se renseigner auprès de la mairie

merci de vos réponses

Ce n'est pas trop un problème d'intendance, ça ?

Autrement, pourquoi ne pas passer un coup de fil à la mairie ? Ce sera plus rapide que de trouver le texte (s'il existe !).

D'une part, les arrêtés fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse sont disponibles sur les sites Internet des préfectures.
D'autre part, c'est à l'usager de se renseigner car Nemo censetur ignorare legem.

On attend l'avis de Julien63...

invitélunette a écrit:

le CE me déclare que tant que la mairie n'a rien envoyé à l'établissement, on ne connaît pas les dates de la chasse et donc que les classes peuvent se promener dans les bois

Tant que personne ne lui écrit il peut emmener ses élèves chercher les munitions non explosées dans les bois de Verdun, les emmener à la pêche au requin ou visiter la Syrie.

Attention il y a  "chasseurs"et chasseur.

Ceci dit, le CE a un devoir de vigilance : à partir du moment où on a raisonnablement connaissance de qqchose, il appartient d'en tirer les conclusions nécessaires ; le CE ne peut légitimement prétendre ne pas savoir qu'il y a période de chasse, peu importe les dates précises, il peut soit préconiser à minima le port de gilet fluo soit demander aux profs de faire courir les élèves ailleurs. Je doute que sa responsabilité ne soit pas engagée en cas d'incident.... (mon humble avis)

Stoïk a écrit:

On attend l'avis de Julien63...

Les périodes d'ouverture et de fermeture sont en effet décidées au niveau Préfectoral, et donc consultables par n'importe qui.
Cela dit, attention, ces périodes n'encadrent que des dates d'ouverture et de fermeture espèce par espèce. Les jours de chasse en semaine, d'une commune à l'autre, peuvent être variables, même si le samedi et le dimanche se retrouvent à peu près partout.
Pour les jours de semaine, il faut voir avec les mairies concernées.
Pour ce qui est des battues au gros gibier, normalement, le jour et le lieu de la battue sont déposés à l'avance en mairie.
A cette époque de l'année (février) le petit gibier est fermé quasiment partout (à quelques exceptions sur des oiseaux de passage type Bécasse) mais il doit encore rester de la chasse au gros gibier (le plus dangereux pour le quidam qui se balade dans les bois) jusqu'à fin février me semble t'il.
Donc Direction la mairie de la commune concernée pour avoir les renseignements liés à la sortie des enfants...

Flouette a écrit:

Attention il y a  "chasseurs"et chasseur.

Même moi je n'aurais pas osé...

Julien63 a écrit:

mais il doit encore rester de la chasse au gros gibier (le plus dangereux pour le quidam qui se balade dans les bois)

Je ne suis pas convaincu que le plus dangereux, en ces périodes, pour "le quidam qui se balade dans les bois", soit le gros gibier... J'ai sensiblement bien moins souvent entendu parler de promeneurs tués par du gros gibier que par des crétins qui ont cru qu'ils en étaient.

Quant au CE en question dans le post initial, voilà un inconscient de plus en responsabilité... Pathétique.

Sad a écrit:

Julien63 a écrit:

mais il doit encore rester de la chasse au gros gibier (le plus dangereux pour le quidam qui se balade dans les bois)

Je ne suis pas convaincu que le plus dangereux, en ces périodes, pour "le quidam qui se balade dans les bois", soit le gros gibier... J'ai sensiblement bien moins souvent entendu parler de promeneurs tués par du gros gibier que par des crétins qui ont cru qu'ils en étaient.

Quant au CE en question dans le post initial, voilà un inconscient de plus en responsabilité... Pathétique.

Nous nous sommes mal compris..."Le plus dangereux" dans la partie entre parenthèses de mon message fait référence à ce qui est marqué "avant", à savoir "la chasse au gros gibier" et non le gros gibier en lui même...

C'est sûr que pour se débarrasser en loucedé des éléments perturbateurs, c'est moins cher que les voyages en Syrie...

je dirai pour ma part et étant un rural.. que tout dépend de l'endroit ou les élèves vont se balader.
si nous sommes sur une forêt domaniale il n'y a en général qu'un seul jour de chasse par semaine.
si l'on est sur un domaine privée la chasse peut se tenir tous les jours pendant les périodes d'ouverture