Bonjour,

une association qui nous a déjà rendu bien des services sur le mur d'escalade (mise aux normes, changement des voies, tout ça...) voudrait bien l'utiliser à titre gratuit, ce qui est une bonne idée. est-ce qu'une convention d'occupation suffit? ou est-ce qu'il y a un autre document plus adapté?

Où est ce mur ? A qui appartient-il ? Quels horaires ?

Encore une fois il convient d'^tre précis dans les questions.

N@n@rd a écrit:

Encore une fois il convient d'^tre précis dans les questions.

THE N@n@rd à raison se serait un gain de tps pour des réponses rapides
ex de question à 100 balles : "quel est l'âge du capitaine?"

pardon, c'est un mur qui appartient au lycée, qui est adossé à l'internat, donc il se trouve à l'intérieur de l'enceinte de l'établissement.

Convention quadripartite entre EPLE, CT, mairie et association.

Idem VI, la responsabilité première est celle du propriétaire : c'est à dire la CT ; avoir son accord avant toute utilisation.
Si accord, bien définir les conditions d'utilisation, les assurances, etc...

La mairie c'est pour l'utilisation hors temps scolaire ?