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 Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement

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3 participants
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marco
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marco


Nombre de messages : 1216
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Localisation : Pôle Sud
Date d'inscription : 28/11/2006

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MessageSujet: Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement   Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement Icon_minitimeLun 25 Jan 2016 - 10:16

Sauf erreur de ma part, il n'est pas possible d'annuler un mémoire émit par erreur sur 2015 après basculement et par conséquent annuler la recette.
Pouvez vous me le confirmer.

Ce qui m'apparait illogique, c'est de pouvoir faire des annulations de recettes à partir des recettes préalables sauf pour celles issues de mémoires !

Merci pour votre éclairage
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coffeeman
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coffeeman


Nombre de messages : 4926
Age : 53
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

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MessageSujet: Re: Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement   Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement Icon_minitimeLun 25 Jan 2016 - 10:20

Oui mais comme les mémoires génèrent des créances automatiquement, après bascule on ne peut plus agir sur les créances de N-1.
C'est la raison.
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http://www.espaceple.org
marco
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marco


Nombre de messages : 1216
Age : 59
Localisation : Pôle Sud
Date d'inscription : 28/11/2006

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MessageSujet: Re: Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement   Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement Icon_minitimeLun 25 Jan 2016 - 11:37

Pas logique selon moi !
Je passerai donc sur 2016 un mandat au 6583 pour annuler la recette !
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L'intendant zonard
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L'intendant zonard


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MessageSujet: Re: Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement   Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement Icon_minitimeMer 6 Fév 2019 - 8:50

marco a écrit:
Je passerai donc sur 2016 un mandat au 6583 pour annuler la recette !
Je relance la question pour obtenir l'imprimatur des cadors : faute de pouvoir faire un AOR, faute de pouvoir faire un mémoire rectificatif valant AOR, on fait un mandat 6583 qui justement est destiné aux cas où l'on ne peut pas réduire la recette. Cela exige d'avoir un reliquat de crédits ouverts sur le service, mais si cette condition est remplie, est-ce juridiquement correct et comptablement acceptable ? Et s'il n'y a pas de crédits ouverts, jusqu'où pensez-vous raisonnable d'en ouvrir par DM pour info ? Les créances, elles, se retouchent à la main.

Ce sujet est récurrent sur les charges locatives, puisque j'ai généralisé à l'agence comptable les mémoires pour les loyers des COP, et que chaque mémoire mensuel comprend la provision pour charges, qui se trouve ainsi passée en recettes. A moins d'être parvenu à la sous-évaluer pour n'avoir que des compléments à réclamer, la recette sur les charges ne peut pas être diminuée proprement...

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


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MessageSujet: Re: Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement   Rectificatif Mémoire 2015 - Après basculement Icon_minitime

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