Bonjour à tous,

Lors de la rentrée de septembre, la nouvelle équipe de vie scolaire a découvert une boîte "aux trésors" avec les objets retrouvés en récréation.

Des babioles pour la plupart, mais aussi quelques bijoux en or. Malheureusement, les objets sont là depuis plusieurs années et les propriétaires doivent être tatoués et vaccinés depuis longtemps (surtout tatoués je pense.) et donc impossibles à retrouver.

Qu'en faire ? Plusieurs idées me viennent à l'esprit...   au choix:

- vente et gros resto pour l'équipe (ou plutôt sandwich, suis pas une experte en joaillerie)

-vente et bénéfice donné à l'établissement

-distribution lors d'une tombola du FSE

- chacun prend dans la boîte ce qui lui plaît ...

Merci pour vos bonnes et VRAIES idées, les miennes sont bien entendu à prendre au second degré...

Les objets trouvés auraient dû (et doivent) être remis au service municipal compétent. Un règlement municipal fixe les règles en la matière ; ces règles varient d'une commune à l'autre, mais, en règle générale, la personne qui a trouvé l'objet, peut en demander la restitution après un certain délai. Ces objets n'ont pas à être conservés par l'établissement. Cette règle élémentaire devra être rappelée aux personnels concernés qui, bien que manifestement incompétents, sont honnêtes.
Par contre, l'article 2276 du  code civil prévoit :
"En fait de meubles, la possession vaut titre.
"Néanmoins, celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve ; sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient."
Donc pour les objets détenus depuis plus de trois ans, il n'y a plus de revendication possible. L'établissement en est le seul légitime propriétaire. Il peut les vendre, selon les règles habituelles en la matière. Bien évidemment, les sommes récoltées sont au seul bénéfice de l'établissement. Bien évidemment, le partage, la revente sous le manteau, le don au FSE/MDL/AS seraient des infractions pénales avec circonstances aggravantes (bande organisée, personne chargée d'une mission de service public).  

Ganou a écrit:

...les miennes sont bien entendu à prendre au second degré...

L'humour n'est plus/pas admis sur ce forum...

LuckyLoser a écrit:

Ganou a écrit:

...les miennes sont bien entendu à prendre au second degré...

L'humour n'est plus/pas admis sur ce forum...

Merci LuckyLoser pour ton avis.

Par contre, rassure-moi, ta dernière phrase est elle aussi à prendre au second degré j'espère ?
J'édite: je viens de voir la nouvelle ligne de conduite à adopter. Bon, un petit trait d'humour par-ci par-là, ça passe quand même ?

Arf, je viens de me faire avoir, hein ? Merci de me rassurer quand même. 

Quant à l'italique petite taille, c'est fou,ça me donne l'impression de chuchoter. Tu crois que les modos vont nous entendre ?

Merci encore pour ton avis.

LuckyLoser a écrit:

..." Tu es bon pour le Goulag. Compte sur moi pour te dénoncer si besoin était... :

J'ai (un peu) mis en relief ce qui me semblait le mériter!

Inutile de me remercier.