Refuser à un élève de participer à un voyage pour raison financière

Bonjour à tous,
Je viens vers vous pour un souci de voyage. Une participation des familles a été votée en CA. Cependant, un certain nombre de famille refuse d'y inscrire leurs enfants en invoquant des difficultés financières. J'ai aussi de mon coté alerter les professeurs organisateurs sur le cas de plusieurs familles qui ont inscrit mais pour lesquelles j'ai déjà un gros arriéré de cantine (insolvables...). Soit environ 20% des familles pour lesquelles des difficultés financières pourraient être présentes.
Jusque là, nous avions comme politique de ne pas utiliser le fonds social pour les voyage considérant que la priorité devait être donné au créances de DP et de refuser le départ le jour J de tout élève n'ayant pas réglé intégralement sa participation.
Cependant, le nouveau CE me dit qu'on n'a pas le droit de refuser la participation des élèves à un voyage pour des raisons financières. J'ai cherché désespérément un texte mais n'ai rien trouvé. Existe t il? comment gérez vous cela?
Merci d'avance

S'agissant d'un voyage facultatif il est évident que si l'EPLE juge qu'il n'a pas à aider la famille il peut refuser de le faire participer.
Après faut être intelligent et pas attendre qu'il soit devant le bus pour lui interdire de monter. On fait un courrier en indiquant que faute de paiement de la participation avant le XX la participation de l'élève sera annulée.
La position de certains CE qui consiste à offrir la cantine gratuitement et surtout les voyages à des familles qui ne veulent (j'ai écrit vouloir et pas pouvoir) pas payer par peur de passer pour un méchant sans cœur et d'être montré du doigt est un manque de courage et de responsabilité. Soit on estime que la famille peut payer soit on l'aide.

Il faut que le montant de la participation des familles soit "raisonnable" pour permettre à tous de partir. Maintenant, dans les faits, certaines familles ne peuvent pas (ou ne veulent pas) partir pour des raisons financières. Soit des aides leur sont attribuées, soit elles ne partent pas. Tout se décide au moment de signer l''engagement des familles (pas au moment du départ). Quoiqu'il arrive, une facture sera émise et faut bien quelqu'un qui paie. Si l'ordonnateur veut prendre en charge sur le fonds de roulement, il le propose au CA.

Walking Dead a écrit:

Si l'ordonnateur veut prendre en charge sur le fonds de roulement, il le propose au CA.

Cela passe par une remise gracieuse proposée au CA.

Effectivement. Ou bien comme nous, on baisse le coût de toutes les familles en prenant en charge une partie du voyage.

Il y avait dans un de mes établissements  une caisse de solidarité qui permettait de soulager les fonds sociaux qui se sont fortement amenuisés ces dernières années.

voyagevoyage a écrit:

Bonjour à tous,
Je viens vers vous pour un souci de voyage. Une participation des familles a été votée en CA. Cependant, un certain nombre de famille refuse d'y inscrire leurs enfants en invoquant des difficultés financières. J'ai aussi de mon coté alerter les professeurs organisateurs sur le cas de plusieurs familles qui ont inscrit mais pour lesquelles j'ai déjà un gros arriéré de cantine (insolvables...). Soit environ 20% des familles pour lesquelles des difficultés financières pourraient être présentes.
Jusque là, nous avions comme politique de ne pas utiliser le fonds social pour les voyage considérant que la priorité devait être donné au créances de DP et de refuser le départ le jour J de tout élève n'ayant pas réglé intégralement sa participation.
Cependant, le nouveau CE me dit qu'on n'a pas le droit de refuser la participation des élèves à un voyage pour des raisons financières. J'ai cherché désespérément un texte mais n'ai rien trouvé. Existe t il? comment gérez vous cela?
Merci d'avance

Bonjour
Je serais tenté de dire qu'un contrat n'a de validité que s'il est signé par les deux parties. Autrement dit, si dans les documents d'engagement signés par les familles, ou bien dans la charte voyages qui y serait annexée, une telle possibilité de refus est prévue, alors pas de problème. Dans le cas contraire, difficile de refuser un élève parce que la famille ne règle pas la cantine (en tous cas, en restant dans un cadre strictement réglementaire...). Après, on peut toujours demander à son AC de s'inviter dans la négociation avec le CE en lui rappelant que l'établissement finit toujours par payer ce qui est irrécouvrable. C'est une démarche que j'ai déjà effectué en tant qu'AC cette année, notamment pour attirer l'attention des CE sur des élèves issus de collèges du groupement et insolvables ou avec des procédures huissier longues comme le bras, afin qu'ils ne soient pas inscrits en DP dans les lycées du groupement comptable. Ça vaut ce que ça vaut bien sûr, mais quand on se trouve dans un cadre relationnel propice, ça fonctionne et tout le monde y gagne.

Réglementairement et comptablement parlant c'est même plus complexe.
Sauf précision de l'intéressé lors du versement le montant versé est imputé sur la créance la plus ancienne (donc la cantine et la participation pour le voyage n'est donc pas payée) ; de plus dans 99,99 % des cas il n'y a pas d'OR au 7067 avant le voyage... donc pas de créance. 

Attention sur cette notion de précision de l'intéressé, c'est encore plus pervers que ça : la Cour de cassation estime qu'elle peut être tacite. Autrement dit, si la créance de voyage est de 76,28 €, le paiement de 76,28 € est sensé lui être imputé. On peut penser que la solution serait la même en présence d'un échéancier

volcan a écrit:

dans 99,99 % des cas il n'y a pas d'OR au 7067 avant le voyage... donc pas de créance. 

C'est ainsi que l'on pratique ici. On contacte systématiquement les familles qui payent les voyages et pas la cantine pour leur expliquer que la créance de cantine est prioritaire car la dette existe, alors que pour le voyage la dette n'existe pas encore -a fortiori en ce moment avec les acomptes liés aux voyages 2016. D'ailleurs il est bien précisé sur le formulaire d'engagement que l'inscription au voyage est validée avec le paiement du 1er acompte. Généralement cela suffit à avoir un 2e chèque très très vite...

Le cas évoqué est encore simple, l'élève non partant pour raison financière.
Un peu plus compliqué, l'élève qui paie et au dernier moment, ne paie pas le solde ou le chèque est rejeté. Part ou ne part pas ? Quid de la dette de la famille ?

Pindolek54 a écrit:

C'est une démarche que j'ai déjà effectué en tant qu'AC cette année, notamment pour attirer l'attention des CE sur des élèves issus de collèges du groupement et insolvables ou avec des procédures huissier longues comme le bras, afin qu'ils ne soient pas inscrits en DP dans les lycées du groupement comptable.

Depuis quand peut-on refuser l'inscription à la DP d'un élève pour raison financière ? A ma connaissance, c'est interdit, il y a les fonds sociaux pour y palier (je reste sur le principe).

La participation à un voyage est toujours facultative et on ne peut que regretter l'envol de ces derniers dans les EPLE.
Si la famille souhaite que son enfant participe, elle solde ses créances en formulant au besoin une demande au fond social des cantine et parallèlement au fond social collégien.
Ces demandes ne la dispenseront pas de mettre la main à la poche pour régler une partie du voyage.

Mad Max a écrit:

Depuis quand peut-on refuser l'inscription à la DP d'un élève pour raison financière ? A ma connaissance, c'est interdit, il y a les fonds sociaux pour y palier (je reste sur le principe).

Je ne suis pas certaine que ce soit formellement interdit mais je suis peut-être passée à côté d'un document à portée réglementaire ou légale. En revanche, l'interdiction morale ne fait aucun doute.

Alomero a écrit:

Mad Max a écrit:

Depuis quand peut-on refuser l'inscription à la DP d'un élève pour raison financière ? A ma connaissance, c'est interdit, il y a les fonds sociaux pour y palier (je reste sur le principe).

Je ne suis pas certaine que ce soit formellement interdit mais je suis peut-être passée à côté d'un document à portée réglementaire ou légale. En revanche, l'interdiction morale ne fait aucun doute.

J'aurai la même question sur la possibilité de ne pas inscrire pour raison financière.
Pour autant que je me souvienne, la création des fonds sociaux des cantines avait pour corollaire l'interdiction d'évincer pour raisons financières (d'autant que sont aussi apparus les fonds des CT), si ma mémoire est bonne lorsque Ségolène Royal était ministre de la famille. voir la circulaire n° 97-187 créant le fonds social des cantines (inclusion du lien foireux... parce que c'est la version en ligne du rlr ??!!), je cite :

Circulaire n^o 97-187 du 4 septembre 1997
(Education nationale, Recherche et Technologie : bureaux DLC C1 et DGF A2)
Texte adressé aux recteurs d'académies, aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Education nationale et aux chefs d'établissements.
Fonds social pour les cantines.
NOR : SCOL9702651C
Dans le cadre des mesures prises en faveur des élèves de familles en difficulté, il est créé, à compter de la rentrée scolaire 1997, un fonds social pour les cantines. L'objet de la présente circulaire est de définir la finalité et les conditions de gestion de ce fonds.

I. Objectifs
Le fonds social pour les cantines est mis en place pour faciliter l'accès à la restauration scolaire du plus grand nombre de collégiens, de lycéens et d'élèves de l'enseignement spécialisé du second degré. Il n'est pas acceptable en effet que certains enfants se trouvent privés de repas parce que leur famille ne parvient pas à prendre en charge les dépenses liées à la restauration.

Mad Max a écrit:

Depuis quand peut-on refuser l'inscription à la DP d'un élève pour raison financière ? A ma connaissance, c'est interdit, il y a les fonds sociaux pour y palier (je reste sur le principe).

Ca n'a jamais été interdit. Avant la décentralisation du SAH le décret de 2000 prévoyait cette possibilité et mettait juste une réserve pour l'internat.
Depuis la décentralisation la décision appartient de fait à la collectivité qui dans son règlement du SRH peut prévoir cette possibilité, l'interdire ou laisser le CA délibérer dans son RI du SRH.

La preuve ?
Une fois de plus "intendance03"  vous l'apporte :

Une note de la DAJ A1 n° 14-079 du 10 mars 2014 vient de faire le point sur l’autorité compétente en cas de défaut de paiement et la possibilité de prendre dans le règlement intérieur du service annexe d’hébergement une disposition permettant l’expulsion d’un élève de ce service pour défaut de paiement.
Voir la note de la DAJ A1 n° 14-079 du 10 mars 2014 parue dans la LIJ.
Extrait de cette note :

Or, tout élève inscrit dans un service annexe d’hébergement d’un EPLE se trouve

dans la situation d’un usager d’un service public administratif facultatif qui lui fournit une prestation en

contrepartie d’une redevance pour service rendu. Le principe de cette participation implique qu’en cas

de non-paiement, l’élève usager peut perdre, théoriquement, le droit d’accéder au service.

Désormais, seul le conseil régional ou le conseil général peut décider d’instaurer une mesure

d’exclusion d’un élève du service en raison d’un défaut de paiement, dans le cadre de la définition des

modalités d’exploitation de ce service.

Et voilà Il y a dix ans, comme maintenant, quand on ne sait pas on demande et on progresse quotidiennement dans ses pratiques professionnelles

La question (et donc la réponse) n'est pas si simple car lorsqu'il s'agit d'un problème financier, on trouve souvent une solution. Le plus embêtant c'est lorsqu'une famille se désintéresse du problème, ne répond pas à nos relances, ne va pas voir l'AS, etc...

Je suis pour ma part la position détaillée par Volcan: DP = service facultatif donc le CE a toute liberté d'accepter ou non les élèves. Et je n'y vois aucune interdiction morale non plus. Quand des établissements tournent jusqu'à près de 20% de taux de non recouvrement on cherche tous les moyens d'endiguer la marée dans l'intérêt de ces mêmes établissements. Le fonds social ou les aides de la collectivité ne peuvent pas tout

Au temps pour moi ce n'est pas vraiment la position détaillée par Volcan. J'ai mal lu son écrit.

1-Concernant la DP les règles d'admissions sont fixées par la CT.

2-Concernant les voyages il faudra bien que les familles et l'Etat prennent leurs responsabilités :

a) à l'Etat de réaffirmer la pleine justification des voyages comme pédagogiques, donc inclus dans les programmes, donc obligatoires, donc gratuits pour les familles, et fournir les moyens adéquats aux établissements. Pour l'instant ce n'est pas le cas (et disons le clairement ce ne sera jamais le cas).

b) les citoyens ont fait ou ont laissé faire des choix de société. Parmi ceux-là, l'inégalité de traitement des usagers du Service public, dans l'Education ou ailleurs. On nous demande de traiter à notre pauvre niveau les effets de ces inégalités par une soit-disant solidarité qui consiste à "aider" les familles défavorisées à payer le voyage scolaire de leur enfant. D'une part il n'y aura bientôt plus rien pour aider, d'autre part il est indigne d'amener des gens à s'abaisser en quémandant des aides pour que leurs enfants bénéficient du même standard d'éducation que leurs camarades moins désargentés. De toutes façons cela va bientôt bloquer puisque la crise touche de plus en plus les classes moyennes.

En tant que parent d'élèves dans le secondaire (aussi) j'ai pris mes responsabilités. Ils sont avertis dès la 6ème qu'ils ne partiront jamais en voyage scolaire, avec toutes les explications qui vont avec. Parce que, ironie, l'hypocrisie des textes en la matière me permet (encore) de le refuser. Cela va avec un certain nombre de valeurs que je considère devoir leur inculquer, qui placent égalité et justice sociale devant pseudo-solidarité et charité. Ils savent qu'en cas de voyage payant ils resteront dans leur classe avec leurs camarades socialement exclus, par véritable solidarité.

Je peux dire sans mentir qu'ici tout élève qui ne part pas le doit à d'autres raisons que des motifs financiers. Il y a bien longtemps que les fonds sociaux ne permettent plus d'aider alors nous avons une caisse de solidarité qui y parvient très bien et qui témoigne de la solidarité qui existe encore dans notre société puisque nombreux sont ceux qui décident librement de donner de l'argent pour venir en aide à des personnes dont ils ne connaissent rien. Les sommes sont modestes mais suffisantes pour que nous puissions satisfaire tous ceux qui en ont besoin et ces personnes qui ont librement choisi de nous solliciter sont en général bien plus contents de voir leurs gosses heureux que rabaissés à l'idée d'avoir demandé très discrètement une aide.

Je respecte ton action de solidarité mais j'aime bien l'idée que mes mômes découvrent le monde avec leurs camarades moins favorisés qui n'auront jamais l'occasion de le faire avec leurs parents. C'est une autre façon de voir les choses.

Perso, je regarderai plutôt le contenu d'un voyage scolaire avant d'y envoyer mon gamin.

si c'est pour aller en angleterre faire semblant pendant une semaine de parler anglais dans des familles d'accueil qui ne font ça, pour beaucoup, que pour la thuen que cela leur rapporte, non merci.
Si c'est pour aller en belgique découvrir les institutions européennes, ou en pologne, pour voir de près les horreurs de la guerre, là, je dis oui.

Il y a voyage et voyage.
pour les pseudo-sorties linguistiques, je l'emmène au stade pour qu'il apprenne le patois local ;D

C'est l'avantage-inconvénient (à biffer, au choix) d'être parent d'élève ET personnel dans l'Educ'. On est trop bien placé pour connaître les tenants et aboutissants de ces séjours.
J'ajouterai, pour clore l'exhibition de mon petit nombril, que d'avoir été AUSSI élève et acteur du dilemme "Papa et maman ont des fins de mois difficiles donc à Noël c'est la chaine stéréo OU le voyage scolaire..." ça force un peu le jugement et resitue pourquoi certaines familles refusent de remplir un dossier de fonds social pour déjà être en règle avec le paiement de la cantine.
Est-ce assez pour déminer les considérations solidaro-bien-pensantes des socialo-bobos-qui-n'ont-pas-encore-atterri-dans-ce-monde ?

Alomero a écrit:

Je peux dire sans mentir qu'ici tout élève qui ne part pas le doit à d'autres raisons que des motifs financiers. Il y a bien longtemps que les fonds sociaux ne permettent plus d'aider alors nous avons une caisse de solidarité qui y parvient très bien et qui témoigne de la solidarité qui existe encore dans notre société puisque nombreux sont ceux qui décident librement de donner de l'argent pour venir en aide à des personnes dont ils ne connaissent rien. Les sommes sont modestes mais suffisantes pour que nous puissions satisfaire tous ceux qui en ont besoin et ces personnes qui ont librement choisi de nous solliciter sont en général bien plus contents de voir leurs gosses heureux que rabaissés à l'idée d'avoir demandé très discrètement une aide.

Je respecte ton action de solidarité mais j'aime bien l'idée que mes mômes découvrent le monde avec leurs camarades moins favorisés qui n'auront jamais l'occasion de le faire avec leurs parents. C'est une autre façon de voir les choses.

Je suis sur la même ligne, et faisant partie des commissions d'attribution des aides depuis longtemps, j'essaye de garder la plus grande neutralité possible, en établissant des critères après discussion avec les représentants du CA et le ce , et en les faisant voter.  La caisse de solidarité permet d'éviter certaines situations d'exclusion, un jeune n'est pas responsable de ses parents, il n'a pas à être stigmatisé. Bien sûr la réalité financière est ce qu'elle est et il le recouvrement des créances n'est pas une tâche facile. Il nous faudra sans doute prévoir de plus en plus de provisions. Prévoir, c'est notre travail.

"Le miracle de la charité est de la faire faire par les pauvres. Ca s'appelle la mutualité." Paul-Jean TOULET.

laule200 a écrit:

C'est l'avantage-inconvénient (à biffer, au choix) d'être parent d'élève ET personnel dans l'Educ'. On est trop bien placé pour connaître les tenants et aboutissants de ces séjours.
J'ajouterai, pour clore l'exhibition de mon petit nombril, que d'avoir été AUSSI élève et acteur du dilemme "Papa et maman ont des fins de mois difficiles donc à Noël c'est la chaine stéréo OU le voyage scolaire..." ça force un peu le jugement et resitue pourquoi certaines familles refusent de remplir un dossier de fonds social pour déjà être en règle avec le paiement de la cantine.
Est-ce assez pour déminer les considérations solidaro-bien-pensantes des socialo-bobos-qui-n'ont-pas-encore-atterri-dans-ce-monde ?

J'ai le souvenir encore un peu douloureux d'avoir vu toute ma scolarité mes petits camarades partir sans moi parce que les aides, qu'on les demande ou pas, qu'elles soient du FSC ou de la caisse de solidarité, n'existaient pas. Alors je me regarde sans doute le nombril aussi, ni plus ni moins que Monsieur laule200, mais je ne rejette pas le point de vue des autres sous prétexte que j'ai un ressenti qui n'est pas exactement le même que le leur alors que le vécu est assez similaire. Nous sommes forcément tous un peu influencés dans nos pratiques professionnelles par nos expériences personnelles et les partager aurait pu être intéressant. Mais la manière dont ton dédain s'exprime envers ceux qui ne partagent pas ton opinion est méprisable et ne donne pas envie de continuer à échanger.

Après tout nous restons de petits fonctionnaire qui nous exécutons quand les directives nous autorisent à reproduire les inégalités sociales de la société dans l'école.
Ca fait déjà mal aux convictions dans le boulot, alors n'étant pas maso je vais pas m'en laisser compter comme usager. En tant que tel je dis que c'est encore une fois les mêmes qui raquent pour un Etat qui recule devant ses prérogatives.
Un point sur lequel je suis d'accord avec Alomero : j'arrête d'uriner dans une basse de violon.

Pour un échange avec un établissement Finlandais, l'enseignante coordinatrice du séjour indiquait aux parents que leur participation pouvait tout à fait remplacer un bien matériel offert à l'occasion de Noël.
Ce raisonnement a été accepté par des parents peu argentés et a permis à leur enfant d'y participer.