bonjour,

si des tarifs de recette restent les même d'année en année, est-ce qu'il faut malgré tout faire annuellement un vote en CA ,
MERCI

Les membres du CA eux changent.
Bon sans rigoler, oui, il faut faire voter les tarifs tt les ans.
Ce n'est pas parcequ'un tarif est reconduit a l'identique que cela dispense d'un vote en CA

Combien de fois N@n@rd va devoir vous dire que


c'est la CT qui décide !


Z'êtes bouchés ou quoi ?

je parle des tarifs du style : revente carte cantine, dégradation manuel scol, revente carnet correspondance

coucou a écrit:

je parle des tarifs du style : revente carte cantine, dégradation manuel scol, revente carnet correspondance

ces tarifs sont adoptés en CA sans limitation de durée. Ils restent donc valable tant qu'un nvel acte n'est pas intervenu pour les modifier.

chérie bibi a écrit:

Combien de fois N@n@rd va devoir vous dire que


c'est la CT qui décide !


Z'êtes bouchés ou quoi ?

Oui pour la DP mais pas pour tout

Jaxom a écrit:

Bon sans rigoler, oui, il faut faire voter les tarifs tt les ans.
Ce n'est pas parcequ'un tarif est reconduit a l'identique que cela dispense d'un vote en CA

Ah ? Nous n'avons pas modifié les tarifs des dégradations de manuels scolaires depuis 2005 ; je pensais que ces tarifs étaient toujours valables...

Bon, on va les faire revoter par le CA actuel.

Ah ouais ...
désolée ...
Ben je ne sais pas, moi si ça ne change pas, je ne le fais pas, et je n'ai jamais eu d'observations.

Moi je partage l'avis du capitaine, même si en principe je fais voter régulièrement.

Repassons en CA TOUS les tarifs TOUS les ans

captain cavern a écrit:

coucou a écrit:

je parle des tarifs du style : revente carte cantine, dégradation manuel scol, revente carnet correspondance

ces tarifs sont adoptés en CA sans limitation de durée. Ils restent donc valable tant qu'un nvel acte n'est pas intervenu pour les modifier.

Ben ça dépend, moi je les fais voter pour une année civile donc ils repassent tous les ans au CA même s'ils ne changent pas

les avis sont donc partagés.
auparavant je les faisais voter tous les ans et je ne me rappelle plus quelle note mais j'avais lu qu'il ne fallait pas le faire tant que les tarifs ne changeaient pas.
a voir...
mieux vaut en tout cas prendre ses précautions

C'est comme pour les contrats et conventions, chez nous, qui peut le plus peut le moins alors, tous les ans, on vote!

Il ne me semble pas y avoir de raison quelconque pour qu'un tarif de ce genre perde sa validité parce qu'on change d'exercice. par contre, j'aime bien rappeller, au moment du budget, l'ensemble des règles du jeu que nous nous sommes donnés pour fonctionner financièrement et elles figurent sur un document distribué avec le budget.