Bonjour,

Je vais recevoir une facture pour le transport d'élèves à une manifestation sportive. Deux établissements ont participé à ce déplacement et il a été convenu entre les CE que chacun paierait la moitié de la facture.

Je m'interroge sur les modalités.

Un des deux établissements paie la totalité de la facture et demande un versement de la moitié à l'autre établissement ou chacun des deux établissements paye la moitié de la facture ou on deux factures (le plus simple pour moi) au fournisseur.

Par avance, merci de vos informations ...

Moi je demanderais 2 factures différentes!!!!
un peu de simpl icité.....

J'aime bien la phrase : "il a été convenu par les CE".

Si çà a été convenu, c'est qu'il y a eu convention entre les 2 établissements votée par leur CA respectifs.

Sinon, 2 factures.

Merci je vais donc demander au fournisseur deux factures et rappeler à mon CE que les conventions orales n'ont une valeur que toute relative

Nicolas a écrit:

les conventions orales n'ont une valeur que toute relative

Voire aucune.

Nicolas a écrit:

Bonjour,

Je vais recevoir une facture pour le transport d'élèves à une manifestation sportive. Deux établissements ont participé à ce déplacement et il a été convenu entre les CE que chacun paierait la moitié de la facture.

Je m'interroge sur les modalités.

Un des deux établissements paie la totalité de la facture et demande un versement de la moitié à l'autre établissement ou chacun des deux établissements paye la moitié de la facture ou on deux factures (le plus simple pour moi) au fournisseur.

Par avance, merci de vos informations ...

Pour la première solution il faudrait une convention entre les établissements concernés ; donc ce sera la seconde solution

y a t il un bon de commande au moins,? OU 2 ou pas du tout

sans bon de commande je ne paie pas ,, qui a engage l etablissement

Le bon de commande n'est pas une piéce exigible par le comptable

bien sur mais a titre de gestionnaire je verifie que
la commande releve d une personne habilitee de l etablissement
sinon chaque prof peut passer sa commande sans passer par l
intendance quel bordel ce
serait

une personne qui oublie de passer pa r la case intendance je lui conseille de l oublier egalement pour le paiement

Je l'avais bien compris comme ça....

jipeji a écrit:

y a t il un bon de commande au moins,? OU 2 ou pas du tout

sans bon de commande je ne paie pas ,, qui a engage l etablissement

Il y a un bon de commande, oui ... celui de mon établissement ...

Si c'est ton bon de commande cest toi qui paye, l'autre établissement n'est engagé à rien. Il faut une convention entre les deux eple pour fixer les modalités de remboursement de la moitié de la facture!

idem reponse precedente

et puis eventuellement je ne fais pas payer l autre etablissement
ton prof aura un peu moins de credits ca le motivera pour une
meilleure organisation la prochaine fois

momo a écrit:

Si c'est ton bon de commande cest toi qui paye, l'autre
établissement n'est engagé à rien. Il faut une convention entre les
deux eple pour fixer les modalités de remboursement de la moitié de la
facture!

jipeji a écrit:

idem reponse precedente

et puis eventuellement je ne fais pas payer l autre etablissement
ton prof aura un peu moins de credits ca le motivera pour une
meilleure organisation la prochaine fois

Ce n'est pas vraiment mon approche : invoquer une règle pour refuser de trouver une solution si cette dernière existe ... effectivement le rappel à la règle est important, mais comme je dis tjs au delà de la loi, c'est l'esprit de la loi qui importe et doit doit l'emporter ...

faire une convention après coup ? et la régulariser en CA ?

Nicolas a écrit:

Bonjour,

Je vais recevoir une facture pour le transport d'élèves à une manifestation sportive.

Championnat de France UNSS de course d'orientation?

coffeeman a écrit:

Nicolas a écrit:

Bonjour,

Je vais recevoir une facture pour le transport d'élèves à une manifestation sportive.

Championnat de France UNSS de course d'orientation?

Si c'était le cas, il serait hors de question de payer une dépense qui est du ressort de l'UNSS, donc d'une association loi 1901.