Bonjour à tous,

Mon CE est en train de monter un projet avec le théâtre du coin (par ailleurs scène nationale).
Ce projet consiste en une résidence à l'année de deux acteurs avec travail avec des classes et spectacle de fin d'année. Le théâtre nous fournit tout "clé en main" (intervenants, costumes, ingénieurs du son, lumières, etc...) et nous facture le tout à la fin de l'année.
Je me pose des questions par rapport à la mise en concurrence et le respect des marchés publics (la somme totale, de plusieurs milliers d'euros, frôle le seuil des 15 000 € HT). Peut-on considérer qu'il y a une sorte de monopole, aucun autre théâtre de France ou de Navarre ne pouvant de fait nous proposer une chose identique, ou dois-je demander au théâtre si eux, par exemple, ont fait une mise en concurrence dans certains domaines (tout ce qui est technique par exemple) ? Les projets artistiques sont-ils à part?

Pour 15 000 / 20 000 € je n'irai pas chercher plus loin qu'une bonne convention après consultation informelle. Ma réponse serait différente pour un marché plus important.

Merci de votre réponse.

Bonjour,

On peut peut être utiliser la technique de la subvention si "une action [est] initiée, définie et mise en œuvre par un tiers, éventuellement dans le cadre d’un dispositif incitatif mis en place par une autorité administrative" (cf fiche technique DAJ MP-et-autres-contrats).