Déplacements des intervenants extérieurs

Faut relire jeune homme, j'ai écrit :
Sur l'ordre de mission (antérieur au déplacements) vérifier....

J'ai jamais dit qu'il fallait antidater... le CE fait ce qu'il veut du moment que les piéces qu'il me donne sont valables.

Vieil intendant a écrit:

Faut relire jeune homme, j'ai écrit :
Sur l'ordre de mission (antérieur au déplacements) vérifier....

J'ai jamais dit qu'il fallait antidater... le CE fait ce qu'il veut du moment que les piéces qu'il me donne sont valables.

Ca cest la réponse de VI l'AC mais qu'en penserait VI le GM dans la situation d'Ana?

( merci pour le jeune homme !)

VI le GM fait ce qu'il faut pour que la situation se débloque en conseillant le CE sur une solution qu'il lui appartient de choisir ou pas. VI le GM à un rôle de conseil et non d'ordonnateur ; et VI le GM s'arrange pour que VI l'AC (qui entre nous est trés chiant) ne lui gueule pas aprés.
En régle générale VI le GM est le seul qui supporte VI l'AC (et vice versa).

VI , t'ai-je déjà dit que , si tu n'existais pas, il faudrait t'inventer

barbule a écrit:

VI , t'ai-je déjà dit que , si tu n'existais pas, il faudrait t'inventer

lequel VI l'AC ou VI le GM???????

Citation :

Cool, Ana ma belle, il y a tout sur le site du nanard.
Pour une 5 CV, c'est 0.23 jusqu'à 2000 km.
Sur l'ordre de mission (antérieur aux déplacements) vérifier que figurent bien les renseignements sur le véhicule, l'autorisation de l'utiliser, la prise en charge du péage...

Mon beau VI, c'est rigolo que tu m'appelles "ma belle" car certains proches m'appellent ainsi... bizarre on se connait pas ou peut etre que oui !

Cela mis a part, l'info sur le site de Nanard concerne les frais de déplacement des personnels d'état pas les intervenants extérieurs non ?

J'en ai marre de ce flou artistique .. sans jeu de mots

Ana64 a écrit:

...Cela mis a part, l'info sur le site de Nanard concerne les frais de déplacement des personnels d'état pas les intervenants extérieurs non ?...

Mais non, comme N@n@rd l'a rappelé au début de ce sujet, voir l'article 1 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat :

"Il est également applicable :
...
- aux personnes qui participent aux organismes consultatifs ou qui interviennent pour le compte des services et établissements précités."

Il suffit d'adapter les documents figurant sur le site et qui sont prévus pour des agents au cas d'un non-fonctionnaire.
A noter que d'ailleurs les TOS ne sont plus pour la plupart agents de l'Etat et qu'il faut parfois leur régler des frais de déplacements.
a noter aussi que dans le cas d'intervenants extérieurs de "qualité" le décret prévoit dans son article 7 de rembourser bien plus que les taux fixés par arrêté avec une délibération du CA (exemple où vous recevez Jy et qu'il faut lui payer l'hotel 4 étoiles).

Ok, merci à tous !

Ana64 a écrit:

Mon beau VI,...

Enfin une vérité indiscutable sur ce forum.

Ben dis donc VI, il ta fallu la journée pour t'en remettre !!

(mon message a été posté à 9h53 !)

Ben, faut dire que j'ai pas tellement l'habitude... il m'a bien fallu la journée pour réaliser que tu parlais de moi.