protocole droits copie Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thème • Retourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Carte Fnac+ Jackpot avec 30€ offerts sur le ...
Voir le deal
19.99 €

Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Info du jour.
 

 protocole droits copie

Aller en bas 
AuteurMessage
Mad Max
Veille informative
Veille informative
Mad Max


Nombre de messages : 5040
Date d'inscription : 03/10/2007

protocole droits copie Empty
MessageSujet: protocole droits copie   protocole droits copie EmptyMar 6 Jan 2015 - 17:20
le protocole a été reconduit pour les années 2014-2018 (BOEN n° 1-2015), dans les mêmes conditions posées par la circulaire de 2005.

_________________
"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)
Revenir en haut Aller en bas
 
protocole droits copie
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» droits copie privée
» Paiement de la redevance due pour les droits de copie
» Combien de photocopies
» nouveau protocole sanitaire
» Protocole à suivre

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Info du jour.-
Sauter vers: