Bonjour

Après avoir fouillé dans le site, je me pose une question  : nous sommes en LP avec de nombreuses périodes de stages des élèves à rembourser.
Pour un élève qui habite A et fait son stage à B en utilisant la voiture des parents, pas de problème : on rembourse en kms avec 1 AR par jour (moins une franchise de 5kms) sur tarif SNCF.
Par contre, pour un élève qui utilise le train, puis des bus et trams ou métros, cela se complique. A ce jour, on rembourse le coût du billet + les différents billets utilisés (tarifs variés bien souvent,...), bref on ne s'en sort plus. Trop de variété et il faut expliquer pour chaque jour de stage, les différents moyens de locomotion utilisés ! (un jour, le train, le lendemain, la voiture des parents,...). Pour faire le mandat, on passe son temps à copier les petits tickets de bus,...
Bref, je souhaiterais connaitre vos pratiques : est il possible, dans ces cas particuliers, de faire un forfait ? ou calculer sur le trajet SNCF comme les autres cas ?
Merci pour votre aide.

TOUT (ou presque) est possible du moment qu'il y a un acte du CA.
Il s'agit d'une indemnisation, pas d'un remboursement.
Par exemple un tarif de 0.12 € du KM entre A et B quelque soit le moyen de locomotion, moins une franchise de 10 km. Avec après des restrictions liées à la distance (difficile d'accepter ou de croire qu'un élève fait 300 km par jour pour aller en stage, dans ce cas il est interne - ou pas si ça lui convient pas - et a droit à 1AR par semaine).

merci beaucoup
Je vais travailler dans ce sens; cela me parait plus logique !

Bonjour,
Une petite question : un élève va sur son lieu de stage par les transports en commun, il se fait contrôler et n'a pas de titre de transport. Bien logiquement il a une amende. Dans son dossier de demande de remboursement, il joint son amende, est il possible de la lui rembourser.

Je connais les textes qui permettent de rembourser les frais de transport dans le cadre des stages. Quel est celui qui permet de rembourser l'absence de titre de transport ? Une base juridique est nécessaire à tout remboursement. S'il n'y en a pas, vous avez votre réponse.

Cela me semblait vraiment anormal de rembourser une amende dans un tel cas. Merci pour votre réponse.

luz1406 a écrit:

Bonjour,
Une petite question : un élève va sur son lieu de stage par les transports en commun, il se fait contrôler et n'a pas de titre de transport. Bien logiquement il a une amende. Dans son dossier de demande de remboursement, il joint son amende, est il possible de la lui rembourser.

Non bien sur.