| Taxe d'apprentissage 2015 | |
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Auteur | Message |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13580 Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 17:29 | |
| Moi j'ai zéro. J'ai bien eu un chèque, mais pour le CFA (je n'ai qu'une UFA). J'ai gagné quoi ? | |
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Stoïk ******
Nombre de messages : 4275 Date d'inscription : 07/06/2007
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 17:35 | |
| 4794€ d'encaissés sur 2015. C'est plus que Winnie, mais c'est beaucoup moins que l'année dernière. Et la direction/les profs font plein de projets malgré mes mises en garde. | |
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ATORT Invité
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 17:41 | |
| Si malgré toutes les modifications de la M9.6 depuis 3 ans ne modifie pas d'un iota, l'emploi de la TA sur l'année, je présume que ça n'est pas une boulette. Voir dans des ER conserver en cl IV, des soldes de TA de 70000 € et plus chaque année, c'est fausser l'exécution budgétaire aussi. pour ma part, aucun COFI lancé si la TA n'est pas employée dans l'année. |
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kwack **
Nombre de messages : 608 Age : 55 Localisation : en orbite Date d'inscription : 28/12/2009
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 17:49 | |
| ben moi pour l'instant je n'ai que 300€, mais tout n'est pas versé j'espère! par contre, un vendeur de copieur m'a promis 4000€ de TA l'an prochain si je faisais affaire avec lui!! mais ça ne m'a pas convaincu... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 17:52 | |
| - Winnie a écrit:
- J'ai gagné quoi ?
Le droit de payer le restau que tu me dois depuis... au moins ?! |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21318 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 17:55 | |
| - ATORT a écrit:
- Si malgré toutes les modifications de la M9.6 depuis 3 ans ne modifie pas d'un iota, l'emploi de la TA sur l'année, je présume que ça n'est pas une boulette.
Voir dans des ER conserver en cl IV, des soldes de TA de 70000 € et plus chaque année, c'est fausser l'exécution budgétaire aussi. pour ma part, aucun COFI lancé si la TA n'est pas employée dans l'année. La M9-6 n'est qu'une circulaire et elle comporte des interprétations. Elle a subie des modifications et elle en subira encore. Je pourrais d'ailleurs vous demander pourquoi il n'y a pas ce contrôle bloquant au cofi pour un 4674 créditeur alors, ni même un message d'erreur ? Soyons logiques. Et de quel droit un comptable se prend pour un ordonnateur en bloquant un cofi pour une ressource non utilisée ? _________________ Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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ATORT Invité
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 18:03 | |
| non utilisée, ou non restituée, ou thésaurisée? Je n'ai vu aucun CE aller au TA pour contester la circulaire M9.6. |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21318 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 18:08 | |
| Vous ne répondez pas à ma question sur le fait pour un comptable de bloquer un cofi pour des reliquats en classe 4 non utilisés ce qui relève de la responsabilité de l'ordonnateur. Mais on va s'arrêter là avec cette discussion puisque nous avons deux conceptions différentes du droit et de notre métier. _________________ Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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ATORT Invité
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 18:25 | |
| En vertu des articles 18 et 24 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique lorsque l’agent comptable a connaissance de l’existence d’une créance au profit de l’établissement, il doit en aviser l’ordonnateur afin que ce dernier constate les droits de l’établissement et émette le titre de recettes correspondant. |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21318 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 18:36 | |
| La TA n'est pas une créance de l'établissement sur un débiteur. De plus je vous rappelle que l'OR de la TA est fait du montant des dépenses mandatées sur cette ressource et que les conditions d'utilisation de la TA sont définies limitativement par la circulaire n°2007-031 du 05/02/2007. Vous ne pouvez donc obliger l'ordonnateur à faire un OR sur la TA sans les dépenses correspondantes justifiant l'OR. En clair vous voulez forcer l'ordonnateur à faire des dépenses qu'il ne veut (ou ne peut) pas faire ou un OR dépourvu de bases légales... à moins que vous n'exerciez aucun contrôle sur l'OR de la TA et les PJ.
J'avais raison d'écrire que nous n'avions pas la même pratique professionnelle. _________________ Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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cyorelle *
Nombre de messages : 177 Age : 43 Localisation : au pays des canelés Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 20:50 | |
| - Bozinchu a écrit:
- Chez moi la TA représente 50% du montant de la DGF (une année j'ai fat presque 100%).
J'ai deux sections pro et une section technique. Sans taxe ce n'est même pas la peine de travailler on pourrait pas. Et je répète à ce jour j'ai encaissé 232€... A ma grande surprise, chez moi (lycée et CFA) la taxe ne rentre pas trop mal... Au 1er juillet, le lycée a encaissé 70 % des recettes prévues au budget. C'est plus lent pour le CFA mais les courriers qui annoncent les virements sont là. | |
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ATORT Invité
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 1 Juil 2015 - 23:36 | |
| Les établissements trouvent toujours les dépenses légitimes pour justifier l'OR. |
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marco ***
Nombre de messages : 1211 Age : 59 Localisation : Pôle Sud Date d'inscription : 28/11/2006
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Jeu 2 Juil 2015 - 8:02 | |
| Notre collègue ATORT fait de la pure opportunité en refusant de lancer un COFI avec un solde créditeur au 4674 (je ne ferai pas de commentaire quand au chantage au COFI. C'est digne d'une cours de récréation). Ceci dit, je serais curieux de voir s'il va jusqu'au bout si l'établissement concerné refusait de faire l'OR (ce qui serait mon cas). Qu'il informe l'ordonnateur dans le cadre de sa mission de conseil que, selon son interprétation, la TA doit être utilisé dans l'année, oui ! Qu'il oblige à l'OR, non. J'attends le jour ou la DDFIP m'enverra un titre de reversement sur les reliquats de TA. J'ai eu cette année des observations de la DSDEN pour tous les soldes créditeurs du 4674 de mes collèges rattachés. J'ai répondu à la collègue auteur des observations par mail (avec quelques raccourcis) : "Concernant le 4674, je vous invite à me fournir le texte règlementaire qui précise que les versements perçus par les EPLE au titre de la taxe d'apprentissage sont soumis au principe d'annualité. En effet, l'EPLE ne perçois pas la taxe au sens fiscal du terme mais le produit de versement libératoire (ou versement exonératoires de la taxe d'apprentissage) ou qui dès lors, devient une subvention (j'ai souvenir du compte 4621 qui s'appelait... subvention reçue au titre de la taxe d'apprentissage). J'ajoute qu'il est possible de reporter les reliquats sur plusieurs années, sous réserve d'en justifier l'usage et particulièrement pour des besoins en équipements pédagogiques onéreux (machine, etc...). La justification se faisait il y quelques années à la préfecture et auprès des services académiques (enseignement technique). Il semble que les services académiques (délégataires des préfets) aient abandonnés ce champ de compétence. | |
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pat2 *
Nombre de messages : 166 Localisation : normandie Date d'inscription : 14/09/2007
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Jeu 2 Juil 2015 - 9:01 | |
| Ici nous n'avons encaissé que 199 € alors que la moyenne des années passées se situait dans les 20 000 €. Jusqu'à quelle date la T.A. peut être versée ? Bonne journée. Pat2 | |
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coffeeman ******
Nombre de messages : 4922 Age : 53 Localisation : Derrière les barreaux... Date d'inscription : 18/05/2006
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Jeu 2 Juil 2015 - 9:50 | |
| on peut avoir des virements jusqu'au 30 août. | |
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SAENESV *
Nombre de messages : 181 Age : 60 Localisation : Quelque part ..... Date d'inscription : 04/04/2014
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Jeu 2 Juil 2015 - 11:24 | |
| - pat2 a écrit:
- Ici nous n'avons encaissé que 199 € alors que la moyenne des années passées se situait dans les 20 000 €.
Jusqu'à quelle date la T.A. peut être versée ?
Bonne journée.
Pat2 Idem dans mon lycée. | |
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Bozinchu Veille JO
Nombre de messages : 22085 Age : 55 Localisation : Bastia Date d'inscription : 23/11/2006
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Jeu 2 Juil 2015 - 13:04 | |
| Au 2 juillet 2014.... 10256.68€ AU 2 juillet 2015 .....232.00€ _________________ Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».
VOTEZ POUR MOI
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13580 Age : 97 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
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TIMBAUD1974 Invité
| Sujet: taxe d'apprentissage Ven 3 Juil 2015 - 11:16 | |
| chez nous (lep) environ 10000 euros |
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Grocquick Invité
| Sujet: TAXE D'APPRENTISSAGE Ven 3 Juil 2015 - 13:10 | |
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Walking Dead ****
Nombre de messages : 2013 Age : 47 Localisation : Ile de France Date d'inscription : 22/07/2009
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Ven 3 Juil 2015 - 13:55 | |
| Actuellement, par rapport à 2014, nous constatons une baisse autour de 30%. Les chèques / virements arrivent très très progressivement. Légalement, depuis 2015, ils ont jusqu'au 15 juillet. Donc ils vont datés des chèques au 15 juillet et ils arriveront courant aout | |
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LE GUIL 29 .
Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 16/08/2011
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Sam 4 Juil 2015 - 8:49 | |
| bonjour
ici 25000 € de collecte contre 75000 € l'an dernier à pareille époque, pour une collecte finale en 2014 de 90 000 € Et de plus une demande de report de TA refusée à hauteur de 20000 € (de 2014 à 2015) | |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21318 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Sam 4 Juil 2015 - 12:45 | |
| Pour la TA mes discussions informelles à Paris font que je reste sur ma position n'ayant eu aucun argument pour en changer. Cela dit la DAF a bien conscience de la problématique de gestion que représente une TA utilisable de septembre à novembre. Une clarification devrait intervenir dans un délai... qui reste à définir. _________________ Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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L'intendant zonard Animateur Greta
Nombre de messages : 23804 Age : 19 Localisation : Entre la ZUP et la rocade Date d'inscription : 09/06/2006
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Sam 4 Juil 2015 - 13:12 | |
| Depuis qu'on peut gérer la TA dans un AP de taille respectable, c'est déjà moins prise de tête que dans le J1. La collecte 2015, c'est une catastrophe... | |
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Walking Dead ****
Nombre de messages : 2013 Age : 47 Localisation : Ile de France Date d'inscription : 22/07/2009
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Dim 5 Juil 2015 - 11:07 | |
| Je confirme... une vrai catastrophe. Je serais curieuse de savoir ce que va faire la Région avec sa part. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Lun 6 Juil 2015 - 16:13 | |
| je pense qu'il faut vraiment attendre après le 15 juillet |
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SEGPA Invité
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Lun 6 Juil 2015 - 16:40 | |
| De toutes les manières c'est le seul espoir qui nous reste...(80% en moins pour l'instant...) |
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FARPI **
Nombre de messages : 655 Localisation : The Twilight Zone Date d'inscription : 15/03/2009
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 8 Juil 2015 - 17:17 | |
| Pour ma part TA en baisse constante depuis des années malgré les campagnes. L'an dernier de mémoire 1400€ à ce jour ... 34€ . C'est la cata je ne sais pas comment vont pouvoir fonctionner les ateliers segpa d'ici peu. Surtout quand certains ateliers sont lourds comme une métallerie... | |
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Stoïk ******
Nombre de messages : 4275 Date d'inscription : 07/06/2007
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 8 Juil 2015 - 18:43 | |
| Environ 6 000€ encaissés au 06/07/15, contre un peu plus de 21 000€ au 03/07/14. | |
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Walking Dead ****
Nombre de messages : 2013 Age : 47 Localisation : Ile de France Date d'inscription : 22/07/2009
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 8 Juil 2015 - 19:24 | |
| Pour le moment, environ 60.000€ contre 130.000€ à la même date... J'attends la fin de l'été pour voir le résultat final | |
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Bozinchu Veille JO
Nombre de messages : 22085 Age : 55 Localisation : Bastia Date d'inscription : 23/11/2006
| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 Mer 8 Juil 2015 - 19:35 | |
| Moi j'ai toujours mes 232€... _________________ Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».
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| Sujet: Re: Taxe d'apprentissage 2015 | |
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