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 EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL

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4 participants
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BERTRAND
Invité




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MessageSujet: EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL   EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL EmptyLun 22 Sep 2014 - 17:39

Bonjour,

Je dois réaliser l'emploi du temps d'un contractuel qui me dit que ses contrats successifs ne couvrant pas les vacances il ne doit donc pas effectuer 1593 heures mais moins. Qu'en pensez vous et sur quelle durée hebdomadaire dois-je bâtir son emploi du temps.

D'avance merci.
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AUBEGM
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Nombre de messages : 792
Localisation : Charente-Maritime
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MessageSujet: Re: EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL   EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL EmptyLun 22 Sep 2014 - 17:52

Cela dépend du contrat.
Mais pour un contrat inférieur à 12 mois, prendre comme base 35H hebdomadaire et 2,5 jours de congés payés par mois de présence.
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Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

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MessageSujet: Re: EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL   EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL EmptyLun 22 Sep 2014 - 22:09

BERTRAND a écrit:
contrats successifs
On fait l'EDT contrat par contrat. En veillant à y mettre des jours de congés, bien sûr, pas en déduisant x heures du nombre d'heures à travailler sur la période.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
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débutant
Invité




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MessageSujet: EDT agent contractuel adminstratif   EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL EmptyMar 31 Mar 2015 - 19:52

"Mais pour un contrat inférieur à 12 mois, prendre comme base 35H hebdomadaire et 2,5 jours de congés payés par mois de présence."

Bonjour

J'ai besoin de vos lumières : comment calcule-t-on l'emploi du temps d'un agent administratif contractuel nommé par exemple du 15 février au 30 juin , payé sur la base de 35h / semaine, mais qui ne travaille pas pendant les permanences ?
Son emploi du temps devient de ce fait supéreiur à 35h/semaine , moyennant la déduction des 2,5j de congés par mois.

Cela est un peu flou pour moi.
Pourriez-vous d'après l'exemple que je vous cite me proposer un mode de calcul ? pale

Mille mercis à vous
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peky
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Nombre de messages : 3604
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/03/2009

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MessageSujet: Re: EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL   EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL EmptyMar 31 Mar 2015 - 22:09

débutant a écrit:
"Mais pour un contrat inférieur à 12 mois, prendre comme base 35H hebdomadaire et 2,5 jours de congés payés par mois de présence."

Bonjour

J'ai besoin de vos lumières : comment calcule-t-on l'emploi du temps d'un agent administratif contractuel nommé par exemple du 15 février au 30 juin , payé sur la base de 35h / semaine, mais qui ne travaille pas pendant les permanences ?
Son emploi du temps devient de ce fait supéreiur à 35h/semaine , moyennant la déduction des 2,5j de congés par mois.

Cela est un peu flou pour moi.
Pourriez-vous d'après l'exemple que je vous cite me proposer un mode de calcul ? pale

Mille mercis à vous
Les jours de congés sont compris sur les fermetures de l'établissement, sauf si le contrat s'arrête durant chaque congé.
7h/jour.
Si les congés sont retirés pendant les semaines de travail: 0,5j par mercredi AM par ex et donc 8h/j et 3h le mercredi par ex.
Le reliquat sera donné à la fin du contrat en juin.
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glenda69
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Nombre de messages : 187
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 29/04/2014

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MessageSujet: Re: EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL   EMPLOI DU TEMPS CONTRACTUEL EmptyDim 10 Mai 2015 - 14:08

débutant a écrit:
"Mais pour un contrat inférieur à 12 mois, prendre comme base 35H hebdomadaire et 2,5 jours de congés payés par mois de présence."

Bonjour

J'ai besoin de vos lumières : comment calcule-t-on l'emploi du temps d'un agent administratif contractuel nommé par exemple du 15 février au 30 juin , payé sur la base de 35h / semaine, mais qui ne travaille pas pendant les permanences ?
Son emploi du temps devient de ce fait supéreiur à 35h/semaine , moyennant la déduction des 2,5j de congés par mois.

Cela est un peu flou pour moi.
Pourriez-vous d'après l'exemple que je vous cite me proposer un mode de calcul ? pale

Mille mercis à vous

Bonjour,
D'après ton exemple, pour une suppléance en CDD de droit public allant du 15/02 au 30/06 sur un temps plein à 35H sur 5 jours, je ferai :
Nombre de semaines du contrat : 19 sem et 2 jours
Nombre de congés payés : 19 / 4 x 2,5 = 12 jours
Tu déduis ces 12 jours des jours non travaillés (les vacances scolaires par ex)
Tu calcules le nombre de jours restant non travaillés (si l'agent ne peut pas venir travailler durant les vacances de février ET de Pâques par ce que EPLE fermé)
Cela te donne les jours que l'agent te "doit" en heures ou sans rémunération si l'agent ne peut pas faire plus de 35 heures/sem (précisé au contrat).
Tu fais l'emploi du temps en fonction de ces paramètres. Si son contrat le prévoit, l'agent peut avoir un emploi du temps supérieur à 35H/sem si les congés payés acquis ne couvrent pas la totalité des heures dues au contrat.
PS : il aurait été plus simple de faire débuter son contrat APRES les vacances de février...du 9/03 au 30/6, cela donnait 10 sem / 4 x 2,5 = 10 jours CP. Tu déduis les 10 j des vacances de Pâques, tu lui fais un emploi du temps de 35h/sem et c'était bon !
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