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 MAPA ou simple avenant

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MessageSujet: MAPA ou simple avenant   MAPA ou simple avenant Icon_minitimeJeu 12 Juin 2014 - 15:44

N'ayant pas trouvé de réponse à ma question dans les autres post du forum, j'aurai besoin des lumières de mieux informés que moi sur la question.

Nous avons un marché Volailles que nous avons conclu par MAPA pour l'année 2014 et que nous souhaitons reconduire pour 2015.
Dans notre marché Surgelés, que nous remettons en concurrence pour 2015, nous avons retirés des produits et nous souhaitons les intégrer au marché Volailles qui sera reconduit.

Réglementairement doit-on refaire un appel à concurrence (pour 4 produits) par le biais d'un MAPA ou un simple avenant sera t-il suffisant? Dans le cadre d'un nouvel avis à concurrence il nous faudra soit refaire un MAPA complet et donc ne pas renouveler le fournisseur détenteur du marché, soit faire un MAPA pour les 4 produits complémentaires uniquement.

De plus, nous souhaitons modifier des quantités sur ce marché Volailles à raison d'un ajout de 100kg. Pour cela, je pense qu'un simple avenant serait suffisant. Confirmez-vous?
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MessageSujet: Re: MAPA ou simple avenant   MAPA ou simple avenant Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 0:09

Quelles sont les dispositions du cahier des charges initial sur tous ces points?

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MessageSujet: Re: MAPA ou simple avenant   MAPA ou simple avenant Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 7:44

IL n'est pas question de ce point là dans nos cahiers des charges car c'est la première fois que nous avons ce cas de figure. Nous avons cependant cette indication: "les quantités sont indicatives et peuvent varier dans une fourchette de + ou - 25% maximum". Dans notre cas de figure, il s'agirait d'une augmentation des quantités figurant au BPU de 21% environ.
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MessageSujet: Re: MAPA ou simple avenant   MAPA ou simple avenant Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 8:05

Je viens de prendre le temps de refaire les calculs et l'augmentation est de 25.4%.
Je suppose que je n'ai plus qu'à faire un MAPA concernant les produits que nous souhaitons rajouter.
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MessageSujet: Re: MAPA ou simple avenant   MAPA ou simple avenant Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 8:45

Pour moi les denrées alimentaires sont une catégorie homogène pour lesquelles il ne devrait y avoir qu'un seul marché avec divers lots.
Dans le cas évoqué il convient (à mon avis) de refaire un marché avec deux lots pour 2015.
On ne peut reconduire un marché que si cela était prévu clairement lors de la mise en concurrence initiale, et on ne peut apporter des modifications à un marché telles qu'elles modifient l'architecture du dit marché, ce qui est le cas ici.
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MessageSujet: Re: MAPA ou simple avenant   MAPA ou simple avenant Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 9:24

Merci ALO et VOLCAN. Nous venons de décider de faire un petit MAPA complémentaire. Merci de vos renseignements.
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MessageSujet: Re: MAPA ou simple avenant   MAPA ou simple avenant Icon_minitime

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