Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Démission des membres du CA

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
quattro
**
**
quattro


Nombre de messages : 899
Localisation : Aux portes de la Provence
Date d'inscription : 04/01/2007

Démission des membres du CA Empty
MessageSujet: Démission des membres du CA   Démission des membres du CA Icon_minitimeLun 2 Avr 2007 - 15:37

Que se passe t il en cas de démission des membres élus au C.A: parents, élèves, enseignants, ATOS?

Quelqu un a t il vécu cette situation ?
Revenir en haut Aller en bas
tobias
***
***
tobias


Nombre de messages : 1639
Localisation : jamais très loin de ma niche...
Date d'inscription : 19/09/2006

Démission des membres du CA Empty
MessageSujet: Re: Démission des membres du CA   Démission des membres du CA Icon_minitimeLun 2 Avr 2007 - 16:07

Le CA n'est alors plus composé que des membres de droit et des personnalités qualifiées.Il peut sièger.
Pas de nouvelles élections.
Revenir en haut Aller en bas
SVP
**
**



Nombre de messages : 984
Date d'inscription : 21/12/2006

Démission des membres du CA Empty
MessageSujet: Re: Démission des membres du CA   Démission des membres du CA Icon_minitimeLun 2 Avr 2007 - 16:15

juste problème de quorum si les suppléants sonts absents . Prévoir deux dates . A ma connaissance, à la limite, seul, le CE, peut valablement faire son CA à la seconde convocation .

CpC
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Démission des membres du CA Empty
MessageSujet: Re: Démission des membres du CA   Démission des membres du CA Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Démission des membres du CA
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DEMISSION CAE
» BOURSE et DEMISSION
» Démission DP
» démission AC
» Démission d'un régisseur

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: