Bonjour !
Le SEPLE pour mon compte financier 2012 me réclame la pièce 9 et ou 9 Bis de l'Annexe C visée par l'ordonnateur.
J'avais joint la pièce 9 et 9 Bis. Qu'est-ce qu' l'annexe C ?

demande diretement au SEPLE puis dis nous ce que c'est, ça nous interesse!

Annexe technique à la circulaire no 88-079 du 28 mars 1988 portant sur l'organisation économique et financière des établissements publics
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_988.pdf

 


Ils n'ont sans doute pas compris que le rapport transmis était la pièce 9/9bis car elle doit différer dans sa présentation de celle de ce document.

C'est fou!