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 PIECES MANQUES COFI

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MessageSujet: PIECES MANQUES COFI   PIECES MANQUES COFI EmptyMar 18 Fév 2014 - 19:58

Bonjour !
Le SEPLE pour mon compte financier 2012 me réclame la pièce 9 et ou 9 Bis de l'Annexe C visée par l'ordonnateur.
J'avais joint la pièce 9 et 9 Bis. Qu'est-ce qu' l'annexe C ?
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V.M.B
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MessageSujet: Re: PIECES MANQUES COFI   PIECES MANQUES COFI EmptyMar 18 Fév 2014 - 20:43

demande diretement au SEPLE puis dis nous ce que c'est, ça nous interesse!
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MessageSujet: Re: PIECES MANQUES COFI   PIECES MANQUES COFI EmptyMar 18 Fév 2014 - 21:27

Annexe technique à la circulaire no 88-079 du 28 mars 1988 portant sur l'organisation économique et financière des établissements publics
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_988.pdf

 Mr green


Ils n'ont sans doute pas compris que le rapport transmis était la pièce 9/9bis car elle doit différer dans sa présentation de celle de ce document.
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MessageSujet: Re: PIECES MANQUES COFI   PIECES MANQUES COFI EmptyMar 18 Fév 2014 - 21:29

C'est fou!
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MessageSujet: Re: PIECES MANQUES COFI   PIECES MANQUES COFI Empty

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