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 transport eleve professeur

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2 participants
AuteurMessage
stephane
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Nombre de messages : 87
Age : 44
Date d'inscription : 01/02/2011

transport eleve professeur Empty
MessageSujet: transport eleve professeur   transport eleve professeur EmptyJeu 5 Déc 2013 - 9:51
Bonjour,

La CE me demande s'il existe un cadre réglementaire pour le transport d'élèves par des professeurs pour une sortie UNSS avec leur véhicule personnel. La CE étant présidente de l'AS, elle s'inquiète un peu de ne pas être dans les clous au cas ou !

Merci.
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volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21253
Date d'inscription : 15/12/2012

transport eleve professeur Empty
MessageSujet: Re: transport eleve professeur   transport eleve professeur EmptyJeu 5 Déc 2013 - 9:54
http://gestionnaire03.fr/page8104.html#TransportEleves
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https://www.gestionnaire03.fr
 
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