Corsica
Invité
 |  Sujet: SRH dépenses  Mer 27 Nov 2013 - 17:36 | |
| SRH dépenses Corsica Aujourd'hui à 17:31 Bonjour, Quels sont les rationnaires éligibles au reversement pour la collectivité territoriale taux 22.50 % : étant dans un lycée Hébergeant une école primaire à la cantine j'ai des doutes ? Et le commensaux ? Merci |
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coffeeman
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| | Sujet: Re: SRH dépenses Mer 27 Nov 2013 - 17:37 | |
| Boz c'est pas drôle, sors de ce corps! | |
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Corsica
Invité
| | Sujet: Re: SRH dépenses Mer 27 Nov 2013 - 17:39 | |
| Ce n'est pas Fréderic, c'est moi une revenante... |
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coffeeman
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| | Sujet: Re: SRH dépenses Mer 27 Nov 2013 - 17:40 | |
| Allez j'arrête.
Il faut suivre les directives de la CT.
Pour les primaires, voir aussi avec la CT.
S'ils ne savent pas, je dirais que dans ce cas il n'y a pas de reversement à la CT.
Après, pê as-tu convention qio précise les répartitions de charges.
Faut creuser. | |
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Isaac Newton
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| | Sujet: Re: SRH dépenses Mer 27 Nov 2013 - 17:40 | |
|  Oh, la vilaine ! C'est pas beau de crossposter. Enfin, bon, venant d'une Corse, ça ne m'étonne pas. Aucun respect des règles.  Coffee a tout dit. Verrouillé.
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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH
Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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