Bonjour à tous,

Le véhicule de l'EPLE ou je suis a été accidenté. L'assurance nous indemnise d'un certain montant et nous souhaiterions vendre l'épage à une casse auto.

Pouvez-vous me dire s'il y a des procédures particulières à respecter? Je suppose que ça passe en CA au moins?

D'avance merci!

Ca dépend de l'origine du financement du véhicule

tu peux m'en dire un peu plus?
Je pense que c'est un minibus acheté sur les fonds du collège

Voir la procédure là: https://gestionnaires.actifforum.com/t24940-arrete-de-desaffectation

L'origine du financement sera utile pour la sortie d'inventaire.

Novice a écrit:

Le véhicule de l'EPLE ou je suis a été accidenté.

C'est bon, on t'as désincarcéré? Sinon tu pourras pas faire ton vote au CA+ la procédure?

coffeeman a écrit:

Novice a écrit:

Le véhicule de l'EPLE ou je suis a été accidenté.

C'est bon, on t'as désincarcéré? Sinon tu pourras pas faire ton vote au CA+ la procédure?

des fois je me demande je devrais pas me faire incarcérer tant ce boulot me sidère...