Bonjour,

Le temps que les agents passent en formation est compté comme du temps de travail.
Toutefois, j'aimerais savoir comment vous faites lorsqu'un agent devrait être à la loge à 7h et qu'il commence une formation à 9 heures (dans les mêmes locaux : ex le Greta rattaché à l'EPLE). Le faites vous venir à la loge de 7h à 9h?
Sur quels textes vous appuiez-vous ?

Merci d'avance pour votre aide.

A priori, la règle des CT est de considérer le temps de travail effectif.
Dès lors, il me parait possible de le faire venir de 7h à 9h, sachant que ces 2 heures + temps de formation ne peut pas dépasser le temps de travail en principe dû sur la journée (sinon, heures supp).
A contrario, agir ainsi, si la durée de la formation est supérieur au temps de travail du jour il faut alors rendre des heures supp, principe d'équité oblige.

Se rapprocher de la CT, les pratiques sont variables. Ici, pas de travail le jour de la formation si celle-ci couvre une journée entière, quels que soient les horaires. Si la formation dure une demi-journée, il est parfois accordé que l'agent travaille avant ou après mais le temps de trajet entre le travail et le lieu de formation compte alors dans le tout.

Merci pour vos réponses, ça m'éclaire un peu !