Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
[Adhérents Fnac] -50% Casque Pro Gaming HyperX Cloud Alpha Noire et ...
49.99 € 99.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 CUI & frais de transport

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
BANI
Invité




CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 1 Oct 2013 - 13:13

Bonjour, pour les CUI en IDF qui doit payer les frais de transport?
Revenir en haut Aller en bas
totor
*
*
totor


Nombre de messages : 172
Localisation : dans mon bureau
Date d'inscription : 07/01/2010

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 1 Oct 2013 - 13:21

Il me semble que c'est l'employeur, qui peut ensuite en demander le remboursement à l'ASP.
Revenir en haut Aller en bas
BANI
Invité




CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 1 Oct 2013 - 13:25

Du coup qui est considéré comme employeur l'EPLE, la Région ou le pôle emploi? Que signifie ASP? merci...
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 1 Oct 2013 - 13:28

L'employeur est celui qui a signé le contrat de travail.
L'ASP c'est l'ex-CNASEA, celui qui donne le financement partiel ou total des contrats.

BANI, vous n'êtes pas gestionnaire, je suppose ?

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
BANI
Invité




CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 1 Oct 2013 - 13:45

Donc c'est à l'établissement de payer les frais de transports????
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 1 Oct 2013 - 14:05


_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
parisnol
*
*
parisnol


Nombre de messages : 356
Localisation : vers le desert
Date d'inscription : 22/10/2006

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMer 2 Oct 2013 - 7:26

sauf que dans nos belles contrées les etablissements mutualisateurs refusaient cette prise en charge.....et que personne n'a ete en mesure de leur imposer cette charge de travail.
bref ce sont les etablissements qui ont pris en charge les remboursements de leurs CAE-CUI (personnels region).
belle journée
Revenir en haut Aller en bas
Veronica91500
Invité




CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: transports CUI   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 17 Déc 2013 - 17:27

bonjour
à combien rembourse t'on les frais de transport aux CUI 
40%
ou
50%

Merci
Revenir en haut Aller en bas
parisnol
*
*
parisnol


Nombre de messages : 356
Localisation : vers le desert
Date d'inscription : 22/10/2006

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 17 Déc 2013 - 21:44

50 % par mois de travail......pas pendant les vacances, soit <> 50% x 10/12
Revenir en haut Aller en bas
LuckyLoser
***
***
LuckyLoser


Nombre de messages : 1737
Age : 119
Localisation : Derrière toi...
Date d'inscription : 25/10/2012

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMar 17 Déc 2013 - 22:14

La prise en charge est de 50 % du tarif le plus économique du transporteur mais elle est limitée dans son montant à 77,09 €, pour l'année 2013. Contrairement à ce qu'a écrit Parisnol, il n'y a pas de suspension pendant les congés...

Pour plus de détail, vous pouvez lire la  circulaire du 22 mars 2011 du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat. Celle-ci fait 14 pages, et l'aspirine n'est pas remboursable.
Revenir en haut Aller en bas
parisnol
*
*
parisnol


Nombre de messages : 356
Localisation : vers le desert
Date d'inscription : 22/10/2006

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMer 18 Déc 2013 - 12:17

Pendant les vacances il n'y a pas d'achat de transport........pas de Pj, pas de remboursement (non?)
Revenir en haut Aller en bas
LuckyLoser
***
***
LuckyLoser


Nombre de messages : 1737
Age : 119
Localisation : Derrière toi...
Date d'inscription : 25/10/2012

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeMer 18 Déc 2013 - 21:43

parisnol a écrit:
Pendant les vacances il n'y a pas d'achat de transport........pas de Pj, pas de remboursement (non?)
Sauf si la personne est titulaire d'un abonnement annuel ou d'un abonnement mensuel...

Par ailleurs, l'article 6 du décret prévoit les cas de suspension : "La prise en charge partielle des titres de transport est suspendue pendant les périodes de congé de maladie, de congé de longue maladie, de congé de grave maladie, de congé de longue durée, de congé pour maternité ou pour adoption, de congé de paternité, de congé de présence parentale, de congé de formation professionnelle, de congé de formation syndicale, de congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie, de congé pris au titre du compte épargne-temps ou de congés bonifiés."
J'ai beau lire et je ne vois nulle part congés annuels.
Revenir en haut Aller en bas
parisnol
*
*
parisnol


Nombre de messages : 356
Localisation : vers le desert
Date d'inscription : 22/10/2006

CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitimeJeu 19 Déc 2013 - 12:03

Je me suis peut etre pas bien exprimé....;-))
Je ne dis pas qu'il ne faut pas payer parce que vacances mais comme il n'y a pas de depenses il n'y aura pas de prise en charge à 50%...
De fait les vacances entre en ligne de compte.... enfin c'est comme cela que je pratique.
Je ne prendrai pas en charge 50% d'une carte annuelle "gratuite"
Je suppose qu'il existe plusieurs cas ou le transport est annuel mais c'est pas partout.
De plus un contrat de 6 mois ne nécessite pas un abonnement annuel....

Pour résumer ma pensée:
prise en charge si piece justificative
Prise en charge uniquement du trajet domicile / travail , pas plus
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





CUI & frais de transport Empty
MessageSujet: Re: CUI & frais de transport   CUI & frais de transport Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
CUI & frais de transport
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Frais de transport piscine
» Paiement frais de transport CAE
» frais de transport des médiateurs
» remboursement frais de transport
» remboursement frais de transport

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: