CNED

Bonjour, quelqu'un sait-il si un EPLE peut prendre en charge les cours du CNED pour un élève.

Notre situation est la suivante, l'élève a été accepté dans une section spécificique du lycée, mais cette section n'est pas compatible avec des cours de LV Italien, et ses cours d'Italien ne sont pas une option.

A l'inscription, son dossier indiquait bien Italien + section spécifique.

Cordialement.

Oul, l'EPLE peut le faire, de deux manières différentes :

- si l'EPLE/l'Institution aurait du fournir cet enseignement à l'élève, alors ça se paie en AP ; ceci ne vaut pas si c'est le choix de la famille d'inscrire l'élève dans un établissement n'assurant pas les cours en question. Dans le cas où aucun lycée de l'académie/du département ne fait à la fois Kirghize LV2 et l'enseignement exploratoire pré-professionnalisant en macramé, ça peut passer.
- Sinon, on peut toutefois aider la famille (jusqu'à 100 % si le dossier le mérite) via le fonds social, après examen par l'assistant social, et décision du chef d'établissement immédiatement exécutoire avalisée à la prochaine commission.

Bonjour I...Z...

je te cite :

Oul, l'EPLE peut le faire, de deux manières différentes :

"- si l'EPLE/l'Institution aurait du fournir cet enseignement à l'élève, alors ça se paie en AP ;

ceci ne vaut pas si c'est le choix de la famille d'inscrire l'élève dans un établissement n'assurant pas les cours en question.

Dans le cas où aucun lycée de l'académie/du département ne fait à la fois Kirghize LV2 et l'enseignement exploratoire pré-professionnalisant en macramé, ça peut passer.


- Sinon, on peut toutefois aider la famille (jusqu'à 100 % si le dossier le mérite) via le fonds social, après examen par l'assistant social, et décision du chef d'établissement immédiatement exécutoire avalisée à la prochaine commission."

A priori d'après toi, si l'EPLE n'assure pas les cours concernés alors que c'est le choix de la famille d'inscrire le gamin dans le lycée où les cours ne sont pas dispensés, alors le lycée ne prend pas en charge.

Mais normalement si le cours est dispensé dans le lycée, il n'y a pas de raison particulière de faire appel au CNED. Donc a contrario on fait appel au CNED quand le cours n'est pas dispensé dans l'EPLE.

Enfin, a priori tu confirmes l'idée que "si l'EPLE/l'Institution aurait du fournir cet enseignement à l'élève, alors ça se paie en AP ", c'est le cas, c'est une erreur qui nous revient puisque les emplois du temps n'ont pas tenu compte de son profil et qu'il a été dûment inscrit.

dernière question, en pièce jointe à la facture du CNED (certificat admin afin d'expliquer la situation nous amenant à cette décision de prendre en charge etc...ok ?)

Merci à toi IZ....

PLOUF a écrit:

Mais normalement si le cours est dispensé dans le lycée, il n'y a pas de raison particulière de faire appel au CNED. Donc a contrario on fait appel au CNED quand le cours n'est pas dispensé dans l'EPLE.

Enfin, a priori tu confirmes l'idée que "si l'EPLE/l'Institution aurait du fournir cet enseignement à l'élève, alors ça se paie en AP ", c'est le cas, c'est une erreur qui nous revient puisque les emplois du temps n'ont pas tenu compte de son profil et qu'il a été dûment inscrit.

dernière question, en pièce jointe à la facture du CNED (certificat admin afin d'expliquer la situation nous amenant à cette décision de prendre en charge etc...ok ?)

Si le cours aurait du pouvoir être dispensé et ne l'est pas, alors on rattrape la sauce en faisant appel à l'enseignement à distance, et c'est une charge pédagogique. Peu importe pourquoi, prof irremplaçable en maladie, erreur d'emploi du temps, abandon de la discipline par l'établissement...
Ensuite, je doute fort que le juge du compte (a fortiori le futur système d'apurement administratif) s'émeuve de voir une dépense de ce type payée par un EPLE, et exige des pièces justificatives qui, produites par l'ordonnateur lui-même, n'auraient pas de force probante s'il en fallait.