Bonjour,

Voilà tout est dans le titre... Ce don serait fait par un particulier au collège.

L'acte doit être préalable à l'OR, oui. Ce qui n'empêche pas de prendre le chèque dès aujourd'hui , idéalement avec un petit courrier d'accompagnement.

Même un don en nature doit faire l'objet d'un vote au CA, notamment d'un bien dont la valeur, même dépréciée, est immobilisable.
Après l'acceptation du don, ouverture des crédits en budgétaire, mandat pour ordre afin de rentrer le bien dans l'inventaire.

A lire la réponse de Winnie, qui m'a encore grillé (pas assez rapide petit scarabée), j'ai peut-être pas compris la question...
dsl...

gilles.gjq a écrit:

Même un don en nature doit faire l'objet d'un vote au CA, notamment d'un bien dont la valeur, même dépréciée, est immobilisable.

Oui c'est un don en nature par contre je vois pas l'intérêt d'immobiliser car il n'y aura pas d'amortissement car cela ne coûtera rien au collège... non ?

Je n'avais pas compris qu'il s'agissait d'un don en nature. Je m'imaginais naïvement qu'un mécène avait envie de donner de quoi financer un piano. Mais à la relecture c'est Gilles qui a raison.

Oui mais si la valeur est > à 850 800 € HT il rentrera bien dans le patrimoine de l'EPLE. Idem pour un don au titre de la TA en nature ou d'un achat sur subvention (qui de fait ne coute rien à l'établissement).

Pour simplifier il n'y a qu'à considérer que vu la vétusté du piano, la valeur du don est de 799,99 € HT.

Tu veux dire 800 € HT?

Je corrige. La fatigue... tout ça... comme quoi il faut me donner ma retraite...

Winnie a écrit:

Je n'avais pas compris qu'il s'agissait d'un don en nature.

Merci tout de même Winnie, ma question n'était pas si précise finalement.

volcan a écrit:

Oui mais si la valeur est > à 800 € HT il rentrera bien dans le patrimoine de l'EPLE. Idem pour un don au titre de la TA en nature ou d'un achat sur subvention (qui de fait ne coute rien à l'établissement).

Pour simplifier il n'y a qu'à considérer que vu la vétusté du piano, la valeur du don est de 799,99 € HT.

Donc Volcan, si je comprends ton raisonnement on doit tout de même immobiliser ce don en nature pour qu'il figure au patrimoine du collège ? Cela me surprend mais la M9-6 doit en parler je suppose ou pas ?

ALO a écrit:

Tu veux dire 800 € HT?

Donc 799.99 € HT

Bon, tu fais voter l'acceptation d'un don en nature d'un piano d'occasion pour une valeur estimée de 400, 500 ou 700 e et on n'en parle plus. Faut pas se compliquer la vie.

Oui écoute, j'en reparle avec mon AC et on verra bien.

volcan a écrit:

Bon, tu fais voter l'acceptation d'un don en nature d'un piano

Et s'il s'agit d'un piano aqueux, tu le revends, ça te fera du liquide.

Oui mais gare à l'absentéisme des élèves! Le piano est propice aux fugues, fussent-elles de bac...

Prévoir de le faire accorder chaque année.

ALO a écrit:

Prévoir de le faire accorder chaque année.

Cherche professeur de musique pianiste jouant sur piano typiquement accordé !!!

volcan a écrit:

Bon, tu fais voter l'acceptation d'un don en nature d'un piano d'occasion pour une valeur estimée de 400, 500 ou 700 e et on n'en parle plus. Faut pas se compliquer la vie.

Un mandat, un OR et une saisie dans Egimmo/Wincz. Que c'est compliqué.

Il te faut vraiment une retraite.