La préparation budgétaire 2013 au mode RCBC
Au cours de l’installation, on peut supprimer la préparation budgétaire 2012 qui n’a plus d’utilité (sauvegarde au cas où). Après l’installation, la saisie est immédiatement possible. Il faut choisir d’utiliser les nomenclatures de référence, ne pas le faire ne présente que des inconvénients (possibilité conservée pour les établissements à l’étranger).
L’application a été validée par le comité de pilotage le mercredi 18 octobre, et les tests ont été satisfaisants. Nous voyons là la première partie de l’évolution de l’outil, pour 2014 il y aura de nouvelles fonctionnalités, comme les services restauration et hébergement qui ne peuvent pas être utilisés actuellement en budget annexe ; ce fonctionnement n’étant a priori pas recommandable pour sa lourdeur, et est nettement déconseillé par le ministère.
Les réserves des services de restauration et d’hébergement devraient pouvoir être individualisées, ce qui répondra aux attentes des collectivités de rattachement. Rappel concernant les budgets annexes ou les services spéciaux : seul le CA de l’établissement décide, ce n’est pas au choix de la collectivité territoriale.
/ !\ la création manuelle du budget dans la comptabilité budgétaire n’est pas possible, il est obligatoire de passer par la préparation budgétaire.
Les nouvelles notions de capacité ou insuffisance d’auto-financement (CAF/IAF) apparaissent. Aucun compte du plan comptable ne sera utilisé en dépense (plus de comptes en 6...), on n’utilise le plan comptable qu’en recettes (comptes en 7...). Il n’y a pas tant de modifications, et elles vont dans le sens de la simplification du travail, les points pénibles de la préparation des budgets étant largement éliminés dans l’organisation par service/domaine/activité.