ok

moi je pensais que c'était obligatoire... je vais de ce pas faire un mail à mon AC savoir ce qu'il en pense parce que ça va vite me gonfler ce truc, déjà la saisie va être pénible, alors si il faut tout écrire sur la facture (avec mon écriture, il y aura pas assez de place, c'est sûr)

il y a plein de trucs inutiles que l'on fait depuis des années
comme la signature de l'AC sur les OR qui ont disparu cette année (même si certains rigolos vont se vanter de ne plus signer depuis des années)

crapsou a écrit:

moi je pensais que c'était obligatoire... je vais de ce pas faire un mail à mon AC savoir ce qu'il en pense parce que ça va vite me gonfler ce truc, déjà la saisie va être pénible, alors si il faut tout écrire sur la facture (avec mon écriture, il y aura pas assez de place, c'est sûr)

ça ressemble à quoi une écriture de grenouille ? Cela vaut-il une écriture de boeuf (à force de gonfler, dans le texte) ????????

Mais je vais aussi faire le forcing auprès de mon AC pour "moderniser" nos pratiques.........

Ces histoires de tampon sur les factures me gonflaient déjà avant la RCBC.
Solution: achat de planches d'étiquettes, et a la fin de mon mandat, extraction de la base GFC des écritures de ce madat. Puis fusion entre le document extraits de GFC et un document word modèle qui fabrique les étiquettes.
En quelques,minutes, j'ai de belles étiquettes qui contiennent toutes les infos (etablissement, bordereau, mandat, norme de pj, montant, fournisseur...) que je n'ai plus qu'à coller sur les factures.

Il faut par contre maîtrise la fusion/publipostage word excel pour faire ceci.

Ui, excellent !!! bon cela prend un peu de temps pour la mise en forme.... Mais après que de temps gagné ...

Taz a écrit:

Ces histoires de tampon sur les factures me gonflaient déjà avant la RCBC.
Solution: achat de planches d'étiquettes, et a la fin de mon mandat, extraction de la base GFC des écritures de ce madat. Puis fusion entre le document extraits de GFC et un document word modèle qui fabrique les étiquettes.
En quelques,minutes, j'ai de belles étiquettes qui contiennent toutes les infos (etablissement, bordereau, mandat, norme de pj, montant, fournisseur...) que je n'ai plus qu'à coller sur les factures.

Il faut par contre maîtrise la fusion/publipostage word excel pour faire ceci.

Bonjour
Idée excellente mais comment faire une extraction de gfc et une fusion, svp ?
Merci d'avance pour la réponse
Bonne journée

Excusez moi mais autant je comprends qu'on identifie les factures avant de les liquider pour faciliter la saisie, autant je ne comprends pas l'utilité de les tamponner ou étiquetter aprés le mandatement.

On nous a vendu la RCBC comme une simplification. Pour l'instant, au niveau de la liquidation et du report de l'imputation sur la facture, ça prend plus de temps pour ma part...

La réimputation sur la facture n'est pas obligatoire et il n'y a plus la saisie de l'EPCP.

Notre AC nous oblige à le faire.

L'EPCP est un choix pour suivre l'exécution des marchés.

L'AC préconise, conseille, demande gentiment, voire incite fortement, mais il ne peut pas obliger. Et s'il rejette parce qu'il n'y a pas la famille d'achats, le domaine, la date de réception en haut à droite, ou que le mandat n'est pas agrafé dans le sens qui l'arrange, réquisition sans état d'âme.

volcan a écrit:

Excusez moi mais autant je comprends qu'on identifie les factures avant de les liquider pour faciliter la saisie, autant je ne comprends pas l'utilité de les tamponner ou étiquetter aprés le mandatement.

Je me posais la même question. Des indications sur la facture avant le traitement pour faciliter la suite et aider en cas d'erreur ultérieure, OK mais si c'est pour faire un tirage d'un document qui existe déjà, le mettre sous une autre forme et le coller sur des pièces qu'on a fini de traiter, je trouve ça comment dire...superfétatoire?

C'est tout de même pratique de remettre les imputations sur les factures notamment en cas d'imputations multiples.

Ca c'est différent.

Dans le cas d'imputation multiple je demande que cela soit clairement rajouté sur la facture avec la répartition par article facturé.

Finalement,chacun sa méthode...

Thurston Moore a écrit:

Finalement,chacun sa méthode...

Disons qu'elle est souhaitable qu'elle soit optimale.

L'imputation comptable a deux enjeux :
- Le mineur (qui va faire hurler), le respect du chapitre. Là, c'est de la bonne intelligence entre l'ordo et le comptable pour que le premier ne plante pas le second. La seule difficulté réglementaire en EPLE c'est la distinction fonctionnement/investissement. Certains EPLE mettent en fonctionnement des dépenses d'investissement. Et c'est pas top, surtout avec l'inscription la définition de l'actif type PCG dans la M9-6.
- Le majeur, la qualité comptable. Au niveau du compte et du code de gestion. Cela va déterminer la qualité des comptes et donc de l'analyse de l'activité et de la situation patrimoniale. Le sujet n'est pas au niveau de la responsabilité du comptable. Des erreurs d'imputation vont fausser l'analyse financière voire la compta analytique. La vision est biaisé. Un contrôle exhaustif avec le système des étiquettes, pourquoi pas, si l'ordo n'est pas fiable. Mais ça s'évalue. Et pour ça faut un dispositif de maîtrise des risques, et ça c'est pas demain la veille en EPLE.

Les imputations sur les factures vous gonflent. Prenez un peu plus de temps cette année pour réfléchir à une organisation qui permettra de les supprimer (personnellement c'est plus l'AC que je supprimerai, mais bon on va me trouver le mauvaise foi).
Bref, si étiquettes ou autres il y a, et que la cohérence entre les mentions et l'imputation n'est jamais vérifié par l'AC, laissez tomber. Proposez une méthode de contrôle par sondage.

J-M a écrit:

L'imputation comptable a deux enjeux :
- Le mineur (qui va faire hurler), le respect du chapitre service. Là, c'est de la bonne intelligence entre l'ordo et le comptable pour que le premier ne plante pas le second. La seule difficulté réglementaire en EPLE c'est la distinction fonctionnement/investissement. Certains EPLE mettent en fonctionnement des dépenses d'investissement. Et c'est pas top, surtout avec l'inscription la définition de l'actif type PCG dans la M9-6.
- Le majeur, la qualité comptable. Au niveau du compte et du code de gestion domaine et de l'activité.

J-M a écrit:

Les imputations sur les factures vous gonflent. Prenez un peu plus de temps cette année pour réfléchir à une organisation qui permettra de les supprimer (personnellement c'est plus l'AC que je supprimerai, mais bon on va me trouver le mauvaise foi).
Bref, si étiquettes ou autres il y a, et que la cohérence entre les mentions et l'imputation n'est jamais vérifié par l'AC, laissez tomber. Proposez une méthode de contrôle par sondage.

Travailler par sondage, en ce qui me concerne c'est pas d'actualité. D'une, le travail partenarial avec l'ordonnateur pour mettre en place un plan de contrôle hiérarchisé, comment dire... j'aimerais déjà avoir les balances signées tous les mois. De deux : "en l’état actuel du droit,le contrôle hiérarchisé de la dépense constitue une modalité d’organisation interne des services des comptables sans effet sur l’appréciation par le juge des comptes de la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics" (CRC PACA, jugement 2012-006).
C'est vrai qu'en supprimant les AC y'aurait plus de problème. Mais tu t'ennuierais...

Winnie a écrit:

j'aimerais déjà avoir les balances signées tous les mois.

Pourquoi veux tu qu'il signe les balances ?

J-M a écrit:

Winnie a écrit:

j'aimerais déjà avoir les balances signées tous les mois.

Pourquoi veux tu qu'il signe les balances ?

Préconisation de la TG dans le cadre du CIC.
Tu sais pas ça, toi ?

Parce que je lui donne tous les mois une balance avec les développements de soldes et que j'aimerais qu'il me montre qu'il s'intéresse un minimum.

Peut être que c'est vaguement pour lui faire savoir où en sont l'utilisation de ses subventions ,par exemple . Surtout si on lui joint un état détaillé des soldes de classe 4 . Il n' y a pas d'obligation réglementaire à le faire , mais le souci de transparence et d'échange .

néthou a écrit:

Préconisation de la TG dans le cadre du CIC.
Tu sais pas ça, toi ?

Sérieux ?

Very sérieux, old chap.
Tu vois qu'il n'y a pas que les AC pour avoir des exigences bizarres...
(mais pour autant pertinente en l'occurrence: comme le dit Winnie, faire signer une balance au CE -que son GM se fera un plaisir de commenter- permet de lui faire jeter un oeil à la compta de son établissement. Ne serait-ce que si problème ultérieur il y avait, il ne puisse dire: "Mais je ne savais rien, moi, Mr le Juge, j'ai signé de bonne foi à l'insu de mon plein gré"...)
Le problème, c'est d'abord de récupérer régulièrement la balance, ensuite d'être certain que la signature n'est pas simplement demandée pour dégager l'AC de son éventuelle responsabilité en produisant à un contrôleur le-dit document...

J-M a écrit:

néthou a écrit:

Préconisation de la TG dans le cadre du CIC.
Tu sais pas ça, toi ?

Sérieux ?

Page 45 du document PDF ici.
Mais ce n'est qu'un exemple.

après mail et conversation avec mon AC , il a été décidé que nous noterons le service et le compte....

par contre, je peste sur la saisie à partir d'un engagement.
si la liquidation est partielle, il faut d'abord modifier le compte (ce qui est normal) puis il faut modifier le montant parce que GFC met le montant de l'engagement dans le petit tableau.....
aurais-je raté un truc ?

Winnie a écrit:

Page 45 du document PDF ici.
Mais ce n'est qu'un exemple.

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliquer.

Tu bosses sur le CIC en ce moment ?

néthou a écrit:

Very sérieux, old chap

Disons que je vois mal les trésoriers demander aux maires de signer les balances.
Mais bon, si ça va a tout le monde comme ça : tant mieux.

Le maire est élu et a une fonction politique.
Le chef d'établissement est fonctionnaire et il est formé pour suivre sa gestion budgétaire et comptable. cela peut se vérifier lorsque les gestionnaires sont absents, incompétents, véreux. C'est pour cela, qu'ils donnent l'impression de ne jamais s'y intéresser.

crapsou a écrit:

après mail et conversation avec mon AC , il a été décidé que nous noterons le service et le compte....

C'est plus sûr.
Des fois que.
Au cas z'où.
Au cas où quoi, d'ailleurs ?
Déjà 4 pages et j'attends toujours que quelqu'un m'explique à quoi sert ou peut servir de noter sur chaque facture le service et le compte code d'activité sur lesquels est fait le mandat (tout ceci étant récapitulé sur le bordereau auquel tout ça est agrafé 1 cm plus haut à peu près) ?
Y'a que Volcan qui reste dans le concret: juste pour le cas où dans le transfert du mandat à l'AC ou son traitement, une facture se détache du bordereau des mandats et que l'on soit ensuite infoutu de faire un lien entre le montant de la facture, son n° et ces mêmes éléments inscrits sur le bordereau dont la facture s'est détachée, lequel doit sans doute être à proximité, c'est à dire pas trop loin (*).
C'est dire si sur un exercice la probabilité d'un tel détachement étant plus proche de zéro que de beaucoup plus, la nécessité de suivre à la trace chaque facture mandatée comme si elle était susceptible de partir en courant de l'armoire dans laquelle on l'a bien rangée devient d'une absolue nécessité.

Il paraît qu'il faut tendre vers la dématérialisation des procédures. Mais à quoi bon vouloir voler en Concorde quand on n'a pas encore inventé la roue ?

(*): copyright Bobby Lapointe

Pas vrai, j'ai et continue d'abonder dans ton sens; le Bozz également. Et si je me souviens bien, juste après la guerre (mais je ne sais plus laquelle), les Agents comptables exigeaient les empreintes digitales des ordo sur les factures pour bien certifier de leur signature.
Cette pratique a été abandonnée lorsqu'un ordo, manchot, a réquisitionné son comptable; on lui a donné raison.
Je m'excuse par avance de ne pas donner les références de cette jurisprudence!

néthou a écrit:

j'attends toujours que quelqu'un m'explique à quoi sert ou peut servir de noter sur chaque facture le service et le compte code d'activité sur lesquels est fait le mandat (tout ceci étant récapitulé sur le bordereau auquel tout ça est agrafé 1 cm plus haut à peu près) ?

Il n'y a que le service et le compte sur les documents de mandatement. Pas de domaine ni d'activité.

Si le gestionnaire ne transmet pas la liste des liquidations, sur laquelle figurent ces informations, sans mention sur les factures c'est la prise de tête assurée. On ne verra pas si un mandat de fonds social est mandaté dans le domaine CESC, ou si une facture du voyage pédagogique à Mickeyland est payée sur la ligne du voyage à Londres. Si les GM font des OR avec la liste des dépenses concernées, il n'y aura aucun problème pour vérifier la cohérence des ressources affectées, mais en l'absence de ce document comme de mention sur les factures ça va être sport.

Dans mon établissement j'ai laissé le choix. Les collègues préfèrent continuer à tout inscrire sur les factures. Concernant les ER, je n'impose rien, mais je demande la liste des liquidations avec le mandat. Tout en sachant que ce n'est pas une pièce comptable, et que je ne peux rien exiger.

@ Béret : avec la modernisation, je propose qu'on milite pour une empreinte rétinienne.