organisation séjour et mise en concurrence

Bonjour à tous,

Petite question concernant le respect des règles de mise en concurrence du CMP pour l'organisation de séjours, voyages, sorties.
Comment faîtes vous pour respecter la mise en concurrence lorsqu'il s'agit d'un séjour sportif avec activités spécifiques qui se déroulerait dans le département où se trouve l'établissement scolaire?
En d'autres termes, comment mettre en concurrence lorsqu'il s'agit d'activités particulières et lorsque l'on sait que d'autres organismes ne proposeront pas ces mêmes activités et que cela reviendra plus cher concernant le transport si l'ont fait appel à un organisme situé plus loin géographiquement?

Je vous remercie.

Personne ne peut me répondre?

Difficile de répondre.
Si tu peux prouver que les activités spécifiques ne sont pas proposées ailleurs, tout en pouvant justifier que seules lesdites activités sont compatibles avec un projet pédagogique précis, tu peux peut-être faire jouer l'article 35 du CMP :
"II Peuvent être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence :
(...)
8° Les marchés et les accords-cadres qui ne peuvent être confiés qu'à un opérateur économique déterminé pour des raisons techniques, artistiques ou tenant à la protection de droits d'exclusivité ; "

Mais publier un marché et avoir une seule réponse me semble plus sûr.

C'est quoi, ces activités spécifiques ?

C'est pourtant simple, si tu veux emmener tes élèves en classe de neige, tu peux mettre plusieurs autocaristes en concurrence et de même plusieurs stations de sports d'hiver; si tu veux emmener tes élèves voir la Joconde tu peux toujours mettre en concurrence plusieurs autocaristes mais, il n'y a qu'un seul musée qui propose cette prestation et donc très logiquement, pas de mise en concurrence possible

S-o-phie a écrit:

En d'autres termes, comment mettre en concurrence lorsqu'il s'agit d'activités particulières et lorsque l'on sait que d'autres organismes ne proposeront pas ces mêmes activités et que cela reviendra plus cher concernant le transport si l'ont fait appel à un organisme situé plus loin géographiquement?

Je vous remercie.

le but de la mise en concurrence ce n'est pas toujours de gratter comme un fou sur les prix, c'est aussi d'avoir un service de qualité
Toutefois quand on fait un MAPA , on a souvent des surprises tant sur les prix que sur la qualité du service.
Le super prestataire , que si on le change, le prof ne pourra jamais réaliser son voyage avec des spécificités pédagogiques pas possible, est en fait une grosse brèle trois fois plus cher qu'un concurrent bien plus compétent.

Et de plus si c'est plus cher, tu ne retiendras pas le prestataire et au moins tu seras dans les clous vis à vis de la réglementation.

En revanche imposer le département sans motif réel et sérieux juste pour retenir le prestataire local et unique que tu as décidé a priori de retenir, c'est illégal.
De même si tu définis la prestation précise pour qu'un seul fournisseur remplisse cette définition, c'est illégal.
Je conseillerais de raisonner en termes de besoin, comme Bozinchu. Ce ne sont pas les profs qui définissent le besoin, c'est le gestionnaire, hein... Histoire d'éviter ces deux écueils.

Le Forgeron a écrit:

En revanche imposer le département sans motif réel et sérieux juste pour retenir le prestataire local et unique que tu as décidé a priori de retenir, c'est illégal.
De même si tu définis la prestation précise pour qu'un seul fournisseur remplisse cette définition, c'est illégal.
Je conseillerais de raisonner en termes de besoin, comme Bozinchu. Ce ne sont pas les profs qui définissent le besoin, c'est le gestionnaire, hein... Histoire d'éviter ces deux écueils.

le problème, c'est que si on organise le séjour hors département, cela sera plus cher concernant le transport.

néthou a écrit:

C'est quoi, ces activités spécifiques ?

VTT, aqua mundo et course d'orientation.

Je ne sais vraiment pas comment faire pour me couvrir et montrer que j'ai respecté le code des MP.

Je précise que le montant de l'hébergement+activités du prestataire du département où se trouve l'EPLE est bien inférieur à 15 000 € HT.
Si on ajoute le transport, on reste toujours bien en dessous de ce seuil.

Quelqu'un peut me conseiller pour savoir comment procéder?
Est-ce que j'envoie une demande de devis avec nos besoins (les activités choisies) à d'autres prestataires, en sachant qu'ils ne pourront pas répondre favorablement à notre demande eu égard aux activités choisies?

Aqua Mundo, c'est pas une activité spécifique, c'est un parc de loisirs.

Mais tu peux faire un MAPA avec un programme qui inclut des activités dans un parc de loisirs géographiquement défini (même s'il en existe d'autres en France) plus les autres activités VTT et course d'orientation. On voit bien des MAPA dans le programme desquels se trouve une visite au Futuroscope; sur le principe ce n'est pas bien différent, même s'il n'existe qu'un Futuroscope en France.
Enfin, c'est comme ça que je raisonnerais.

je reprends mon bâton de pèlerin pour re-expliquer ce que j'ai déjà dit.
Pourquoi voudrais tu qu'un prestataire soit plus cher car venant d'un autre département?
On ne lui demande pas de facturer le déplacement de son département vers chez toi, mais de ton établissement vers le lieu du séjour.
On s'en fout qu'il fasse faire 2000kms au bus qui va te faire parcourir 500m pour aller au gymnase.
Le seul truc qu'on te demande c'est qu'il te facture les 500m et pas les 2000kms.
De toute façon tu ne le choisirais pas à l'issue du MAPA.

Et excuses moi, mais comme MAPA avec des spécificités, le VTT et la course d'orientation, il y a plus technique.

Bozinchu a écrit:

je reprends mon bâton de pèlerin pour re-expliquer ce que j'ai déjà dit.
Pourquoi voudrais tu qu'un prestataire soit plus cher car venant d'un autre département?
On ne lui demande pas de facturer le déplacement de son département vers chez toi, mais de ton établissement vers le lieu du séjour.
On s'en fout qu'il fasse faire 2000kms au bus qui va te faire parcourir 500m pour aller au gymnase.
Le seul truc qu'on te demande c'est qu'il te facture les 500m et pas les 2000kms.
De toute façon tu ne le choisirais pas à l'issue du MAPA.

Et excuses moi, mais comme MAPA avec des spécificités, le VTT et la course d'orientation, il y a plus technique.

Il y a aussi de l'aqua mundo.

Le transport sera forcément plus cher si le séjour se déroule dans un lieu géographique qui se situe plus loin de l'établissement.

c'est pas le fournisseur qui va te dire où tu vas aller c'est toi.

Pourquoi voudrais tu que cela soit plus cher?

Tu fixes le poin de départ (ton bahut) pour aller à Paris...

Si on te propose un Amsterdam/ Rio dans le MAPA c'est sur que cela sera plus cher, mais il te suffit de ne pas retenir la proposition.



Ou alors j'ai pas compris ton problème.

S-o-phie a écrit:

Il y a aussi de l'aqua mundo.

Puisque tu insistes, tes profs t'ont bien expliqué ce que c'est, au moins, ce machin ?
L'aqua mundo activité spécifique, c'est un peu comme si un prof d'EPS te disait: "tiens, avec mes gamins je vais faire un cycle walibi pendant 3 ou 4 séances, et puis on complètera avec un peu d'aqualand. Et en fin d'année on fera un super voyage pédagogique avec de l'aqua mundo "...
Tout ça pour draguer les collègues dans le jacuzzi pendant que les gamins font les couillons dans la piscine à vagues... Pas sérieux...

Bozinchu a écrit:

c'est pas le fournisseur qui va te dire où tu vas aller c'est toi.

Pourquoi voudrais tu que cela soit plus cher?

Tu fixes le poin de départ (ton bahut) pour aller à Paris...

Si on te propose un Amsterdam/ Rio dans le MAPA c'est sur que cela sera plus cher, mais il te suffit de ne pas retenir la proposition.



Ou alors j'ai pas compris ton problème.

Tu n'as pas compris le problème.
Concernant l'hébergement et les activités, nous voulions choisir un centre situé géographiquement près de l'établissement car nous savons très bien que si nous prenons un centre situé plus loin géographiquement, côté transports cela sera plus onéreux.

Je n'écris pas en chinois, si?

Mais si un autre hébergement est moins cher, même si le transport a un coût supérieur, ton budget global pour ton voyage sera peut-être inférieur. Tu as donc tout intérêt à publier un marché. On ne te dit pas d'aller chercher un centre à 500 kilomètres, mais se limiter au département, c'est peut-être se priver d'opportunités intéressantes.

De plus le seuil de 15000 € s'apprécie pour la totalité des voyages de l'année, et sauf si tu as de la chance, tu dois avoir plusieurs voyages.

PS :pour ma culture personnelle, j'aimerais bien savoir ce que les centres aqua machin ont de si extraordinaire par rapport aux autres centres aquatiques, pour que le projet pédagogique des enseignants ne puisse se réaliser que dans cette enseigne bien précise.

Sophie, tu écris très clairement. Tout le monde comprend ce que tu écris, et c'est bien le problème, parce que ce ne sont pas des choses qu'il faut écrire.