DBM

Bonsoir, Je vais faire voter en CA une DBM pour vote avec prélèvement sur le SG pour abonder le 500€ D6264, 500€ D6265 et 1000 c615 réparation puis un prélèvement sur le R2 de 1000 euros et 3400 pour le ZD 215 pour l'achat de matériel. Enfin je vais répartir la subvention complémentaire du CG soit 4000 euros au B60611 3000 euros et C/6063 1000. Mon CE me dit que je doit faire voter 3 DBM (1 sur le service général, une sur le r2 et une autre pour la subv de fonctionnement complémentaire) et ma tutrice me dit de faire voter une seule DBM (je saisie tout en même temps). Qu'en pensez vous ?

1 seule DBM - 1 seul vote pour toutes les lignes prévues

tu aurais un texte qui me permette de le montrer à mon CE, je n'ai rien trouvé sur le forum !!

Faut chercher (là j'ai la flemme) mais il y a un texte qui raconte que les DBM sont adoptées dans les mêmes conditions que le budget. Or, le budget, on ne le vote pas ligne par ligne...

Quand il fait voter le budget ton CE il fait autant de vote que de chapitres?
Et bien pour les DBM c'est pareil...
Par contre ne cherche pas de texte, il n'y en a pas
Si vraiment il est insistant, il faudrait saisir le service juridique de ton rectorat (et éventuellement) de la CT puisque eux aussi vont intervenir pour la DBM dans le contrôle.
quoique avec les billes qu'on a c'est pas sur qu'ils te donnent raison

DBM de type 32 pour le prélèvement.
DBM de type 38 pour l'affectation de la DBM supplémentaire.

Vademecum du gestionnaire ?

grillé par l'ourson ..mais j'ai dit la même chose

Il y avait eu un débat mémorable sur le sujet, là : https://gestionnaires.actifforum.com/t14519-2-dbm-pour-vote-lors-du-meme-ca

Prendre deux cafés avant lecture.