Bonjour,

Nouvellement nommé je viens d'apprendre qu'un personnel de l'EMOP en mission dans un lycée alentours, véhiculait un de nos élèves, qui est en stage dans ce même lycée.

D'abord je crois que ça ne fait pas partie des missions des personnels TOS, et quid en cas d'accident au niveau de l'assurance ? (

Merci de vos réponses argumentées.

L'élève qui se rend sur son lieu de stage est couvert par la législation sur les accidents du travail. Peu importe la façon dont il s'y rend.
A condition bien sûr qu'il y ait une convention de stage.

A éviter...
Il y a une réglementation précise au sujet du transport des élèves.
Je pense que tu devrais trouver sur le site de N@n@rd (mais là j'ai la flemme de chercher, et je suis débordé, et je ne devrais pas être sur ce forum !)

C'est à proscrire absolument sauf accord de la collectivité. Rien de garantit le conducteur que la CT acceptera de prendre en charge le litige et d'assurer si la responsabilité du conducteur est engagée et que la famille se retourne contre lui.