IMMO OU PAS

Bonjour,
je vais devoir commander une fontaine à eau d'une valeur de 1300 € environ.
L'appareil va être installé dans la cuisine,il comporte plusieurs pièces,et il y a bien sur la main d' œuvre.
Je serais tenté d'immobiliser,car c'est quand même un bien de plus de 800 h t et qui va rester quelque temps dans l’Établissement.Si la facture comporte simplement une ligne "Fontaine à x €..",cela vous semble-t-il normal ? A contrario,s'il y a le détail de plusieurs pièces,cela implique-t-il de mandater au chapitre C ?

J'immobiliserais...
Je déduirais seulement la main d’œuvre, payée au D.

tout doit être payé au ZD, y compris la main d'oeuvre car c'est une opération unique et la mise en place fait partie complète du matos.

S'agissant d'un bien immeuble par destination, je paierais tout au ZD.
Voir ici ou là par exemple.

Pourquoi la main d'oeuvre au Z?
Je paye la machine au Z si elle fait plus de 800€ et ensuite je paye la MO au C.
Je vais pas déprécier la MO...
Si la facture ne comporte qu'une ligne, la faire rééditer par le fournisseur avec les bonnes mentions.
L'assiette de TVA est comptée comment dans ton affaire?

Merci Boz'
Je me sens moins seul !

Bozinchu a écrit:

Pourquoi la main d'oeuvre au Z?

1./ On lit dans la M9-6 :
"16621. Le coût d’acquisition
Le coût d’acquisition est le coût d’achat majoré des frais accessoires c’est à dire des frais liés à la
mise en état ou en service du bien ainsi qu’à son utilisation"

2./ On lit dans ce document :
"Les frais accessoires sont les charges directement ou indirectement liées à l’acquisition et à la mise en état d’utilisation du bien. Il s’agit des droits de douane à l’importation, de la TVA non récupérable par la collectivité ainsi que des frais de transport, d’installation et de montage nécessaires à la mise en état d’utilisation de l’immobilisation."

Moi je dis à l'ourson

Je m'incline...

bonjour,
immobiliseriez vous une électrovanne à 1400 € que l'on vient de changer car en panne?

Normalement oui.

Bonjour,

C'est dans le cadre d'une réparation effectuée par qui? l'EPLE, une entreprise.

La question avait déjà été abordée sur un précédent fil, il y a quatre ans. Un collègue avait trouvé dans sa documentation (sans en préciser l'origine) :

Citation :

Les dépenses
d’entretien et de réparation constituent des charges. Ainsi, le simple
remplacement ou échange standard d’un élément indispensable au
fonctionnement d’un bien ne doit pas entraîner l’immobilisation de la
dépense, quel qu’en soit le montant, à partir du moment où cette
opération n’a eu pour effet que de maintenir (entretien) ou de remettre
(réparation) le bien en état de marche sans entraîner une augmentation
de sa valeur réelle ou de sa durée de vie. Il s’agit, par exemple, du
remplacement des pièces usagées d’une machine ou en matière d’entretien
des bâtiments, des travaux de peintures intérieures, de la révision des
toitures (remplacement de quelques tuiles), du remplacement des vitres
ou de toute autre pièce détachée.

Bonjour,

je pensais à ca également mais dans le cadre de l'électrovanne, elle pourrait être externe à toute machine.

Bibifric a écrit:

La question avait déjà été abordée sur un précédent fil, il y a quatre ans. Un collègue avait trouvé dans sa documentation (sans en préciser l'origine) :

Citation :

Les dépenses
d’entretien et de réparation constituent des charges. Ainsi, le simple
remplacement ou échange standard d’un élément indispensable au
fonctionnement d’un bien ne doit pas entraîner l’immobilisation de la
dépense, quel qu’en soit le montant, à partir du moment où cette
opération n’a eu pour effet que de maintenir (entretien) ou de remettre
(réparation) le bien en état de marche sans entraîner une augmentation
de sa valeur réelle ou de sa durée de vie. Il s’agit, par exemple, du
remplacement des pièces usagées d’une machine ou en matière d’entretien
des bâtiments, des travaux de peintures intérieures, de la révision des
toitures (remplacement de quelques tuiles), du remplacement des vitres
ou de toute autre pièce détachée.

Voici le lien : www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/Tresor_public/bocp/bocp0204/ins02028.htm
Il s'agit de l'extrait d'une instruction budgétaire applicable aux comptabilités M datant de 2009 (quid de la M9.6 ?)

volcan a écrit:

Normalement oui.

Après lecture de la fiche technique de 2005 je révise ma première réponse, et dans le cas présent répond par la négative.