Bonjour.
J'ai publié un marché publié au BOAMP et JOUE.
Un candidat nous a récemment posé une question sur le dossier technique.
Nous allons donc lui faire parvenir une réponse.
Mais il me semble que je dois être prudent sur ce point et que je dois informer tous les candidats ayant demandé ou téléchargé le dossier de la précision apportée au candidat ayant formulé la demande.

Suis-je dans le vrai ?

Pouvez-vous éventuellement me donner des précisions, ainsi que me dire sur quels textes je peux me baser ?

D'avance merci.

En effet il faut apporter la réponse à la question à tous les candidats susceptibles de répondre...

Quelle est votre plateforme de dématérialisation ?
Sur achatpublic.com que j'utilise : il y a une rubrique question-réponse à renseigner.
Tous les candidats avec un e-mail ayant déjà retiré le dce sont tenus au courant d'une question-réponse sur leur messagerie.
Tous les nouveaux venus voient dans la rubrique question-réponse que des réponses ont été apportées.

Si vous voulez être ceinture et bretelles, vous pouvez envoyer un recommandé électronique par la plate-forme à toutes les entreprises ayant renseigné leur e-mail. Vous aurez la preuve ( d'après achatpublic ayant presque la même valeur qu'un recommandé de la poste ) que vous avez apporté une précision à tous les candidats. Lorsqu'ils auront lu votre précision, achatpublic vous envoie un accusé de réception.
Vous aurez la preuve d'envoi, mais par contre il faudra vérifier que les candidats ont bien lu votre envoi, ce qu'ils ne font pas toujours, donc les relancer.

Si la réponse technique apportée modifie substantiellement le CCTP, il faut refaire une publicité, mais ça m'étonnerait...

Pour plus de précision, vous pouvez me contacter par mon profil,...

Merci.

Effectivement, nous avons également dématérialisé sur un site internet qui permet d'envoyer un message à toutes les entreprises ayant téléchargé le DCE.

Je pense que je vais procéder de cette manière, en espérant que cela suffise pour être "dans les clous".

Devons-nous, dans notre "information", indiquer le nom de la société ayant posé la question, où cela doit-il (comme je le pense) rester secret à ce stade de la consultation ?

De plus, je suis toujours amateur des textes indiquant cette obligation pour l'acheteur public.

Encore merci.

bellamy02 a écrit:

Merci.

Devons-nous, dans notre "information", indiquer le nom de la société ayant posé la question, où cela doit-il (comme je le pense) rester secret à ce stade de la consultation ?

De plus, je suis toujours amateur des textes indiquant cette obligation pour l'acheteur public.

Encore merci.

A mon sens, non, ça n'apporte rien, mentionnez juste l'intitulé de la question, et la réponse.

Au-delà des textes, c'est surtout le respect des 3 grands principes, donc surtout du bon sens :
Liberté d'accès, égalité de traitement, et transparence des procédures.
Dans votre cas, il faut que touts les candidats aient la même information, et que vous puissiez le prouver. Sinon celui tout seul à qui vous aurez répondu auraient des éléments supplémentaires par rapport aux autres.