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 AVANTAGES EN NATURE

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2 participants
AuteurMessage
SASU-SUZ
Invité




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MessageSujet: AVANTAGES EN NATURE   AVANTAGES EN NATURE EmptyMar 16 Jan 2007 - 12:35

Pour calculer le montant des avantages en nature logement le texte du 10.12.2002 fait état de "pièce principale" : une ou plusieurs et le montant n'est pas le même. Comment déterminez-vous le nombre de pièces principales, un T4 est-il égal à 4 pièces principales ??
Comme je le craignais je me suis trompée dans le calcul de l'année passée, j'ai ajouté le tarif d'une pièce principale + 3x le tarif (plusieurs pièces) tout ceci multiplié par 12 pour 12 mois !!!!!! j'ai dû augmenter le montant total de presque la moitié !!!! au secours !!! pensez vous que l'on peut revenir dessus ?
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ty breiz
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ty breiz


Nombre de messages : 411
Localisation : Sous un pommier
Date d'inscription : 29/09/2006

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MessageSujet: Re: AVANTAGES EN NATURE   AVANTAGES EN NATURE EmptyMar 16 Jan 2007 - 18:11

Pour moi un T5 c'est un maison ou un appart avec 4 chambres et une pièce principale (genre salon). Un T2 n'a jamais eu 2 chambres mais 2 pièces...................... C'est peu être pas très clair mais je suis pas agent immobilier non plus bouffon
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Tortionnaire
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Tortionnaire


Nombre de messages : 953
Age : 51
Localisation : Plus sans terre
Date d'inscription : 21/09/2006

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MessageSujet: Re: AVANTAGES EN NATURE   AVANTAGES EN NATURE EmptyMar 16 Jan 2007 - 22:42

Moi, je regarde ce que met la CT sur les conventions et vu nos apparts, ils semblent rajouter une pièce. Exemple, j'ai 3 chambres : T5, le cuisinier : 2 chambres : T4.
Un jour, plongé dans les archives, lunette de spéléo au casque, je tombe sur les plans d'orgine et je vois que ma (grande) pièce à vivre en forme de L est considérée comme deux pièces le bas du L devant être sois disant une chambre. Ayant dans cette pièce environ 30 m2 en tout, si j'y mets un lit , une armoire, va falloir se serrer pour installer un salon un la table...
Idem pour les autres apparts.
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