Chers collègues, Bonjour !!

Je suis dans le doute sur le sujet évoqué en titre : à votre avis notre lourde réglementation des sorties et voyages applicable en EPLE s'applique-t-elle aussi à un Centre de Formation des Apprentis ? Autrement dit le FSE du CFA peut-il gérer les sorties et voyages sur le temps scolaire ? A ma connaissance, les circulaires en vigueur ne mentionnent que les établissements scolaires du 2e degré.

Merci pour vos avis et vos analyses.

Indépendamment de l'aspect financier, la règlementation sur les sorties et voyages tient compte, entre autres, du fait qu'il y a de nombreux mineurs en lycée et collège, d'où la notion de nuitée facultative par rapport au devoir de garde des parents.
si tu as des mineurs dans ton CFA, je n'hésiterais pas à l'appliquer.
D'autres avis?

Attention dans un CFA ce ne sont pas des élèves mais des travailleurs
sous la responsabilité d'un employeur, il faut donc son autorisation
et enfin s'il y a financement sur le budget CFA, il faut voir avec le
service apprentissage à la Région. Dans ma Région, il accorde une
subvention complémentaire pour des actions éducatives hors programme

petitkoala a écrit:

Autrement dit le FSE du CFA peut-il gérer les sorties et voyages sur le temps scolaire ? A ma connaissance, les circulaires en vigueur ne mentionnent que les établissements scolaires du 2e degré.

Certes ; mais la gestion de fait existe aussi pour les CFA dans la mesure où ils sont dotés d'un comptable public. La jurisprudence sur la gestion par une association de fonds devant obligatoirement transiter par la caisse du comptable s'applique.

C'est du moins mon avis.

Un CFA géré par un EPLE doit respecter la réglementation des EPLE

Après lecture de vos avis, je constate donc que vous penchez plutôt vers une gestion identique à celle en usage dans les EPLE.

Merci à vous tous.

pour ceux qui ont déjà organisé des voyages scolaires dans le cadre d'un CFA, comment avez vous procédé ?
financement uniquement sur le budget CFA ? vous avez donc un chapitre N3 sur le CFA ? et la prise en charge de la part accompagnateurs ?
ça fait beaucoup de questions... merci d'avance pour vos lumières...