question concernant la loi interdisant tout aliment extérieu

je suis lycéenne et j'aimerai savoir si même lors de la pause récré, le fait de manger est aussi interdit..... et quelle est vraiment la raison? parce que moi si j'ai pas le temps de manger chez moi le matin, a ce moment là j'aime bien la petite pause récréation pour prendre ne serai-se qu'une barre de céréale! ça donne des forces pour la suite jusqu'à la pause de 12h.

c'est interdit dans ton lycée?

@ Miss Gwa : Il faudrait en premier lieu regarder ce que dit le règlement intérieur. Ensuite, autant apporter de la nourriture venant de l'extérieur au réfectoire est interdit pour des questions d'hygiène, autant je pense que personne ne t'admonestera si tu es surprise à manger une barre de céréales, dans la cour, à la récréation.

Si cependant c'était le cas, tes arguments sont à faire valoir. Une discussion avec l'intendant(e) est à inscrire sur ton agenda Hellokitty - tu lui dis que tu viens d'ici . Il (elle) se fera un plaisir de te recevoir pour te donner son point de vue.

D'un côté, il y a la loi du 9 août 2004 qui a obligé les établissements scolaires à retirer les distributeurs automatiques. Mais ça c'est pour ce qu'on pouvait acheter sur place.

Pour ce qu'on apporte, je ne vois que le réglement intérieur, opposable sous conditions, ou des mesures d'ordre intérieur, ne pouvant faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir.

Pour ce qui concerne les repas et autres délicieux KEBAB... miam miam !!!
Pourquoi ne pas s'appuyer sur la réglementation d'évacuation des déchets...

Toutes "denrées alimentaires consistantes" (autre que confiserie) génèrent des déchets alimentaires qu'il faut bien évacuer. L'absence de poubelles alimentaires dans l'espace public de l'établissement interdit donc ce type de denrées.

Merci le tri sélectif !!!

D6. a écrit:

D'un côté, il y a la loi du 9 août 2004 qui a obligé les établissements scolaires à retirer les distributeurs automatiques. Mais ça c'est pour ce qu'on pouvait acheter sur place.

Sauf que - par exemple - et c'est légal - ma cafétéria MDL vend force pains chocolat, croissants et autres barres chocolatés arrosées de diverses boissons sucrées.

Toute la logique de la législation et de la réglementation françaises: faire une loi ou un réglement et dans le même temps ses exceptions qui finiront par l'emporter et détourner le truc au lieu de permettre simplement d'éviter les blocages

Dites les collègues, aucun d'entre vous n'a entendu parler de HACCP ?

Allez voir aussi ce que dit le code du travail sur la consommation de denrées alimentaires sur un lieu de travail qui dispose d'une restauration collective (je mets la référence en ligne dès que je l'ai retrouvée)
NB : cela ne concerne pas les pains aux chocolats, barre de céréales, etc... Là c'est la loi de 2004 qui s'applique.

Mais chacun sait que dans les EPLE, ce genre de loi ne s'appliquent pas....

Excusez-moi les collègues, mais là permettez-moi quand même d'halluciner!

HACCP... code du travail.. tri sélectif... vous ne trouvez pas que ça fait un peu trop pour justifier quelque chose d'injustifiable?!

Interdire à un élève de bouffer en classe, certes... à la DP si c'est autre chose que les repas servis, ok... dans les couloirs, ça peut se comprendre...

... mais dans la cour?!! Au nom de quoi?!!

Propreté?!! On punit l'élève qui ramasse pas son papier, on va pas interdire à tout le monde de manger! Ça me semble être le type même de mesure totalement disproportionnée au but poursuivi. Vous savez quoi? en droit administratif, ça porte un nom : erreur manifeste d'appréciation!

... et l'élève qui a une fringale, on le laisse crever la dalle, quitte à ce qu'il s'endorme en cours? et le diabétique? On attend tranquillement qu'il fasse un malaise pour le laisser prendre le sucre dont il a besoin?!! Non, ne dîtes rien, je sais: on l'autorise à prendre son goûter sur ordonnance, à l'infirmerie, sous la surveillance du médecin scolaire!!!

... en plus, c'est comme d'hab! On interdit aux élèves de faire ce qu'on s'empresse de faire, sans même s'en cacher. Que ceux qui n'ont jamais avalé une miette de quoique ce soit au bureau me jettent la première pierre!!

Il y a des moments, franchement, où il faudrait peut-être arrêter le délire...

Moi aussi je suis d'accord. Pas avec la MDL qui peut contourner une loi qui donc aurait mieux fait de ne pas exister, mais avec le fait de donner des billes à un élève afin qu'il vérifie ses moyens de recours face à un truc un peu bizarre et qui paraît limite.

Donc, si je comprends bien, on laisse tomber le coté éducatif "arrête de bouffer n'importe quoi sinon tu vas ressembler à une baleine"

Ca va pour moi. Je gère les poubelle (surtout celles qui prennent feu), je reste maître de ce qui se passe à la DP, rien à fiche des porfs qui mangent dans leur salle de cours...

C'est bien ce que je disais.

D'un autre coté, je suis un peu d'accord avec Bernard. Finalement, on ne peut pas tout interdire. Et sur ce coup là, ça devient le problème de la Vie Scolaire.

Sans rancune, un forum de discussion c'est pour échanger. Et si l'on était tous d'accord, ça deviendrai vite ch...!

Bon courage à tous !

Une petite remarque : En ce qui concerne la maison des lycéens, elle occupe via une convention passée en CA des locaux de l'établissement ; l'EPLE ne peut donc pas autoriser dans une convention ce qui lui est interdit. Donc la réglementation applicable à l'établissement s'applique également à la MDL. Sinon, ce serait beaucoup trop facile.

En ce qui concerne le fait d'amener une barre de céréale, c'est tout à fait légal. C'est oublié que la journée de beaucoup d'élèves commence souvent beaucoup plus tôt que celle des adultes (ramassage scolaire). Certains établissements organisent même un goûter le matin. De plus, et principalement, aucun texte ne l'interdit. Il en va de même pour le paquet de cigarettes ou le téléphone portable. Ce qui est interdit, ce sont certaines zones de l'établissement (tout l'établissement pour la cigarette) ou le fait de s'en servir dans certaines zones de l'établissement.

les directives européennes on s'en tape? et les textes réglementaires qui en découlent aussi?
dans la BD il y a un doc remarquable de 186 pages qui précise bien les responsabilités du CE. je donne un simple exemple:
le boss doit s'assurer que toute denrée est préparée, stockée et distribuée dans les règles en vigueur.
il DOIT aussi signaler tout TIAC aux services compétents (dès que deux personnes montrent les mêmes symptomes), et dans ce cas il DOIT fournir les respas témoins (gardés 5 jours) aux enquêteurs.
imaginez maintenant que Kevin amène un mâchon plantureux à l'EPLE dans le but de l'engouffrer dans la cour. Mais Pierrot et Justine passent par là avec un petit creux"dis, tu m'en file un bout?"
bien sur le casse dalle est depuis 4 heures dans le sac HACCP de Kevin (LOL). les 3 se choppent les germes ad hoc qui les met HS.
on fait quoi? qui est responsable selon les textes communautaires et leur déclinaison?

Concernant l'aspect moral: je ne crois pas qu'un EPLE ait pour vocation d'encourager les ventes de casse croutes dans les commerces proches ET d'en subir les cochonneries, nettoyées alors à l'oeil par les agents (et des fois ç'est archi dégueu)
si ils achètent ou fabriquent à l'extérieur ils mangent à l'extérieur ou chez le fournisseur.
9a s'applique pas bien sur à la barre chocolatée qui requinque les fatigués, c'est emballé et c'est pas un repas.

Léo a écrit:

En ce qui concerne le fait d'amener une barre de céréale, c'est tout à fait légal. C'est oublié que la journée de beaucoup d'élèves commence souvent beaucoup plus tôt que celle des adultes (ramassage scolaire). Certains établissements organisent même un goûter le matin. De plus, et principalement, aucun texte ne l'interdit. Il en va de même pour le paquet de cigarettes ou le téléphone portable. Ce qui est interdit, ce sont certaines zones de l'établissement (tout l'établissement pour la cigarette) ou le fait de s'en servir dans certaines zones de l'établissement.

Léo a écrit:

Une petite remarque : En ce qui concerne la maison des lycéens, elle occupe via une convention passée en CA des locaux de l'établissement ; l'EPLE ne peut donc pas autoriser dans une convention ce qui lui est interdit. Donc la réglementation applicable à l'établissement s'applique également à la MDL. Sinon, ce serait beaucoup trop facile.

Ce que tu dis est vrai, mais je tiens à préciser que ce que la loi prohibe, ce n'est pas la vente de toute denrée alimentaire, mais uniquement celles vendues aux élèves dans un distributeur automatique. A ce sujet, je ferai remarquer qu'un distributeur automatique payant en salle des profs et non accessible aux élèves, c'est parfaitement légal.

V.M.B a écrit:

imaginez maintenant que Kevin amène un mâchon plantureux à l'EPLE dans le but de l'engouffrer dans la cour. Mais Pierrot et Justine passent par là avec un petit creux"dis, tu m'en file un bout?"
bien sur le casse dalle est depuis 4 heures dans le sac HACCP de Kevin (LOL). les 3 se choppent les germes ad hoc qui les met HS.
on fait quoi? qui est responsable selon les textes communautaires et leur déclinaison?

Imagine que Kevin rapplique au bahut avec une petite toux qui s'avère dégénérer en 43 de fièvre après le repas. Cette indisposition ne l'empêche pas de rouler la galoche du siècle à Jennifer et, pendant qu'on y est, à Samantha vu qu'il a largué Jennifer dans la matinée (LOL). Les 3 se chopent les germes ad hoc qui les met HS. On fait quoi? On interdit Kevin de rentrer, sous prétexte qu'il tousse un peu? Soyons sérieux...

Dupond a écrit:

Léo a écrit:

Une petite remarque : En ce qui concerne la maison des lycéens, elle occupe via une convention passée en CA des locaux de l'établissement ; l'EPLE ne peut donc pas autoriser dans une convention ce qui lui est interdit. Donc la réglementation applicable à l'établissement s'applique également à la MDL. Sinon, ce serait beaucoup trop facile.

Ce que tu dis est vrai, mais je tiens à préciser que ce que la loi prohibe, ce n'est pas la vente de toute denrée alimentaire, mais uniquement celles vendues aux élèves dans un distributeur automatique. A ce sujet, je ferai remarquer qu'un distributeur automatique payant en salle des profs et non accessible aux élèves, c'est parfaitement légal.[...

Précision nécessaire. Merci.

Dupond a écrit:

Léo a écrit:

En ce qui concerne le fait d'amener une barre de céréale, c'est tout à fait légal. C'est oublié que la journée de beaucoup d'élèves commence souvent beaucoup plus tôt que celle des adultes (ramassage scolaire). Certains établissements organisent même un goûter le matin. De plus, et principalement, aucun texte ne l'interdit. Il en va de même pour le paquet de cigarettes ou le téléphone portable. Ce qui est interdit, ce sont certaines zones de l'établissement (tout l'établissement pour la cigarette) ou le fait de s'en servir dans certaines zones de l'établissement.

Léo a écrit:

Une petite remarque : En ce qui concerne la maison des lycéens, elle occupe via une convention passée en CA des locaux de l'établissement ; l'EPLE ne peut donc pas autoriser dans une convention ce qui lui est interdit. Donc la réglementation applicable à l'établissement s'applique également à la MDL. Sinon, ce serait beaucoup trop facile.

Ce que tu dis est vrai, mais je tiens à préciser que ce que la loi prohibe, ce n'est pas la vente de toute denrée alimentaire, mais uniquement celles vendues aux élèves dans un distributeur automatique. A ce sujet, je ferai remarquer qu'un distributeur automatique payant en salle des profs et non accessible aux élèves, c'est parfaitement légal.

V.M.B a écrit:

imaginez maintenant que Kevin amène un mâchon plantureux à l'EPLE dans le but de l'engouffrer dans la cour. Mais Pierrot et Justine passent par là avec un petit creux"dis, tu m'en file un bout?"
bien sur le casse dalle est depuis 4 heures dans le sac HACCP de Kevin (LOL). les 3 se choppent les germes ad hoc qui les met HS.
on fait quoi? qui est responsable selon les textes communautaires et leur déclinaison?

Imagine que Kevin rapplique au bahut avec une petite toux qui s'avère dégénérer en 43 de fièvre après le repas. Cette indisposition ne l'empêche pas de rouler la galoche du siècle à Jennifer et, pendant qu'on y est, à Samantha vu qu'il a largué Jennifer dans la matinée (LOL). Les 3 se chopent les germes ad hoc qui les met HS. On fait quoi? On interdit Kevin de rentrer, sous prétexte qu'il tousse un peu? Soyons sérieux...

rouler des galoches n'est pas censé vous refiler des staphillos dorés (simple exemple), ou alors faut pas laisser traîner la langue n'importe où!
il y a des infections que les toubibs reconnaîtront comme venant immanquablement d'un pb alimentaire.
et comme j'ai dit, si vous appréciez d'enrichir le kebab voisin c'est votre pb, mais les s... qui vont avec ce sont les agents qui se les fadent! maintenant je connais certains GM qui n'en ont que foutre de leurs agents, tellement ils sont, eux, grands, beaux, forts, intelligents et sous payés...

autrement dit: si vous mettez des salles à dispo pour grailler hors cantines celles ci doivent être réglementaires, avec frigos, fours ad hoc, lavabos, etc...
chacun fait ce qui veut mais j'ai réussi à en convaincre mon CE et on arrête les khonneries.

Je ne sais pas si notre élève reviendra lire nos réponses, mais si c'est le cas j'espère qu'il appréciera qu'on ait pris sa question au sérieux. Je tente une synthèse en langage élève :

- les interdictions doivent avoir été prévues au règlement intérieur de l'établissement (enfin faut pas pousser, on ne recopie pas le code pénal en entier dans un règlement intérieur non plus, je parle des "spécialités maison")
- il n'y a pas de règle générale qui interdirait aux élèves d'introduire des aliments dans un établissement scolaire
- toutefois il est interdit d'en introduire à la cantine : on ne mélange pas les problèmes
- et chacun peut comprendre que manger à l'intérieur des locaux, c'est mal vu (les miettes, toussa...)

Des interdictions plus strictes que cela, je pense qu'il faut très calmement demander au chef d'établissement comment il les justifie, parce que ça a été dit, priver les gens de la possibilité de s'alimenter, c'est pas anodin du tout ; je dirais même plus, c'est un "truc" utilisé dans pas mal de sectes pour démolir le psychisme des gens... (en même temps, pas tout avoir tout de suite et apprendre à attendre un peu même quand on a la dalle, c'est formateur, remarquez)

N@n@rd a écrit:

Sauf que - par exemple - et c'est légal - ma cafétéria MDL vend force pains chocolat, croissants et autres barres chocolatés arrosées de diverses boissons sucrées.

Trèèès intéressant, chef ! Dis, tu voudrais pas nous faire un reportage sur ta MDL, avec des entrevues d'élèves volontaires, des statistiques de ventes et des extraits des comptes ? Je crains bien que mes élèves du 93 ne soient jamais capables même d'imaginer faire un truc pareil, mais qui sait en leur montrant un exemple réussi...

V.M.B a écrit:

rouler des galoches n'est pas censé vous refiler des staphillos dorés (simple exemple), ou alors faut pas laisser traîner la langue n'importe où !

le CE ne prive personne de s'alimenter, c'est seulement qu'il faut le faire à l'extérieur si on amène sa graille. aucune privation donc! l'élève s emet sur le trottoir à la sortie et le nettoyage appartiendra à la mairie qui saura apprécier...

et si l'élève n'a pas le droit de sortir de l'établissement? en collège par exemple, ou alors en lycée si les parents ne lui ont pas donné pas l'autorisation?

Du reste, je ne suis pas persuadé que ton argumentation ne convainque le juge administratif si celui-ci venait à connaître d'une telle mesure ; je suis même sûr à 99,99% du contraire.

C'est un bahut, pas l'armée...

Bonjour !!!
J'ai le même problème dans mon lycée. Il comporte une cantine ou il est bien sure impossible de ramener sa nourriture, n'y même d'y poser ses fesses si l'on ne consomme pas leur nourriture (surgelé, de très mauvaise qualité et qui rassasie à peine).
Nous avons aussi une cafétéria victime de son succès (parfois plus d'une demie heure d'attente), il y a aussi les trottoirs devant le lycée que nous côtoyons.. mais l’hiver s'est très inconfortable.
Cela fait trois ans que je me coltine ça en me plaignant doucement car je ne sais à qui m'adresser (la cafétéria étant une société privée, le lycée ne se mouille pas...).

Je tient à préciser que je suis intolérante au gluten et à la caséine et que je ne désire pas manger de viande industrielle. Alors oui, il y a le PAI, mais je ne suis qu'intolérante et même sans ça je pense que n'importe quel élève devrai pouvoir se nourrir comme il le souhaite et selon ses moyen quand même !! (Le self est à 5euros30)

L’hiver approche et j'aimerais vraiment avoir des arguments, textes de lois etc. qui me permettent d'appyer mon discour auprès de la direction  (qui exactement je ne sais pas alors si vous pouvez m’aider...) afin de demander à disposer ne serais-ce que d'une classe de cour inoccupée durant le temps du déjeuné.
(De ce que j'ai cru comprendre il faut que celle ci soit équipée d'un frigo, micro onde et nettoyée selon les protocoles chaque jours... peut on déroguer à cela en étant dans les clous ? avec une salle auto-gérée par exemple ?)

/Pardonnez moi les fautes/

Bonne journée à vous tous !

Mmhhh, plus de cinq écus pour de la mauvaise bouffe surgelée, et une cafet privée : vous êtes dans un établissement privé ou quoi ?

Il faut que vous alliez gentiment discuter avec l'intendant de votre baraque. Il n'est dans la plupart des cas pas vraiment nécessaire de prendre rendez-vous au sens fort du terme, juste demander quand il est possible d'avoir un quart d'heure d'audience, dans l'heure ou dans la semaine. Pas dans le rapport de forces (textes de lois... tout n'y est pas toujours écrit !), mais dans la recherche en commun de la plus grande satisfaction possible. Allez le voir en disant "nous avons un problème, quelles solutions les élèves peuvent-ils apporter ?"

Après, revenez ici nous dire ce que cela donne.

Il n'y a aucun texte de loi en votre faveur ni aucune obligation au niveau du SRH de passer par vos désidératas.
Le SRH est un service facultatif qui propose une prestation que chacun est libre d'accepter ou de trouver une solution personnelle hors l'établissement.
Vous avez raison chaque personne est libre de se nourrir comme elle le souhaite à titre personnel en choisissant la solution qui correspond à ses souhaits ; si cette solution n'est pas possible dans l'EPLE il faut en trouver une autre.

Ce que vous demandez ne serait pas possible chez moi, peut être chez l'IZ....


Bonne journée à vous aussi.

clemitte a écrit:

Bonjour !!!
J'ai le même problème dans mon lycée. Il comporte une cantine ou il est bien sure impossible de ramener sa nourriture, n'y même d'y poser ses fesses si l'on ne consomme pas leur nourriture (surgelé, de très mauvaise qualité et qui rassasie à peine).

Rien qu'avec la 1re phrase, j'ai déjà deux remarques :
D'abord, un service de restauration est un service ANNEXE, il est normal que l'accès soit réservé à ceux qui y sont inscrits et payent. Essayez d'aller prendre une table dans un resto pour manger le contenu de votre sac isotherme, pour voir. Ensuite, comment pouvez-vous juger la qualité de la nourriture d'un restaurant scolaire que vous ne fréquentez pas ?

Bref, je veux bien que les gestionnaires soient gentils, aimables, qu'ils réserve un accueil chaleureux aux nouveaux, etc., mais à un moment donné il faut aussi recadrer un peu : soit il y a allergie alimentaire avérée et un PAI est possible (je dis bien possible, tout dépend d'un certain nombre de paramètres, voyez le médecin scolaire), soit il y a incompatibilité entre vos goûts et ce qui est proposé, et là, vous admettrez qu'à un moment donné on ne peut pas contenter tout le monde.

J'espère quand même que vous trouverez une solution satisfaisante et à moins de 5,30 €, aussi, mais c'est un autre débat.

L'analogie avec la restauration privée marche bien pour expliquer le côté inadéquat de certains comportements en restauration scolaire, de plus la plupart d'entre eux utilisent les mêmes produits achetés chez les mêmes fournisseurs que nous, et font payer beaucoup plus cher. Je pense même qu'il y a encore un certain nombre d'unités de production qui font de gros efforts pour proposer des entrées transformées sur place qui ne sont pas de la quatrième gamme, qui font très attention à l'élaboration des menus, ce qui me fais penser   qu'il est toujours possible pour un usager de s'investir dans son établissement en participant aux commissions de menus, en se présentant aux élections pour le conseil d'administration.