Bonjour,


Comment inscrit on au budget des projets financés sur les seuls fonds propres de
l'établissement (visite à l'opéra etc...) et qui seraient susceptibles de bénéficier dans le courant 2012
de subventions spécifiques ? A1 ou J31 ?

Peut on inscrire des projets à objet social ou humanitaire sur lesquels ss'est prononcé le CESC au chapitre N81 CESC ?

Merci !

Je ne crois pas qu'un J soit obligatoirement financé par des crédits de la CT ou du rectorat
Si tu veux individualiser la dépense sur un chapitre spécial, rien ne t'empêche d'ouvrir un J31 sur ressources propres à ton budget initial.


vivement la RCBC

Je mettrais les sorties culturelles au J3, avec contribution du service général via le 6588.

Un projet culturel au N81, je pense que ça va dépendre du montage financier, et notamment du financement éventuel de la collectivité. On lit ici :"Qu'elles donnent lieu à des conventions de ressources affectées ou non, les activités péri et parascolaires font l'objet d'un service spécial qui retrace les activités développées notamment à l'initiative des collectivités locales et grâce aux moyens qu'elles mettent à disposition en complément de l'enseignement initial national. Chaque convention conclue au titre de ces activités est gérée sous forme de service spécial codifié N."